Fourniture de dispositifs médicaux stériles d'angioplastie
Centre Hospitalier de Périgueux, établissement support du GHT de Dordogne
Les prestations sont réparties en 12 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Certains lots seront attribués à un seul opérateur économique et d'autres lots seront multi attributaires (lots 7 et 8) avec un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat propre à chaque lot est conclu à compter du 1er/10/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 30.09.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre mentionnée au point 2.1.3 est en Euros HT (tous lots confondus)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-01 | Avis de marché |
| 2025-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles d'angioplastie
Numéro de référence: GHT25020
Brève description:
“Les prestations sont réparties en 12 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Certains lots seront attribués à un seul opérateur économique et...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. Le contrat est conclu à compter du 1er/10/2025 ou à défaut à...”
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Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Logistique et prestations techniques associées (voir questionnaire logistique
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Produits/services supplémentaires: Endoprothèses coronariennes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi attributaires avec un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Périgueux, Etablissement support du GHT de Dordogne
Numéro d'enregistrement national: 26240580600015
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou Cs 61205
Code postal: 24019
Commune postale: Périgueux
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dae.marches@ch-perigueux.fr 📧
Téléphone: 0553453054 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_K87CFTAh2q 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_K87CFTAh2q 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 130 029 275 00026
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet - B.P. 947
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet - B.P. 947
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-210143 (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles d'angioplastie
Numéro de référence: GHT25020
Brève description:
“Les prestations sont réparties en 12 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Certains lots seront attribués à un seul opérateur économique et...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. Le contrat est conclu à compter du 1er/10/2025 ou à défaut à...”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Logistique et prestations techniques associées (voir questionnaire logistique
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Produits/services supplémentaires: Endoprothèses coronariennes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi attributaires avec un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Périgueux, Etablissement support du GHT de Dordogne
Numéro d'enregistrement national: 26240580600015
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou Cs 61205
Code postal: 24019
Commune postale: Périgueux
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dae.marches@ch-perigueux.fr 📧
Téléphone: 0553453054 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_K87CFTAh2q 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_K87CFTAh2q 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 130 029 275 00026
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet - B.P. 947
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet - B.P. 947
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-210143 (2025-04-01)
Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Description
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Informations sur les options
Description des options:
“Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. L'accord-cadre est reconduit...”
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 10:00:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 10:00”
Autres informations complémentaires
“Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 10:00”
Source: OJS 2025/S 088-291250 (2025-05-05)
Objet
Description
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Informations sur les options
Description des options:
“Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. L'accord-cadre est reconduit...”
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 10:00:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 10:00”
Autres informations complémentaires
“Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 10:00”
Source: OJS 2025/S 088-291250 (2025-05-05)
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