Fourniture de laits infantiles
GHR Mulhouse Sud Alsace
Fourniture de laits infantiles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de laits infantiles
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de laits infantiles
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lait 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait pour prématurés et nourrissons avec faible poids de naissance
Description du marché: Lait pour prématurés et nourrissons avec faible poids de naissance
Produits/services: Produits laitiers 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gamme de lait de la naissance à 18 mois en pédiatrie
Description du marché: Gamme de lait de la naissance à 18 mois en pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait en poudre pour nourrisson épaissi à l'amidon en pédiatrie
Description du marché: Lait en poudre pour nourrisson épaissi à l'amidon en pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait en poudre sans lactose pour nourrisson en pédiatrie
Description du marché: Lait en poudre sans lactose pour nourrisson en pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait pour nourrisson 1er âge en mini biberon en maternité
Description du marché: Lait pour nourrisson 1er âge en mini biberon en maternité
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Cf modalités fixées dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch Etablissement support GHT Haute Alsace
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: karima.pizzulo@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: 0389648561 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-189819 (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de laits infantiles
Numéro de référence:
24S0061
Brève description: Fourniture de laits infantiles
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lait 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Lait pour prématurés et nourrissons avec faible poids de naissance
Description du marché: Lait pour prématurés et nourrissons avec faible poids de naissance
Produits/services: Produits laitiers 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Gamme de lait de la naissance à 18 mois en pédiatrie
Description du marché: Gamme de lait de la naissance à 18 mois en pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Lait en poudre pour nourrisson épaissi à l'amidon en pédiatrie
Description du marché: Lait en poudre pour nourrisson épaissi à l'amidon en pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Lait en poudre sans lactose pour nourrisson en pédiatrie
Description du marché: Lait en poudre sans lactose pour nourrisson en pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Lait pour nourrisson 1er âge en mini biberon en maternité
Description du marché: Lait pour nourrisson 1er âge en mini biberon en maternité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Cf modalités fixées dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro d'enregistrement national:
20004698500012
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch Etablissement support GHT Haute Alsace
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: karima.pizzulo@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: 0389648561 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;
- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
- uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-189819 (2025-03-24)
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