Fourniture de dispositifs médicaux : plateaux à usage unique stériles et orthèses sur-mesure (3 lots)

Centre hospitalier universitaire de Nantes

La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux (Plateaux stériles à usage unique et Orthèses sur mesure) pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les conditions décrites dans le dossier de consultation des entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-06	Avis de marché

Avis de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux : plateaux à usage unique stériles et orthèses sur-mesure (3 lots)
Numéro de référence: AOO-25101
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fourniture de plateau en plastique à usage unique stérile
Description du marché:

Le présent marché porte sur la fourniture de plateaux en plastique à usage unique stérile pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les spécifications techniques décrites dans le cahier des charges.

Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, les quantités ou valeurs estimatives annuelles sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra éventuellement être reconduit 1 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 30/06/2028.

Produits/services: Équipement pour bloc opératoire 📦
Produits/services supplémentaires: Articles en non-tissé 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fourniture d'orthèses de membres et tronc et de prothèses de membre sur mesure pour adultes
Description du marché:

Le présent marché porte sur la fourniture d'orthèses de membres et tronc et de prothèses de membre sur mesure pour adultes pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les spécifications techniques décrites dans le cahier des charges.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Fourniture d'orthèses de membres et tronc et de prothèses de membre sur mesure pour enfants
Description du marché:

Le présent marché porte sur la fourniture d'orthèses de membres et tronc et de prothèses de membre sur mesure pour enfants pour les établissements et structures associées du GHT44 selon les spécifications techniques décrites dans le cahier des charges.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Département: 44
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les critères d'attribution des marchés sont renseignés dans les documents de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-745283 (2025-11-06)

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