La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux (Plateaux stériles à usage unique et Orthèses sur mesure) pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les conditions décrites dans le dossier de consultation des entreprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.
Avis de marché (2025-11-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux : plateaux à usage unique stériles et orthèses sur-mesure (3 lots)
Numéro de référence: AOO-25101
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux (Plateaux stériles à usage unique et Orthèses sur mesure) pour les établissements...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux (Plateaux stériles à usage unique et Orthèses sur mesure) pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les conditions décrites dans le dossier de consultation des entreprises.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la fourniture de plateaux en plastique à usage unique stérile pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la fourniture de plateaux en plastique à usage unique stérile pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les spécifications techniques décrites dans le cahier des charges.
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Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, les quantités ou valeurs estimatives annuelles sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra éventuellement être reconduit 1 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 30/06/2028.
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Produits/services supplémentaires: Articles en non-tissé📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la fourniture d'orthèses de membres et tronc et de prothèses de membre sur mesure pour adultes pour les établissements et...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la fourniture d'orthèses de membres et tronc et de prothèses de membre sur mesure pour adultes pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les spécifications techniques décrites dans le cahier des charges.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la fourniture d'orthèses de membres et tronc et de prothèses de membre sur mesure pour enfants pour les établissements et...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la fourniture d'orthèses de membres et tronc et de prothèses de membre sur mesure pour enfants pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les spécifications techniques décrites dans le cahier des charges.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les critères d'attribution des marchés sont renseignés dans les documents de la consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-745283 (2025-11-06)