La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie pour les établissements et structures associées du GHT44. La procédure est passée par le CHU de Nantes, établissement support du GHT44.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-12.
Avis de marché (2025-08-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie
Reference number: AOO-25072
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie pour les établissements et structures associées du GHT44. La...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie pour les établissements et structures associées du GHT44. La procédure est passée par le CHU de Nantes, établissement support du GHT44.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les spécifications techniques décrites dans le cahier des charges. La consultation comporte 30 lots selon le détail indiqué dans l’annexe 1 « catalogue des besoins » du CCP.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. L'accord cadre est multi attributaire pour les lots...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. L'accord cadre est multi attributaire pour les lots indiqués dans le cahier des charges et mono-attributaire pour tous les autres lots. Chaque accord cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont renseignées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 28/02/2030.
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Produits/services supplémentaires: Cathéters📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2027-02-28 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : - DMI : recul clinique, qualité des algorithmes. - Autres DM : ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références.
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les soumissionnaires sont invités à remettre des échantillons à l’appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 155-531988 (2025-08-12)