fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)

CHU Nantes

fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-26 Avis de marché
2025-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
Numéro de référence: AOO-25034
Brève description:
fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Description
Identifiant interne: 133
Titre: La présente consultation comporte 133 lots
Description du marché: Le détail des lots figure dans l'annexe "catalogue des besoins" au CCP
Informations complémentaires:
132 lots sont conclus sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande et un lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire (cf catalogue des besoin). Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont mentionnées dans le dossier de consultation. Chaque accord-cadre est conclu pour une période ferme du 01/12/2025 au 30/11/2027, reconductible 2 fois par période de 12 mois Des échantillons sont demandés gratuitement dans les conditions précisées dans le DCE
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Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l'ancillaire et recul clinique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Des échantillons sont demandés dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière
se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846889 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) - Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) - Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 061-195900 (2025-03-26)
Avis d'attribution de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 43 804 007 EUR 💰
Description
Description du marché: La présente consultation comporte 133 lots
Informations complémentaires:
Pour chaque lot, le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu en mono – attribution, excepté le lot 9 avec deux opérateurs économiques (multi – attributaires), sans minimum mais un maximum en valeur ou en quantité. Le marché est conclu pour la période du 01/12/2025 au 30/11/2027 et pourra être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 30/11/2029. La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, périodes de reconduction éventuelle comprises. Les marchés ont attribuées comme suit : Marché n° 250247 Société ADLER ORTHO FRANCE SIRET 49341930300034 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "22 23" d'un montant de € HT 434 183 / Marché n° 250248 Société AMPLITUDE SIRET 41444846400050 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 7 d'un montant de € HT 36 380 / Marché n° 250249 Société ARTHREX FRANCE SIRET 40209994900057 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "97 105 108 110 112 113 116 117 118" d'un montant de € HT 1 093 712 / Marché n° 250250 Société DELPHOS IMPLANTS SIRET "Société Portugaise PT510457495" notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) 124 d'un montant de € HT 114 253 / Marché n° 250251 Société DENTSPLY SIRONA FRANCE SIRET 33143283100096 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 134 d'un montant de € HT 4 845 / Marché n° 250252 Société FH ORTHO SAS SIRET 80438329700020 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "9 (Rang 2) 72 85 109" d'un montant de € HT 1 133 862 / Marché n° 250253 Société FX SHOULDER SOLUTIONS SIRET 52410917000026 notifié le 24/10/2025 pour le(s) lot(s) "34 36 37 38 40 " d'un montant de € HT 1 953 227 / Marché n° 250254 Société GLOBAL D SIRET 75228373900023 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "123 125 127 130 " d'un montant de € HT 264 245 / Marché n° 250255 Société HERAEUS SIRET 69980335900123 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "94 95 98 " d'un montant de € HT 474 546 / Marché n° 250256 Société IMPLANCAST France SIRET 81349810200041 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) 19 d'un montant de € HT 60 800 / Marché n° 250257 Société JOHSON & JOHNSON MEDICAL SIRET 61203061900144 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "44 46 51 63 76 80 " d'un montant de € HT 3 614 488 / Marché n° 250258 Société KOMET FRANCE SIRET 30875853100054 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 99 d'un montant de € HT 810 872 / Marché n° 250259 Société LEPINE SIRET 88753533400015 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "4 8 15 18 21 75 " d'un montant de € HT 711 248 / Marché n° 250260 Société LIMA FRANCE SIRET 45132165700046 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 39 d'un montant de € HT 132 571 / Marché n° 250261 Société MATERIALISE-OBL SIRET 41008151700048 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 128 d'un montant de € HT 106 061 / Marché n° 250262 Société MEDARTIS SIRET 44025141100029 notifié le 24/10/2025 pour le(s) lot(s) "48 58 59 67 " d'un montant de € HT 664 673 / Marché n° 250263 Société MEDICALEX SIRET 78453645000041 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "74 88" d'un montant de € HT 211 540 / Marché n° 250264 Société NEWCLIP TECHNICS SIRET 44181060300049 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) "45 49 61 62 64 65 66 68 70 71 73 " d'un montant de € HT 316 443 / Marché n° 250265 Société NOVASTEP SIRET 75229279700046 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) 79 d'un montant de € HT 6 320 / Marché n° 250266 Société NUVASIVE NETHERLANDS BV SIRET "Société Hollandaise 853021053 82439195700019" notifié le 04/11/2025 pour le(s) lot(s) 86 d'un montant de € HT 814 000 / Marché n° 250267 Société ORTHOFIX FRANCE SA SIRET 42312973300030 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "87 90" d'un montant de € HT 623 368 / Marché n° 250268 Société OST DEVELOPPEMENT SIRET 38947246500035 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) 121 d'un montant de € HT 166 940 / Marché n° 250269 Société OSTEAL MEDICAL CERAVER SIRET 33948796900042 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "5 6" d'un montant de € HT 90 092 / Marché n° 250270 Société OSTEOMED FRANCE SIRET 53755968400023 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) "131 133" d'un montant de € HT 23 471 / Marché n° 250271 Société SBM SIRET 38379111800029 notifié le 16/10/2025 pour le(s) lot(s) 93 d'un montant de € HT 20 206 / Marché n° 250272 Société SMITH ET NEPHEW SIRET 57715084000137 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) "10 27 30 102 103 107 111" d'un montant de € HT 3 422 253 / Marché n° 250273 Société STEPS ORTHO SIRET 79926766100046 notifié le 24/10/2025 pour le(s) lot(s) 60 d'un montant de € HT 77 650 / Marché n° 250274 Société STRYKER SIRET 33371027500061 notifié le 20/10/2025 pour le(s) lot(s) "3 14 16 25 26 33 35 42 47 50 52 54 56 57 81 82 83 84 89 100 106 114 119 122 " d'un montant de € HT 13 058 638 / Marché n° 250275 Société SURGICAL SIRET 95103603700020 notifié le 24/10/2025 pour le(s) lot(s) 132 d'un montant de € HT 36 124 / Marché n° 250276 Société X.NOV SIRET 44810162600035 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) 9 (Rang 1) d'un montant de € HT 962 546 / Marché n° 250277 Société ZIMMER BIOMET FRANCE SIRET 31520256400193 notifié le 17/10/2025 pour le(s) lot(s) "1 2 11 12 13 17 20 28 29 31 53 91 120 " d'un montant de € HT 12 364 450 / . Lots déclarés sans suite pour infructuosité. Pas d’offre régulière 104 / Lots déclarés sans suite pour infructuosité. Pas d’offre reçu 32, 96, 101 / Lots déclarés sans suite pour motif d’intérêt général. Redéfinition du besoin 24, 41, 55, 69, 78, 115, 126, 135, 136 / Lots déclarés sans suite pour motif d’intérêt général - Disparition du besoin 129.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l’ancillaire et recul clinique

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CHIR OSSEUSE2025-2029
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 43
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 43 804 007 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 43 804 007 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offres soumissionnaires
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sociétés attributaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Sociétés attributaires
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33240846619 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Commune postale: Nantes
Point de contact: Service juridique des marchés
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA)  Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Source: OJS 2025/S 236-811069 (2025-12-05)