Avis de marché (2025-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44
Numéro de référence: AOO-25056
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'ophthalmologie📦 Description
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. L'accord cadre est multi attributaire pour les lots...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. L'accord cadre est multi attributaire pour les lots indiqués dans le Cahier des charges et mono-attributaire pour tous les autres lots. Chaque accord cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont renseignées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : Recul clinique, performances, ergonomie, service rendu par le fournisseur, offre de service de certains fournisseurs.
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 114-389845 (2025-06-13)