FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE OSSEUSE ET MAXILLO-FACIALE COMPLEMENTAIRE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT44 (7 lots)
Centre hospitalier universitaire de Nantes
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE OSSEUSE ET MAXILLO-FACIALE COMPLEMENTAIRE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT44 (7 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE OSSEUSE ET MAXILLO-FACIALE COMPLEMENTAIRE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT44 (7 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Implants orthopédiques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: La présente consultation comporte 7 lots
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-04 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-825995 (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE OSSEUSE ET MAXILLO-FACIALE COMPLEMENTAIRE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT44 (7 lots)
Numéro de référence:
AOO-25092
Brève description:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE OSSEUSE ET MAXILLO-FACIALE COMPLEMENTAIRE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT44 (7 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants orthopédiques 📦
Description
Identifiant interne:
7
Titre: La présente consultation comporte 7 lots
Description du marché:
Le détail des lots est précisé dans le catalogue des besoins fourni dans le dossier de consultation.
Informations complémentaires:
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec seulement un maximum communiqué dans le catalogue des besoins. Le catalogue des besoins détaille également des estimatifs. Chaque marché est reconductible deux fois par période d'un an.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-04 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des échantillons sont à remettre dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Une remise partielle des offres dématérialisée est autorisée pour le lot pour lequel des échantillons sont demandés.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Département: 44
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-825995 (2025-12-10)
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