Fourniture de dispositifs médicaux stériles d'angioplastie
Centre Hospitalier de Périgueux, établissement support du GHT de Dordogne
Les prestations sont réparties en 12 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Certains lots seront attribués à un seul opérateur économique et d'autres lots seront multi attributaires (lots 7 et 8) avec un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat propre à chaque lot est conclu à compter du 1er/10/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 30.09.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre mentionnée au point 2.1.3 est en Euros HT (tous lots confondus)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-01 | Avis de marché |
| 2025-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles d'angioplastie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ballon de dilatation monorail non-compliant et semi-compliant diamètre 1.0 à 6mm
Description du marché:
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Options ✅
Description des options:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Logistique et prestations techniques associées (voir questionnaire logistique
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ballon de dilatation monorail non-compliant et semi-compliant
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ballon de dilatation monorail pour CTO diamètre 0,85 à 1,5mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit de dilatation
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Endoprothèse coronaire à élution de limus et polymère non résorbable
Produits/services supplémentaires: Endoprothèses coronariennes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Endoprothèse coronaire à élution de d'éverolimus et polymère non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Endoprothèse coronaire à élution de sirolimus et polymère résorbable
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cathéters guide 5F, 6F, 7F coronaire droite et gauche
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ballons actifs à élution de principe actif longueur 15 à 40mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ballon de scoring
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ballon de cutting
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système de dénervation rénale
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Périgueux, Etablissement support du GHT de Dordogne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou Cs 61205
Code postal: 24019
Commune postale: Périgueux
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dae.marches@ch-perigueux.fr 📧
Téléphone: 0553453054 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_K87CFTAh2q 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_K87CFTAh2q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet - B.P. 947
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-210143 (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles d'angioplastie
Numéro de référence:
GHT25020
Brève description:
Les prestations sont réparties en 12 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Certains lots seront attribués à un seul opérateur économique et d'autres lots seront multi attributaires (lots 7 et 8) avec un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat propre à chaque lot est conclu à compter du 1er/10/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 30.09.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
La valeur maximale de l'accord-cadre mentionnée au point 2.1.3 est en Euros HT (tous lots confondus)
Afficher plus
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Ballon de dilatation monorail non-compliant et semi-compliant diamètre 1.0 à 6mm
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. Le contrat est conclu à compter du 1er/10/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 30.09.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Logistique et prestations techniques associées (voir questionnaire logistique
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Ballon de dilatation monorail non-compliant et semi-compliant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Ballon de dilatation monorail pour CTO diamètre 0,85 à 1,5mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Kit de dilatation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Endoprothèse coronaire à élution de limus et polymère non résorbable
Produits/services supplémentaires: Endoprothèses coronariennes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Endoprothèse coronaire à élution de d'éverolimus et polymère non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Endoprothèse coronaire à élution de sirolimus et polymère résorbable
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi attributaires avec un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le contrat est conclu à compter du 1er/10/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 30.09.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Cathéters guide 5F, 6F, 7F coronaire droite et gauche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Ballons actifs à élution de principe actif longueur 15 à 40mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Ballon de scoring
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Ballon de cutting
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Système de dénervation rénale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les candidats peuvent répondre à un, plusieurs, ou la totalité des lots. Pour chaque lot, le candidat doit répondre dans sa totalité
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Périgueux, Etablissement support du GHT de Dordogne
Numéro d'enregistrement national:
26240580600015
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou Cs 61205
Code postal: 24019
Commune postale: Périgueux
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dae.marches@ch-perigueux.fr 📧
Téléphone: 0553453054 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_K87CFTAh2q 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_K87CFTAh2q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
Afficher plus
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
130 029 275 00026
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet - B.P. 947
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-210143 (2025-04-01)
Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Description
Adresse postale: Centre Hospitalier de Périgueux
80 avenue G.Pompidou
Code postal: 24019
Ville: Périgueux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Informations sur les options
Description des options:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 10:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-05-05 📅
Autres informations complémentaires
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 10:00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e89635d3-ae0b-4e64-a98c-1a79c97bb34c-01
Source: OJS 2025/S 088-291250 (2025-05-05)
Objet
Description
Adresse postale: Centre Hospitalier de Périgueux
80 avenue G.Pompidou
Code postal: 24019
Ville: Périgueux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Informations sur les options
Description des options:
Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 10:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-05-05 📅
Autres informations complémentaires
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 10:00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e89635d3-ae0b-4e64-a98c-1a79c97bb34c-01
Source: OJS 2025/S 088-291250 (2025-05-05)
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