Fourniture de livres, de documents sur support audiovisuel et de partitions.

Centrale d'Achat de la Communauté urbaine du Grand Reims

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres, de documents sur support audiovisuel et de partitions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-01 Avis de marché
Avis de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres, de documents sur support audiovisuel et de partitions.
Numéro de référence: AF7Q501
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres, de documents sur support audiovisuel et de partitions.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: AF7Q501_Lot 1
Titre: Livres pour adultes
Description du marché: Fourniture de livres pour adultes
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 1 est conclu sans minimum et avec un maximum de 543 000 euros HT sur sa durée totale.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (85 points)
Performances en matière de protection de l'environnement (5 points)
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: AF7Q501_Lot 2
Titre: Livres pour enfants
Description du marché: Fourniture de livres pour enfants
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 2 est conclu sans minimum et avec un maximum de 505 000 euros HT sur sa durée totale.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: AF7Q501_Lot 3
Titre: Livres, cartes et plans régionaux
Description du marché: Fourniture de livres, de cartes et de plans régionaux
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 3 est conclu sans minimum et avec un maximum de 21 500 euros HT sur sa durée totale.
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Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (80 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: AF7Q501_Lot 4
Titre: Ouvrages de bibliographie, histoire du livre et antiquariat
Description du marché: Fourniture d'ouvrages de bibliographie, d'histoire du livre et d'antiquariat
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 4 est conclu sans minimum et avec un maximum de 11 500 euros HT sur sa durée totale.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: AF7Q501_Lot 5
Titre: Livres reliés
Description du marché: Fourniture de livres reliés
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 5 est conclu sans minimum et avec un maximum de 15 000 euros HT sur sa durée totale.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (55 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: AF7Q501_Lot 6
Titre: Bandes dessinées et mangas pour adultes
Description du marché: Fourniture de bandes dessinées et mangas pour adultes
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 6 est conclu sans minimum et avec un maximum de 88 000 euros HT sur sa durée totale.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: AF7Q501_Lot 7
Titre: Livres de fiction en langues étrangères pour adultes et jeunesse
Description du marché: Fourniture de livres de fiction en langues étrangères pour adultes et jeunesse
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 7 est conclu sans minimum et avec un maximum de 12 500 euros HT sur sa durée totale.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: AF7Q501_Lot 8
Titre: Films de fiction et documentaires pour adultes et jeunesse sur support DVD
Description du marché:
Fourniture de films de fiction et documentaires pour adultes et jeunesse sur support DVD
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 8 est conclu sans minimum et avec un maximum de 223 500 euros HT sur sa durée totale.
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Produits/services: Films vidéo 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (65 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: AF7Q501_Lot 9
Titre: Musique sur disques compacts ou sur vinyles
Description du marché: Fourniture de musique sur disques compacts ou sur vinyles
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 9 est conclu sans minimum et avec un maximum de 53 000 euros HT sur sa durée totale.
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Produits/services: Disques compacts (CD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: AF7Q501_Lot 10
Titre: Textes lus sur CD
Description du marché: Fourniture de textes lus sur CD
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 10 est conclu sans minimum et avec un maximum de 17 000 euros HT sur sa durée totale.
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Produits/services: Enregistrements sonores 📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: AF7Q501_Lot 11
Titre: Partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre
Description du marché:
Fourniture de partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 11 est conclu sans minimum et avec un maximum de 36 500 euros HT sur sa durée totale.
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Produits/services: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Produits/services supplémentaires: Partitions 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent accord-cadre est destiné aux bibliothèques, établissements culturels, écoles et services municipaux et communautaires situés sur le périmètre de la Communauté urbaine du Grand Reims.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims
Numéro d'enregistrement national: 20006721300013
Adresse postale: CS80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: C3C Développement et Services à la Population
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
URL: https://www.reims.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL de participation: https://marches.grandreims.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est établi pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 5 février 2026. Attribution : l'analyse des candidatures s'effectue après l'examen des offres, l'acheteur ne procède à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire les documents demandés à l'article R. 2144-7 du Code la Commande Publique. Modalités de remise des offres : Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante : https://marches.grandreims.fr. Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique " Aide ". Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
URL: http://chalonsenchampagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (CJA) : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 5511 à L. 55112 et R. 5511 à R. 5516 du CJA ; - Un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 55113 à L. 551 23 et R. 5517 à R. 55110 du CJA ; - Un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'Etat n° 358994 du 4 avril 2014 « Département de Tarn et Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 5211 du CJA) ; - Un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 124-427339 (2025-07-01)