Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies
École normale supérieure
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies Par documentation, il faut entendre : 1) les monographies, i. e. tous les ouvrages isolés, le plus souvent dotés d'un ISBN, achetés à l'unité, en commande ferme, 2) les collections de monographies (parfois identifiées par un ISSN) pour lesquelles l'ENS choisit de passer une commande permanente (standing order). Les monographies en plusieurs volumes, appelées suites, ou paraissant sous forme de fascicules, peuvent également faire l'objet d'une commande permanente. Les monographies, les suites et collections, peuvent faire l'objet d'une demande de fourniture sous forme papier. L'accord-cadre est alloti en (5) cinq lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies
Numéro de référence: 2025-021
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies Par documentation, il faut entendre : 1)...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 664 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures de monographies de sciences publiées en France et à l'étranger”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. ...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution concerne toutes les Bibliothèques rattachées à l'ENS-PSL. Ces Bibliothèques et leurs adresses sont mentionnées dans le CCP”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Il est reconductible trois (3) fois par période de 12 mois par...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique et délais
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fournitures de monographies sciences humaines et sociales publiées en France, au format papier, commandées isolément”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. ...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et délais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de monographies sciences humaines et sociales publiées à l'étranger, au format papier, commandées isolément”
Informations complémentaires:
“"L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. ...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fournitures de suites et collections de sciences humaines et sociales publiées en France”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. ...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fournitures de suites et collections de sciences humaines et sociales publiées à l'étranger”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. ...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-26 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Monnaie utilisé : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole normale superieure
Numéro d'enregistrement national: 19753459700012
Adresse postale: Ecole normale superieure - psl
Code postal: 75230
Commune postale: Paris cedex 05
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ens.psl.eu 📧
Téléphone: +33 1 44 32 30 20 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2758574&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2758574&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent marché est traité à bons de commandes. Le cas échéant, les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figurent à l'article 3 du règlement de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +33144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 101-339685 (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies
Numéro de référence: 2025-021
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies Par documentation, il faut entendre : 1)...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 664 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures de monographies de sciences publiées en France et à l'étranger”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. ...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution concerne toutes les Bibliothèques rattachées à l'ENS-PSL. Ces Bibliothèques et leurs adresses sont mentionnées dans le CCP”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Il est reconductible trois (3) fois par période de 12 mois par...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique et délais
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fournitures de monographies sciences humaines et sociales publiées en France, au format papier, commandées isolément”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. ...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et délais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de monographies sciences humaines et sociales publiées à l'étranger, au format papier, commandées isolément”
Informations complémentaires:
“"L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. ...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fournitures de suites et collections de sciences humaines et sociales publiées en France”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. ...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fournitures de suites et collections de sciences humaines et sociales publiées à l'étranger”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. ...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-26 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Monnaie utilisé : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole normale superieure
Numéro d'enregistrement national: 19753459700012
Adresse postale: Ecole normale superieure - psl
Code postal: 75230
Commune postale: Paris cedex 05
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ens.psl.eu 📧
Téléphone: +33 1 44 32 30 20 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2758574&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2758574&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent marché est traité à bons de commandes. Le cas échéant, les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figurent à l'article 3 du règlement de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +33144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 101-339685 (2025-05-23)
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