Fourniture de livres non scolaires pour la commune de Châtillon (92320)

Commune de Châtillon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-15.

Qui ?

• Commune de Châtillon

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-15	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres non scolaires pour la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence: M25-15
Brève description: Fourniture de livres non scolaires pour la commune de Châtillon (92320)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de livres de fiction et documentaires « adultes » pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de livres de fiction et documentaires « adultes » pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education

Informations complémentaires:

La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel sur la durée totale du lot reconductions comprises

Code postal: 92320
Ville: Chatillon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 85
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de livres non scolaires pour le service éducation de la commune de Châtillon (92320)
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de livres non scolaires pour le service éducation de la commune de Châtillon (92320)

Produits/services supplémentaires:

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦

Livres de bibliothèque 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et de l'outil de commande en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de livres « jeunesse » pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de livres « jeunesse » pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La valeur estimée HT du marché correspond à un montant prévisionnel sur la durée totale du marché reconductions comprises

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:

LOT-0001

LOT-0003

LOT-0004

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-20 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché) (partie F1 du DC2) ; - Une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité ;

Capacité technique et professionnelle

- une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre) ; - une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre). Cette liste pourra être appuyée par des attestations.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Chatillon
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Adresse postale: 1, place de la LIberation
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0158072478 📞
URL: https://www.ville-chatillon.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). - Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ou, en l'absence de la publication d'avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (voir art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n°358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 076-253552 (2025-04-15)

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