Fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie
Centre hospitalier universitaire de Nantes
La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie pour les établissements et structures associées du GHT44. La procédure est passée par le CHU de Nantes, établissement support du GHT44.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils de suppléance cardiaque › Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Cathéters
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Cathéters
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2027-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : - DMI : recul clinique, qualité des algorithmes. - Autres DM : ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références.
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 155-531988 (2025-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie
Numéro de référence:
AOO-25072
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie pour les établissements et structures associées du GHT44. La procédure est passée par le CHU de Nantes, établissement support du GHT44.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Description
Identifiant interne:
Lots 1 à 30
Description du marché:
Le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les spécifications techniques décrites dans le cahier des charges. La consultation comporte 30 lots selon le détail indiqué dans l’annexe 1 « catalogue des besoins » du CCP.
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Chaque lot est un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. L'accord cadre est multi attributaire pour les lots indiqués dans le cahier des charges et mono-attributaire pour tous les autres lots. Chaque accord cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont renseignées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 28/02/2030.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2027-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : - DMI : recul clinique, qualité des algorithmes. - Autres DM : ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références.
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Département: 44
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les soumissionnaires sont invités à remettre des échantillons à l’appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 155-531988 (2025-08-12)
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