Fourniture de «DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS DE RYTHMOLOGIE ET DISPOSITIFS MEDICAUX ASSOCIES

AGEPS

Fourniture de «DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS DE RYTHMOLOGIE ET DISPOSITIFS MEDICAUX ASSOCIES : 1) Stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation et accessoires de pose - 2) Stimulateurs cardiaques implantables sans sondes - 3) Défibrillateurs cardiaques implantables, sondes associées et accessoires de pose - 4) Défibrillateurs cardiaques implantables nouvelle génération (sonde sous-cutanée, sonde rétrosternale) - 5) Moniteurs cardiaques implantables - 6) Systèmes d'extraction de sondes cardiaques»

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-10.

Qui ?

• AGEPS

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils d'électrocardiographie › Système de surveillance cardiaque
• Appareils de suppléance cardiaque › Défibrillateur
• Système de stimulation cardiaque › Stimulateur cardiaque

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-10	Avis de marché

Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de «DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS DE RYTHMOLOGIE ET DISPOSITIFS MEDICAUX ASSOCIES
Numéro de référence: AGEPS_AO_26-03C
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Défibrillateur 📦
Valeur estimée hors TVA: 84 690 981 EUR 💰
Description
Identifiant interne: AGEPS_AO_26-03C
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires:

Stimulateur cardiaque 📦

Système de surveillance cardiaque 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 46 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pour les lots n° 1 à 15 et n° 31 et 32 (DMI LPPR) : Performances techniques et cliniques : 37% de la note globale Adaptation à l'usage : 18% de la note globale Développement durable : 5% de la note globale
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Pour les lots n° 16 à 30 et n° 33 à 35 (DMI NON LPPR (hors sondes) et DM consommables) : Performances techniques et cliniques : 39% de la note globale Adaptation à l'usage : 21% de la note globale Développement durable : 5% de la note globale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Descriptif des lots 1 à 27 : Lot 1 Stimulateur cardiaque implantable simple chambre IRM compatible avec un capteur de bascule automatique en mode IRM avec et/ou sans programmation et asservissement de fréquence et sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 ; Lot 2 Stimulateur cardiaque implantable simple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, avec asservissement de fréquence et sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 ; Lot 3 Stimulateur cardiaque implantable simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation avec asservissement de fréquence, et sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 35 ; Lot 4 Stimulateur cardiaque implantable simple chambre avec fonction aidant au diagnostic de l'oedème aigu du poumon avec asservissement de fréquence, et sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 35 ; Lot 5 (=6) Stimulateur cardiaque implantable double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence ET sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 400 ; Lot identique au lot 6 ; Lot 6 (=5) Stimulateur cardiaque implantable double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence ET sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 400 ; Lot identique au lot 5 ; Lot 7 Stimulateur cardiaque implantable double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation ventriculaire de préférence cycle à cycle et auriculaire plusieurs fois par jour, avec asservissement de fréquence ET sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ; Lot 8 Stimulateur cardiaque implantable double chambre avec asservissement de fréquence avec deux capteurs dédiés, ET sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ; Lot 9 Stimulateur cardiaque implantable double chambre IRM compatible avec un capteur de bascule automatique en mode IRM avec et/ou sans programmation, avec asservissement de fréquence, ET sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ; Lot 10 Stimulateur cardiaque implantable triple chambre avec possibilité de régler plusieurs vecteurs et avec adaptation des algorithmes ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 75 ; Lot identique au lot 11 ; Lot 11 Stimulateur cardiaque implantable triple chambre avec possibilité de régler plusieurs vecteurs et avec adaptation des algorithmes ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 25 ; Lot identique au lot 10 ; Lot 12 Stimulateur cardiaque implantable triple chambre avec algorithme(s)permettant d'optimiser le délai auriculo-ventriculaire ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 75 ; Lot identique au lot 13 ; Lot 13 Stimulateur cardiaque implantable triple chambre avec algorithme(s) permettant d'optimiser le délai auriculo-ventriculaire ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 25 ; Lot identique au lot 12 ; Lot 14 Stimulateur cardiaque implantable sans sonde notamment ventriculaire implanté par voie transcathéter QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 360 ; Lot identique au lot 15 ; Lot 15 Stimulateur cardiaque implantable sans sonde notamment ventriculaire implanté par voie transcathéter QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 120 ; Lot identique au lot 14 ; Lot 16 Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre, toutes connectiques ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 40 Lot identiques aux lots 17, 18, 19 ; Lot 17 Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre, toutes connectiques ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 40 Lot identiques aux lots 16, 18, 19 ; Lot 18 Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre, toutes connectiques ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 20 Lot identiques aux lots 16, 17, 19 ; Lot 19 Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre, toutes connectiques ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 20 Lot identiques aux lots 16, 17, 18 ; Lot 20 Défibrillateur cardiaque implantable double chambre, toutes connectiques ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 90 Lot identiques aux lots 21, 22, 23 ; Lot 21 Défibrillateur cardiaque implantable double chambre, toutes connectiques ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 90 Lot identiques aux lots 20, 22, 23 ; Lot 22 Défibrillateur cardiaque implantable double chambre, toutes connectiques ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 Lot identiques aux lots 20, 21, 23 ; Lot 23 Défibrillateur cardiaque implantable double chambre, toutes connectiques ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 Lot identiques aux lots 20, 21, 22 ; Lot 24 Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, toutes connectiques ET sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 35 ; Lot 25 Défibrillateur cardiaque implantable triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu, toutes connectiques ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 80 ; Lot 26 Défibrillateur cardiaque implantable triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique sur la sonde auriculaire, toutes connectiques ET sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 35 ; Lot 27 Défibrillateur cardiaque implantable triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation, toutes connectiques ET sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 55 ;

Site principal ou lieu d'exécution

Descriptif des lots 1 à 27 : Lot 1 Stimulateur cardiaque implantable simple chambre
IRM compatible avec un capteur de bascule automatique en mode IRM avec et/ou sans programmation et asservissement de fréquence et sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 ;
Lot 2 Stimulateur cardiaque implantable simple chambre
avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, avec asservissement de fréquence
et sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 ;
Lot 3 Stimulateur cardiaque implantable simple chambre
avec contrôle automatique du seuil de stimulation
avec asservissement de fréquence,
et sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 35 ;
Lot 4 Stimulateur cardiaque implantable simple chambre
avec fonction aidant au diagnostic de l'oedème aigu du poumon
avec asservissement de fréquence,
et sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 35 ;
Lot 5 (=6) Stimulateur cardiaque implantable double chambre
avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence ET sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 400 ; Lot identique au lot 6 ;
Lot 6 (=5) Stimulateur cardiaque implantable double chambre
avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence ET sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 400 ; Lot identique au lot 5 ;
Lot 7 Stimulateur cardiaque implantable double chambre
avec contrôle automatique du seuil de stimulation ventriculaire de préférence cycle à cycle et auriculaire plusieurs fois par jour, avec asservissement de fréquence ET sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ;
Lot 8 Stimulateur cardiaque implantable double chambre
avec asservissement de fréquence avec deux capteurs dédiés,
ET sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ;
Lot 9 Stimulateur cardiaque implantable double chambre
IRM compatible avec un capteur de bascule automatique en mode IRM avec et/ou sans programmation, avec asservissement de fréquence,
ET sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ;
Lot 10 Stimulateur cardiaque implantable triple chambre avec possibilité de régler plusieurs vecteurs et avec adaptation des algorithmes ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 75 ; Lot identique au lot 11 ;
Lot 11 Stimulateur cardiaque implantable triple chambre avec possibilité de régler plusieurs vecteurs et avec adaptation des algorithmes ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 25 ; Lot identique au lot 10 ;
Lot 12 Stimulateur cardiaque implantable triple chambre avec algorithme(s)permettant d'optimiser le délai auriculo-ventriculaire ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 75 ; Lot identique au lot 13 ;
Lot 13 Stimulateur cardiaque implantable triple chambre avec algorithme(s) permettant d'optimiser le délai auriculo-ventriculaire ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 25 ; Lot identique au lot 12 ;
Lot 14 Stimulateur cardiaque implantable sans sonde notamment ventriculaire implanté par voie transcathéter

QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 360 ; Lot identique au lot 15 ;
Lot 15 Stimulateur cardiaque implantable sans sonde notamment ventriculaire implanté par voie transcathéter

QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 120 ; Lot identique au lot 14 ;
Lot 16 Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre,
toutes connectiques ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 40 Lot identiques aux lots 17, 18, 19 ;
Lot 17 Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre,
toutes connectiques ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 40 Lot identiques aux lots 16, 18, 19 ;
Lot 18 Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre,
toutes connectiques ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 20 Lot identiques aux lots 16, 17, 19 ;
Lot 19 Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre,
toutes connectiques ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 20 Lot identiques aux lots 16, 17, 18 ;
Lot 20 Défibrillateur cardiaque implantable double chambre,
toutes connectiques ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 90 Lot identiques aux lots 21, 22, 23 ;
Lot 21 Défibrillateur cardiaque implantable double chambre,
toutes connectiques ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 90 Lot identiques aux lots 20, 22, 23 ;
Lot 22 Défibrillateur cardiaque implantable double chambre,
toutes connectiques ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 Lot identiques aux lots 20, 21, 23 ;
Lot 23 Défibrillateur cardiaque implantable double chambre,
toutes connectiques ET sondes associées
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 Lot identiques aux lots 20, 21, 22 ;
Lot 24 Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil,
toutes connectiques ET sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 35 ;
Lot 25 Défibrillateur cardiaque implantable triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu,
toutes connectiques ET sondes associées QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 80 ;
Lot 26 Défibrillateur cardiaque implantable triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique sur la sonde auriculaire,
toutes connectiques ET sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 35 ;
Lot 27 Défibrillateur cardiaque implantable triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation,
toutes connectiques ET sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 55 ;

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 200
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-18 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ageps
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Adresse postale: 7, rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr 📧
Téléphone: +33146691334 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2783913&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2783913&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Descriptif des lots 28 à 35 : Lot 28 Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à 14 jours, toutes connectiques ET sondes associées, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 55 ; Lot 29 Défibrillateurs cardiaques implantables nouvelle génération avec sonde sous-cutanée ou sonde rétrosternale QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 120 Lot identiques au lot 30 ; Lot 30 Défibrillateurs cardiaques implantables nouvelle génération avec sonde sous-cutanée ou sonde rétrosternale QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 30 Lot identiques au lot 29 ; Lot 31 Moniteur cardiaque de petit volume injectables (inférieur à 2cm3) permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 660 Lot identiques au lot 32 ; Lot 32 Moniteur cardiaque de petit volume injectables (inférieur à 2cm3) permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes, QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 330 Lot identiques au lot 31 ; Lot 33 Système d'extraction mécanique de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques ( pistolet et/ou accessoires) QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 30 Lot identiques au lot 34 ; Lot 34 Système d'extraction mécanique de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques ( pistolet et/ou accessoires) QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 15 Lot identiques au lot 33 ; Lot 35 Système d'extraction type laser de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques ( pistolet et/ou accessoires) QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 15

Informations complémentaires

Descriptif des lots 28 à 35 :
Lot 28 Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à 14 jours,
toutes connectiques ET sondes associées,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 55 ;
Lot 29
Défibrillateurs cardiaques implantables nouvelle génération avec sonde sous-cutanée ou sonde rétrosternale

QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES

120 Lot identiques au lot 30 ;
Lot 30
Défibrillateurs cardiaques implantables nouvelle génération avec sonde sous-cutanée ou sonde rétrosternale

QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 30 Lot identiques au lot 29 ;
Lot 31 Moniteur cardiaque de petit volume injectables (inférieur à 2cm3) permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 660 Lot identiques au lot 32 ;
Lot 32 Moniteur cardiaque de petit volume injectables (inférieur à 2cm3) permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes,
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 330 Lot identiques au lot 31 ;
Lot 33 Système d'extraction mécanique de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques ( pistolet et/ou accessoires)
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 30 Lot identiques au lot 34 ;
Lot 34 Système d'extraction mécanique de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques ( pistolet et/ou accessoires)
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 15 Lot identiques au lot 33 ;
Lot 35 Système d'extraction type laser de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques ( pistolet et/ou accessoires)
QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 15

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-375330 (2025-06-10)

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