Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies

École normale supérieure

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies Par documentation, il faut entendre : 1) les monographies, i. e. tous les ouvrages isolés, le plus souvent dotés d'un ISBN, achetés à l'unité, en commande ferme, 2) les collections de monographies (parfois identifiées par un ISSN) pour lesquelles l'ENS choisit de passer une commande permanente (standing order). Les monographies en plusieurs volumes, appelées suites, ou paraissant sous forme de fascicules, peuvent également faire l'objet d'une commande permanente. Les monographies, les suites et collections, peuvent faire l'objet d'une demande de fourniture sous forme papier. L'accord-cadre est alloti en (5) cinq lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-23.

Qui ?

• École normale supérieure

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-23	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies
Numéro de référence: 2025-021
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 664 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Lot n°1 : Monographies de sciences publiées en France et à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 304 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de monographies de sciences publiées en France et à l'étranger
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. L'accord-cadre s'applique sans montant minimum et avec un montant maximum pour chacun des lots en application des articles L. 2125-1 1°et R. 2162-3 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de Code de la commande publique. Le montant maximum annuel du lot 1 est de 85 000,00 Euros HT soit 340 000,00 euros HT pour toute la durée du marché (renouvellements compris). A titre indicatif et non contractuel le montant estimé par an pour ce lot 1 est de 76 000,00 Euros HT soit 304 000,00 euros HT pour toute la durée du marché (renouvellements compris)

Site principal ou lieu d'exécution:

Le lieu d'exécution concerne toutes les Bibliothèques rattachées à l'ENS-PSL. Ces Bibliothèques et leurs adresses sont mentionnées dans le CCP

Adresse postale: Bibliothèque des Lettres et des Sciences humaines et sociales
45 rue d'Ulm
Code postal: 75230
Ville: Paris cedex 05
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Il est reconductible trois (3) fois par période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Toutefois, si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, ce dernier le notifiera au titulaire du marché trois (3) mois avant l'échéance de la période en cours. La non-reconduction ne donne pas droit à indemnités. Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique et délais
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Lot n°2: Monographies sciences humaines et sociales publiées en France, au format papier, commandées isolément
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:

Fournitures de monographies sciences humaines et sociales publiées en France, au format papier, commandées isolément

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. L'accord-cadre s'applique sans montant minimum et avec un montant maximum pour chacun des lots en application des articles L. 2125-1 1°et R. 2162-3 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de Code de la commande publique. Le montant maximum annuel du lot 2 est de 120 000,00 Euros HT soit 480 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché ( renouvellements compris). A titre indicatif et non contractuel le montant estimé par an pour ce lot 2 est de 100 000,00 Euros HT soit 400 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché ( renouvellements compris)

Adresse postale: Bibliothèques des lettres & des sciences humaines et sociales
Code postal: 75005
Ville: Paris
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et délais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot 3: Monographies sciences humaines et sociales publiées à l'étranger, au format papier, commandées isolément
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de monographies sciences humaines et sociales publiées à l'étranger, au format papier, commandées isolément

Informations complémentaires:

"L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. L'accord-cadre s'applique sans montant minimum et avec un montant maximum pour chacun des lots en application des articles L. 2125-1 1°et R. 2162-3 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de Code de la commande publique. Le montant maximum annuel du lot 3 est de 140 000,00 Euros HT soit 560 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché ( renouvellements compris). A titre indicatif et non contractuel le montant estimé par an pour ce lot 3 est de 120 000,00 Euros HT soit 480 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché ( renouvellements compris)"

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Lot n°4 : Suites et collections de sciences humaines et sociales publiées en France
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Fournitures de suites et collections de sciences humaines et sociales publiées en France

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. L'accord-cadre s'applique sans montant minimum et avec un montant maximum pour chacun des lots en application des articles L. 2125-1 1°et R. 2162-3 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de Code de la commande publique. Le montant maximum annuel du lot 4 est de 80 000,00 Euros HT soit 320 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché ( renouvellements compris). A titre indicatif et non contractuel le montant estimé par an pour ce lot 4 est de 40 000, 00 Euros HT soit 160 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché (renouvellements compris)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Lot n°5 : Suites et collections de sciences humaines et sociales publiées à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:

Fournitures de suites et collections de sciences humaines et sociales publiées à l'étranger

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. L'accord-cadre s'applique sans montant minimum et avec un montant maximum pour chacun des lots en application des articles L. 2125-1 1°et R. 2162-3 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de Code de la commande publique. Le montant maximum annuel du lot 5 est de 120 000,00 Euros HT soit 480 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché ( renouvellements compris). A titre indicatif et non contractuel le montant estimé par an pour ce lot 5 est de 80 000,00 Euros HT soit 320 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché ( renouvellements compris)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

L'appel d'offres ouvert est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-26 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-06-26 📅
Informations complémentaires: Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Monnaie utilisé : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Les prix sont fermes. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, , les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole normale superieure
Numéro d'enregistrement national: 19753459700012
Adresse postale: Ecole normale superieure - psl
45 rue d'Ulm
Code postal: 75230
Commune postale: Paris cedex 05
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ens.psl.eu 📧
Téléphone: +33 1 44 32 30 20 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2758574&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2758574&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Profil acheteur de l'établissement (PLACE)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent marché est traité à bons de commandes. Le cas échéant, les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figurent à l'article 3 du règlement de consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +33144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 101-339685 (2025-05-23)

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