Avis de marché (2025-12-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE OSSEUSE ET MAXILLO-FACIALE COMPLEMENTAIRE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT44 (7 lots)
Numéro de référence: AOO-25092
Brève description:
“FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE OSSEUSE ET MAXILLO-FACIALE COMPLEMENTAIRE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT44 (7 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants orthopédiques📦 Description
Description du marché:
“Le détail des lots est précisé dans le catalogue des besoins fourni dans le dossier de consultation.”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec seulement un maximum communiqué dans le catalogue des besoins. Le catalogue des...”
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec seulement un maximum communiqué dans le catalogue des besoins. Le catalogue des besoins détaille également des estimatifs. Chaque marché est reconductible deux fois par période d'un an.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-04 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Des échantillons sont à remettre dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Une remise partielle des offres dématérialisée est...”
Des échantillons sont à remettre dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Une remise partielle des offres dématérialisée est autorisée pour le lot pour lequel des échantillons sont demandés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-825995 (2025-12-10)