fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
CHU Nantes
fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-26 | Avis de marché |
| 2025-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
Numéro de référence: AOO-25034
Brève description:
“fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Description
Identifiant interne: 133
Titre: La présente consultation comporte 133 lots
Description du marché:
“Le détail des lots figure dans l'annexe "catalogue des besoins" au CCP”
Informations complémentaires:
“132 lots sont conclus sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande et un lot est conclu sous la forme d'un...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l'ancillaire et recul clinique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Des échantillons sont demandés dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.”
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation”
Situation économique et financière
“se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846889 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) - Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) - Recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 061-195900 (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
Numéro de référence: AOO-25034
Brève description:
“fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Description
Identifiant interne: 133
Titre: La présente consultation comporte 133 lots
Description du marché:
“Le détail des lots figure dans l'annexe "catalogue des besoins" au CCP”
Informations complémentaires:
“132 lots sont conclus sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande et un lot est conclu sous la forme d'un...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l'ancillaire et recul clinique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Des échantillons sont demandés dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.”
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation”
Situation économique et financière
“se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846889 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) - Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) - Recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 061-195900 (2025-03-26)
Avis d'attribution de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 43 804 007 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation comporte 133 lots”
Informations complémentaires:
“Pour chaque lot, le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l’ancillaire et recul clinique
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CHIR OSSEUSE2025-2029
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 43
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43 804 007 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 43 804 007 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offres soumissionnaires
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sociétés attributaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Sociétés attributaires
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33240846619 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Commune postale: Nantes
Point de contact: Service juridique des marchés
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».”
Source: OJS 2025/S 236-811069 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 43 804 007 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation comporte 133 lots”
Informations complémentaires:
“Pour chaque lot, le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l’ancillaire et recul clinique
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CHIR OSSEUSE2025-2029
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 43
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43 804 007 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 43 804 007 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offres soumissionnaires
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sociétés attributaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Sociétés attributaires
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33240846619 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Commune postale: Nantes
Point de contact: Service juridique des marchés
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».”
Source: OJS 2025/S 236-811069 (2025-12-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕