FOURNITURE DE LIVRES, CD, DVD & JEUX VIDEO-.

Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération

Le présent marché concerne la fourniture de livres, CD, DVD et jeux vidéo pour les membres d'un groupement de commandes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-28.

Qui ?

• Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-28	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres, cd, dvd & jeux video-.
Numéro de référence: 25F110A
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de livres, CD, DVD et jeux vidéo pour les membres d'un groupement de commandes

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Monographies et imprimés neufs, pour adultes, y compris fonds local, partitions musicales, livres en gros caractères et livres en langues étrangères Pôle Ouest du réseau des médiathèques communautaires (Charleville-Mézières, Tournes)
Description du marché:

Monographies et imprimés neufs, pour adultes, y compris fonds local, partitions musicales, livres en gros caractères et livres en langues étrangères Pôle Ouest du réseau des médiathèques communautaires (Charleville-Mézières, Tournes)

Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Monographies et imprimés neufs, pour adultes, y compris fonds local, partitions musicales, livres en gros caractères et livres en langues étrangères Pôle Est du réseau des médiathèques communautaires (aire sedanaise)
Description du marché:

Monographies et imprimés neufs, pour adultes, y compris fonds local, partitions musicales, livres en gros caractères et livres en langues étrangères Pôle Est du réseau des médiathèques communautaires (aire sedanaise)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Monographies et imprimés neufs, pour la jeunesse, y compris fonds local, partitions musicales, livres en gros caractères et livres en langues étrangères Pôle Ouest du réseau des médiathèques communautaires (Charleville-Mézières, Tournes)
Description du marché:

Monographies et imprimés neufs, pour la jeunesse, y compris fonds local, partitions musicales, livres en gros caractères et livres en langues étrangères Pôle Ouest du réseau des médiathèques communautaires (Charleville-Mézières, Tournes)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Monographies et imprimés neufs, pour la jeunesse, y compris fonds local, partitions musicales, livres en gros caractères et livres en langues étrangères Pôle Est du réseau des médiathèques communautaires (aire sedanaise)
Description du marché:

Monographies et imprimés neufs, pour la jeunesse, y compris fonds local, partitions musicales, livres en gros caractères et livres en langues étrangères Pôle Est du réseau des médiathèques communautaires (aire sedanaise)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture d'audiogrammes neufs pour adultes et jeunesse (CD musicaux, documents sonores non musicaux, etc. …)
Description du marché:

Fourniture d'audiogrammes neufs pour adultes et jeunesse (CD musicaux, documents sonores non musicaux, etc. …)

Produits/services: Disques compacts (CD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de vidéogrammes neufs pour adultes et jeunesse (DVD de fiction, DVD documentaires, blu-ray, etc. …)
Description du marché:

Fourniture de vidéogrammes neufs pour adultes et jeunesse (DVD de fiction, DVD documentaires, blu-ray, etc. …)

Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture de jeux vidéo
Description du marché: Fourniture de jeux vidéo
Produits/services: Jeux vidéo 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 7
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles

Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

L'acheteur, en vertu des articles L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique, peut exclure les candidatures se trouvant dans les situations qui y sont décrites, en particulier dans les cas qui suivent, sous réserve que dans un délai de 2 jours à compter de la réception d'un courrier l'y invitant, le candidat démontre qu'il a pris les mesures nécessaires pour corriger les manquements qui lui sont reprochés et, le cas échéant, que sa participation à la procédure de passation de l'accord-cadre public n'est pas susceptible de porter atteinte à l'égalité de traitement. L'acheteur exclut de la procédure de passation d'un marché les personnes soumises à l'article L. 225-102-4 du code de commerce qui ne satisfont pas à l'obligation d'établir un plan de vigilance comportant les mesures prévues au même article L. 225-102-4, pour l'année qui précède l'année de publication de l'avis d'appel à la concurrence ou d'engagement de la consultation. L'acheteur exclut de la procédure de passation d'un marché les personnes soumises à l'article L. 229-25 du code de l'environnement qui ne satisfont pas à l'obligation d'établir un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre pour l'année qui précède l'année de publication de l'avis d'appel à la concurrence ou d'engagement de la consultation. L’acheteur exclut les personnes qui ont entrepris d’influer indûment sur le processus décisionnel de l’acheteur ou d’obtenir des informations confidentielles susceptibles de leur donner un avantage indu lors de la procédure de passation de l'accord-cadre public, ou ont fourni des informations trompeuses susceptibles d’avoir une influence déterminante sur les décisions d’exclusion, de sélection ou d’attribution. L’acheteur exclut les personnes qui, par leur participation préalable directe ou indirecte à la préparation de la procédure de passation de l'accord-cadre public, ont eu accès à des informations susceptibles de créer une distorsion de concurrence par rapport aux autres candidats, lorsqu’il ne peut être remédié à cette situation par d’autres moyens. L’acheteur exclut les personnes à l’égard desquelles l’acheteur dispose d’éléments suffisamment probants ou constituant un faisceau d’indices graves, sérieux et concordants pour en déduire qu’elles ont conclu une entente avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. L’acheteur exclut les personnes qui, par leur candidature, créent une situation de conflit d’intérêts, lorsqu’il ne peut y être remédié par d’autres moyens. Constitue une situation de conflit d’intérêts toute situation dans laquelle une personne qui participe au déroulement de la procédure de passation de l'accord-cadre public ou est susceptible d’en influencer l’issue a, directement ou indirectement, un intérêt financier, économique ou tout autre intérêt personnel qui pourrait compromettre son impartialité ou son indépendance dans le cadre de la procédure de passation de l'accord-cadre public.

Description des motifs d'exclusion

L'acheteur, en vertu des articles L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique, peut exclure les candidatures se trouvant dans les situations qui y sont décrites, en particulier dans les cas qui suivent, sous réserve que dans un délai de 2 jours à compter de la réception d'un courrier l'y invitant, le candidat démontre qu'il a pris les mesures nécessaires pour corriger les manquements qui lui sont reprochés et, le cas échéant, que sa participation à la procédure de passation de l'accord-cadre public n'est pas susceptible de porter atteinte à l'égalité de traitement.

L'acheteur exclut de la procédure de passation d'un marché les personnes soumises à l'article L. 225-102-4 du code de commerce qui ne satisfont pas à l'obligation d'établir un plan de vigilance comportant les mesures prévues au même article L. 225-102-4, pour l'année qui précède l'année de publication de l'avis d'appel à la concurrence ou d'engagement de la consultation.

L'acheteur exclut de la procédure de passation d'un marché les personnes soumises à l'article L. 229-25 du code de l'environnement qui ne satisfont pas à l'obligation d'établir un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre pour l'année qui précède l'année de publication de l'avis d'appel à la concurrence ou d'engagement de la consultation.

L’acheteur exclut les personnes qui ont entrepris d’influer indûment sur le processus décisionnel de l’acheteur ou d’obtenir des informations confidentielles susceptibles de leur donner un avantage indu lors de la procédure de passation de l'accord-cadre public, ou ont fourni des informations trompeuses susceptibles d’avoir une influence déterminante sur les décisions d’exclusion, de sélection ou d’attribution.

L’acheteur exclut les personnes qui, par leur participation préalable directe ou indirecte à la préparation de la procédure de passation de l'accord-cadre public, ont eu accès à des informations susceptibles de créer une distorsion de concurrence par rapport aux autres candidats, lorsqu’il ne peut être remédié à cette situation par d’autres moyens.
L’acheteur exclut les personnes à l’égard desquelles l’acheteur dispose d’éléments suffisamment probants ou constituant un faisceau d’indices graves, sérieux et concordants pour en déduire qu’elles ont conclu une entente avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence.

L’acheteur exclut les personnes qui, par leur candidature, créent une situation de conflit d’intérêts, lorsqu’il ne peut y être remédié par d’autres moyens. Constitue une situation de conflit d’intérêts toute situation dans laquelle une personne qui participe au déroulement de la procédure de passation de l'accord-cadre public ou est susceptible d’en influencer l’issue a, directement ou indirectement, un intérêt financier, économique ou tout autre intérêt personnel qui pourrait compromettre son impartialité ou son indépendance dans le cadre de la procédure de passation de l'accord-cadre public.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20004163000019
Adresse postale: 49 av L. Bourgeois
Code postal: 08000
Commune postale: CharlevilleMézières
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ardenne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0324324323 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37978 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37978 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 209-717363 (2025-10-28)

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