fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
CHU Nantes
fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-26 | Avis de marché |
| 2025-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: La présente consultation comporte 133 lots
Description du marché: Le détail des lots figure dans l'annexe "catalogue des besoins" au CCP
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l'ancillaire et recul clinique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière
se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846889 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 061-195900 (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
Numéro de référence:
AOO-25034
Brève description:
fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Description
Identifiant interne:
133
Titre: La présente consultation comporte 133 lots
Description du marché: Le détail des lots figure dans l'annexe "catalogue des besoins" au CCP
Informations complémentaires:
132 lots sont conclus sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande et un lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire (cf catalogue des besoin). Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont mentionnées dans le dossier de consultation.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période ferme du 01/12/2025 au 30/11/2027, reconductible 2 fois par période de 12 mois
Des échantillons sont demandés gratuitement dans les conditions précisées dans le DCE
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Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l'ancillaire et recul clinique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Des échantillons sont demandés dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière
se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846889 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA)
- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA)
- Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 061-195900 (2025-03-26)
Avis d'attribution de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 43 804 007 EUR 💰
Description
Description du marché: La présente consultation comporte 133 lots
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l’ancillaire et recul clinique
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 43
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 43 804 007 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 43 804 007 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sociétés attributaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Sociétés attributaires
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33240846619 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Commune postale: Nantes
Point de contact: Service juridique des marchés
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 43 804 007 EUR 💰
Description
Description du marché: La présente consultation comporte 133 lots
Informations complémentaires:
Pour chaque lot, le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu en mono – attribution, excepté le lot 9 avec deux opérateurs économiques (multi – attributaires), sans minimum mais un maximum en valeur ou en quantité. Le marché est conclu pour la période du 01/12/2025 au 30/11/2027 et pourra être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 30/11/2029. La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, périodes de reconduction éventuelle comprises. Les marchés ont attribuées comme suit : Marché n° 250247 Société ADLER ORTHO FRANCE SIRET 49341930300034 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "22 23" d'un montant de € HT 434 183 / Marché n° 250248 Société AMPLITUDE SIRET 41444846400050 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 7 d'un montant de € HT 36 380 / Marché n° 250249 Société ARTHREX FRANCE SIRET 40209994900057 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "97 105 108 110 112 113 116 117 118" d'un montant de € HT 1 093 712 / Marché n° 250250 Société DELPHOS IMPLANTS SIRET "Société Portugaise PT510457495" notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) 124 d'un montant de € HT 114 253 / Marché n° 250251 Société DENTSPLY SIRONA FRANCE SIRET 33143283100096 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 134 d'un montant de € HT 4 845 / Marché n° 250252 Société FH ORTHO SAS SIRET 80438329700020 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "9 (Rang 2) 72 85 109" d'un montant de € HT 1 133 862 / Marché n° 250253 Société FX SHOULDER SOLUTIONS SIRET 52410917000026 notifié le 24/10/2025 pour le(s) lot(s) "34 36 37 38 40 " d'un montant de € HT 1 953 227 / Marché n° 250254 Société GLOBAL D SIRET 75228373900023 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "123 125 127 130 " d'un montant de € HT 264 245 / Marché n° 250255 Société HERAEUS SIRET 69980335900123 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "94 95 98 " d'un montant de € HT 474 546 / Marché n° 250256 Société IMPLANCAST France SIRET 81349810200041 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) 19 d'un montant de € HT 60 800 / Marché n° 250257 Société JOHSON & JOHNSON MEDICAL SIRET 61203061900144 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "44 46 51 63 76 80 " d'un montant de € HT 3 614 488 / Marché n° 250258 Société KOMET FRANCE SIRET 30875853100054 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 99 d'un montant de € HT 810 872 / Marché n° 250259 Société LEPINE SIRET 88753533400015 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "4 8 15 18 21 75 " d'un montant de € HT 711 248 / Marché n° 250260 Société LIMA FRANCE SIRET 45132165700046 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 39 d'un montant de € HT 132 571 / Marché n° 250261 Société MATERIALISE-OBL SIRET 41008151700048 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 128 d'un montant de € HT 106 061 / Marché n° 250262 Société MEDARTIS SIRET 44025141100029 notifié le 24/10/2025 pour le(s) lot(s) "48 58 59 67 " d'un montant de € HT 664 673 / Marché n° 250263 Société MEDICALEX SIRET 78453645000041 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "74 88" d'un montant de € HT 211 540 / Marché n° 250264 Société NEWCLIP TECHNICS SIRET 44181060300049 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) "45 49 61 62 64 65 66 68 70 71 73 " d'un montant de € HT 316 443 / Marché n° 250265 Société NOVASTEP SIRET 75229279700046 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) 79 d'un montant de € HT 6 320 / Marché n° 250266 Société NUVASIVE NETHERLANDS BV SIRET "Société Hollandaise 853021053 82439195700019" notifié le 04/11/2025 pour le(s) lot(s) 86 d'un montant de € HT 814 000 / Marché n° 250267 Société ORTHOFIX FRANCE SA SIRET 42312973300030 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "87 90" d'un montant de € HT 623 368 / Marché n° 250268 Société OST DEVELOPPEMENT SIRET 38947246500035 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) 121 d'un montant de € HT 166 940 / Marché n° 250269 Société OSTEAL MEDICAL CERAVER SIRET 33948796900042 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "5 6" d'un montant de € HT 90 092 / Marché n° 250270 Société OSTEOMED FRANCE SIRET 53755968400023 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "131 133" d'un montant de € HT 23 471 / Marché n° 250271 Société SBM SIRET 38379111800029 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 93 d'un montant de € HT 20 206 / Marché n° 250272 Société SMITH ET NEPHEW SIRET 57715084000137 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) "10 27 30 102 103 107 111" d'un montant de € HT 3 422 253 / Marché n° 250273 Société STEPS ORTHO SIRET 79926766100046 notifié le 24/10/2025 pour le(s) lot(s) 60 d'un montant de € HT 77 650 / Marché n° 250274 Société STRYKER SIRET 33371027500061 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "3 14 16 25 26 33 35 42 47 50 52 54 56 57 81 82 83 84 89 100 106 114 119 122 " d'un montant de € HT 13 058 638 / Marché n° 250275 Société SURGICAL SIRET 95103603700020 notifié le 24/10/2025 pour le(s) lot(s) 132 d'un montant de € HT 36 124 / Marché n° 250276 Société X.NOV SIRET 44810162600035 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) 9 (Rang 1) d'un montant de € HT 962 546 / Marché n° 250277 Société ZIMMER BIOMET FRANCE SIRET 31520256400193 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) "1 2 11 12 13 17 20 28 29 31 53 91 120 " d'un montant de € HT 12 364 450 / . Lots déclarés sans suite pour infructuosité. Pas d’offre régulière 104 / Lots déclarés sans suite pour infructuosité. Pas d’offre reçu 32, 96, 101 / Lots déclarés sans suite pour motif d’intérêt général. Redéfinition du besoin 24, 41, 55, 69, 78, 115, 126, 135, 136 / Lots déclarés sans suite pour motif d’intérêt général - Disparition du besoin 129.
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Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l’ancillaire et recul clinique
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CHIR OSSEUSE2025-2029
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 43
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 43 804 007 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 43 804 007 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offres soumissionnaires
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sociétés attributaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Sociétés attributaires
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33240846619 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Commune postale: Nantes
Point de contact: Service juridique des marchés
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Source: OJS 2025/S 236-811069 (2025-12-05)
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