Fourniture de fruits et légumes frais et de 4e et 5e gamme pour la Caisse des écoles Paris Centre
caisse des ecoles Paris Centre
Dans le cadre de la restauration scolaire assurée par la Caisse des écoles Paris Centre, la présente consultation a pour objet l'achat de fruits et légumes frais de saison, entiers non transformés; l'achat de fruits et légumes de 4e gamme lavés, épluchés, découpés, prêts à l'emploi; l'achat de fruits et légumes de 5e gamme cuits, conditionnés, à réchauffer; issus en priorité de l'agriculture biologique ou issus de l'agriculture labellisée, en circuit court et local, avec possibilité en cas de rupture du produit labellisé de recourir ponctuellement à une production conventionnelle sous réserve d'accord préalable entre les deux parties.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-22 | Avis de marché |
| 2025-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais et de 4e et 5e gamme pour la Caisse des écoles Paris Centre
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Valeur estimée hors TVA: 121 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou labellisée, en circuit court, et à défaut issus de l'agriculture conventionnelle.
Description du marché:
Code postal: 74004
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Achat de denrées alimentaires
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée 1 an reconductible 3 fois pour une durée d'un an
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Mode de production et process d'achat (selon le cadre de réponse technique fourni)
Performances en matière de développement durable (selon le CRT fourni)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat de fruits et légumes 4e et 5e gamme issus de l'agriculture biologique ou labellisée, en circuit court, et à défaut issus de l'agriculture conventionnelle.
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Adresse postale: 5 centres de cuisson
Code postal: 75004
Ville: paris
Autres informations sur le renouvellement: Durée d'un an - Reconductible 3 fois pour une durée d'un an
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 5 Cuisines situées dans le 4ème ard de Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Caisse des écoles Paris Centre
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ouverture non publique des offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-21 12:00:00 📅
Lieu: Caisse des écoles Paris Centre
Informations complémentaires: Ouverture non publique des offres
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des ecoles Paris Centre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Eugène Spuller
Code postal: 75003
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Caisse des écoles Paris Centre
Courrier électronique: virginie.duchesne@paris.fr 📧
Téléphone: +33 187026241 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1118868 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends ou des litiges relatifs aux Marchés Publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144871717 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE JOUY
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 183-624294 (2025-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais et de 4e et 5e gamme pour la Caisse des écoles Paris Centre
Brève description:
Dans le cadre de la restauration scolaire assurée par la Caisse des écoles Paris Centre, la présente consultation a pour objet l'achat de fruits et légumes frais de saison, entiers non transformés; l'achat de fruits et légumes de 4e gamme lavés, épluchés, découpés, prêts à l'emploi; l'achat de fruits et légumes de 5e gamme cuits, conditionnés, à réchauffer; issus en priorité de l'agriculture biologique ou issus de l'agriculture labellisée, en circuit court et local, avec possibilité en cas de rupture du produit labellisé de recourir ponctuellement à une production conventionnelle sous réserve d'accord préalable entre les deux parties.
Afficher plus
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Valeur estimée hors TVA: 121 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2025 FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Titre: Achat de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou labellisée, en circuit court, et à défaut issus de l'agriculture conventionnelle.
Description du marché:
Dans le cadre de restauration scolaire assurée par la Caisse des écoles, le lot a pour objet l'achat de fruits et légumes frais de saison, entiers non transformés
Informations complémentaires:
Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au règlement de la consultation.
Adresse postale: 5 Centres de cuisson
Code postal: 74004
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Achat de denrées alimentaires
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée 1 an reconductible 3 fois pour une durée d'un an
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Mode de production et process d'achat (selon le cadre de réponse technique fourni)
Performances en matière de développement durable (selon le CRT fourni)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025 FRUITS ET LEGUMES 4/5G
Titre: Achat de fruits et légumes 4e et 5e gamme issus de l'agriculture biologique ou labellisée, en circuit court, et à défaut issus de l'agriculture conventionnelle.
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Adresse postale: 5 centres de cuisson
Code postal: 75004
Ville: paris
Autres informations sur le renouvellement: Durée d'un an - Reconductible 3 fois pour une durée d'un an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: 5 Cuisines situées dans le 4ème ard de Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Caisse des écoles Paris Centre
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ouverture non publique des offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-21 12:00:00 📅
Lieu: Caisse des écoles Paris Centre
Informations complémentaires: Ouverture non publique des offres
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les présents accords-cadres comportent des conditions particulières d'exécution visées aux articles L.2112-2 à L.2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est précisé à l'article 1.5 du CCAP.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des ecoles Paris Centre
Numéro d'enregistrement national:
20009079300015
Adresse postale: 2 rue Eugène Spuller
Code postal: 75003
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Caisse des écoles Paris Centre
Courrier électronique: virginie.duchesne@paris.fr 📧
Téléphone: +33 187026241 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1118868 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends ou des litiges relatifs aux Marchés Publics
Numéro d'enregistrement national:
120 000 096 00020
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144871717 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 RUE JOUY
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 183-624294 (2025-09-22)
Avis de marché (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 121 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-24 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-24 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres a été repoussée au 24/10/2025.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: aa132ab5-1fc2-4535-880d-688a2f95cc5f-01
Source: OJS 2025/S 192-656806 (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 121 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-24 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-24 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres a été repoussée au 24/10/2025.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: aa132ab5-1fc2-4535-880d-688a2f95cc5f-01
Source: OJS 2025/S 192-656806 (2025-10-06)
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