FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE PHACO-EMULSIFICATION ET VITRECTOMIE ET DE TROUSSES DE CHIRURGIE PERSONNALISEES

Centre hospitalier régional universitaire de Nancy

Le contrat a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de phaco-émulsification et vitrectomie et de trousses de chirurgie personnalisées pour les établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine suivants : - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy ; - Centre Hospitalier de Toul ; - Centre Hospitalier de Lunéville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.

Qui ?

• Centre hospitalier régional universitaire de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-17	Avis de marché
2025-04-11	Avis de marché
2025-04-24	Avis de marché
2025-05-02	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux de phaco-emulsification et vitrectomie et de trousses de chirurgie personnalisees
Numéro de référence: PPP1ZI-110/5136/AO_2025_019
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1_1
Titre: Consommables de phacoemulsification et vitrectomie par ultrasons-segment anterieur et posterieur
Description du marché:

CONSOMMABLES DE PHACOEMULSIFICATION ET VITRECTOMIE PAR ULTRASONS-SEGMENT ANTERIEUR ET POSTERIEUR

Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2032-06-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

PSE obligatoire (lot 1):Le candidat formulera une proposition de prix pour : - l'offre de base correspondant aux besoins recensés pour le CHRU de Nancy ; - la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire PSEO1 ajoutant les besoins du CH de Toul ; - la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire PSEO2 ajoutant les besoins du CH de Lunéville.

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2_2
Titre: Consommables de phacoemulsification et vitrectomie - segment anterieur et posterieur - combine
Description du marché:

CONSOMMABLES DE PHACOEMULSIFICATION ET VITRECTOMIE - SEGMENT ANTERIEUR ET POSTERIEUR - COMBINE

Site principal ou lieu d'exécution: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3_3
Titre: PACK PERSONNALISE 1 CHIRURGIE CATARACTE POUR LE CHRU DE NANCY
Description du marché: PACK PERSONNALISE 1 CHIRURGIE CATARACTE POUR LE CHRU DE NANCY
Durée de l'accord
Date de fin: 2029-06-30 📅
Informations sur les options
Description des options:

PSE facultative (lot 3):Le candidat pourra proposer, à titre de prestation supplémentaire éventuelle facultative, des éléments captifs à leur équipement (cassette ou autre) à inclure dans la trousse de chirurgie.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4_4
Titre: PACK PERSONNALISE 2 CHIRURGIE CATARACTE-POUR LE CH DE TOUL
Description du marché: PACK PERSONNALISE 2 CHIRURGIE CATARACTE-POUR LE CH DE TOUL
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Saint Charles de Toul
Adresse postale: 1 Cours Raymond Poincaré
Code postal: 54201
Ville: TOUL Cedex
Informations sur les options
Description des options:

PSE facultative (lot 4):Le candidat pourra proposer, à titre de prestation supplémentaire éventuelle facultative, des éléments captifs à leur équipement (cassette ou autre) à inclure dans la trousse de chirurgie.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5_5
Titre: PACK PERSONNALISE 3 CHIRURGIE CATARACTE-CH DE LUNEVILLE
Description du marché: PACK PERSONNALISE 3 CHIRURGIE CATARACTE-CH DE LUNEVILLE
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier de Lunéville
Adresse postale: 6 rue Girardet - BP 30206
Code postal: 54301
Ville: LUNEVILLE Cedex
Informations sur les options
Description des options:

PSE facultative (lot 5):Le candidat pourra proposer, à titre de prestation supplémentaire éventuelle facultative, des éléments captifs à leur équipement (cassette ou autre) à inclure dans la trousse de chirurgie.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

Lot 1: La période d'exécution de l'accord-cadre fixée à 7 ans pour la fourniture des consommables correspond à la durée d'utilisation des équipements associés mis à disposition par le titulaire au début du contrat.

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-22 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Situation économique et financière

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier regional universitaire de nancy
Numéro d'enregistrement national: 20004216600013
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sophie BLANCHIN
Courrier électronique: s.blanchin-messager@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383852167 📞
URL: https://www.chru-nancy.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- La liste des produits référencés à l’intérieur de chacun des 5 lots est détaillée dans le catalogue des besoins joint dans le dossier de consultation. En particulier, les lots 1 et 2 incluent la mise à disposition des équipements associés et des pièces à main restérilisables adaptées. L’attribution se fera lot par lot pour la totalité des articles composant le lot. - Précisions relatives à l'attribution des lots 1 et 2 : Ces 2 lots ne pourront pas être attribués au même opérateur économique. Dans l'hypothèse où la mise en oeuvre des critères de choix conduirait à attribuer les 2 lots à un même soumissionnaire, ce dernier serait désigné attributaire du seul lot 1 et ne pourrait être retenu pour le lot 2 - Les lots seront établis sous la forme d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant HT maximum indiqué aux articles 5.1.5 du présent avis (pour la durée totale mentionnée aux articles 5.1.5 du présent avis à compter du 01/07/2025 ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement) - Visite de site pendant le délai de publicité pour les lots 1 et 2 : Les candidats devront effectuer une visite des locaux concernés ou produire un justificatif démontrant leur bonne connaissance des lieux d'installation des équipements. - Informations complémentaires relatives à la procédure : Les candidats peuvent obtenir les renseignements complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plateforme https://www.marchespublics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. - Echantillons : Les modalités relatives à la fourniture des échantillons témoins (au plus tard pour la date limite de réception des offres) et des éventuels échantillons pour tests (après la réception des offres) sont précisées, pour chacun des lots en annexe 6 au Règlement de la consultation.

Informations complémentaires

- La liste des produits référencés à l’intérieur de chacun des 5 lots est détaillée dans le catalogue des besoins joint dans le dossier de consultation. En particulier, les lots 1 et 2 incluent la mise à disposition des équipements associés et des pièces à main restérilisables adaptées. L’attribution se fera lot par lot pour la totalité des articles composant le lot.
- Précisions relatives à l'attribution des lots 1 et 2 : Ces 2 lots ne pourront pas être attribués au même opérateur économique. Dans l'hypothèse où la mise en oeuvre des critères de choix conduirait à attribuer les 2 lots à un même soumissionnaire, ce dernier serait désigné attributaire du seul lot 1 et ne pourrait être retenu pour le lot 2
- Les lots seront établis sous la forme d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant HT maximum indiqué aux articles 5.1.5 du présent avis (pour la durée totale mentionnée aux articles 5.1.5 du présent avis à compter du 01/07/2025 ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement)
- Visite de site pendant le délai de publicité pour les lots 1 et 2 : Les candidats devront effectuer une visite des locaux concernés ou produire un justificatif démontrant leur bonne connaissance des lieux d'installation des équipements.
- Informations complémentaires relatives à la procédure : Les candidats peuvent obtenir les renseignements complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plateforme https://www.marchespublics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
- Echantillons : Les modalités relatives à la fourniture des échantillons témoins (au plus tard pour la date limite de réception des offres) et des éventuels échantillons pour tests (après la réception des offres) sont précisées, pour chacun des lots en annexe 6 au Règlement de la consultation.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 055-175781 (2025-03-17)

Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1ZI-110/5168/AO_2025_019
Brève description:

Le contrat a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de phaco-émulsification et vitrectomie et de trousses de chirurgie personnalisées. Les équipements biomédicaux associés aux fournitures proposées pour les lots n° 1 et 2 seront mis à disposition de l’établissement. Cette mise à disposition sera régie par un contrat de MAD. Pour le CHRU de Nancy, le modèle de contrat de MAD est joint en annexe « DT_RepTech_Contrat MAD ». Il sera signé par les deux parties et fera partie intégrante du marché. Pour les CH de Toul et Lunéville, un contrat de MAD sera établi au démarrage du marché, cadrant la livraison des équipements à l'établissement et leur maintenance. Il sera signé par les deux parties et fera partie intégrante du marché.

Informations sur les options
Description des options:

PSE obligatoire (lot 2):Le candidat formulera une proposition de prix pour : - l'offre de base correspondant aux besoins recensés pour le CHRU de Nancy ; - la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire PSEO1 ajoutant les besoins du CH de Toul ; - la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire PSEO2 ajoutant les besoins du CH de Lunéville.

PSE obligatoire (lot 3):Le candidat formulera une proposition de prix pour : - l'offre de base correspondant aux besoins recensés pour le CHRU de Nancy ; - la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire PSEO1 ajoutant les besoins du CH de Toul ; - la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire PSEO2 ajoutant les besoins du CH de Lunéville.

Description
Identifiant interne: AO_2025_019_4
Titre: PACK PERSONNALISE 2 CHIRURGIE CATARACTE POUR LE CH DE TOUL
Description du marché: PACK PERSONNALISE 2 CHIRURGIE CATARACTE POUR LE CH DE TOUL
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Informations sur les options
Description des options:

PSE obligatoire (lot 4):Le candidat formulera une proposition de prix pour : - l'offre de base correspondant aux besoins recensés pour le CHRU de Nancy ; - la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire PSEO1 ajoutant les besoins du CH de Toul ; - la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire PSEO2 ajoutant les besoins du CH de Lunéville.

Description
Titre: PACK PERSONNALISE 3 CHIRURGIE CATARACTE-POUR LE CH DE LUNEVILLE
Description du marché: PACK PERSONNALISE 3 CHIRURGIE CATARACTE-POUR LE CH DE LUNEVILLE
Informations sur les options
Description des options:

PSE obligatoire (lot 5):Le candidat formulera une proposition de prix pour : - l'offre de base correspondant aux besoins recensés pour le CHRU de Nancy ; - la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire PSEO1 ajoutant les besoins du CH de Toul ; - la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire PSEO2 ajoutant les besoins du CH de Lunéville.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-25 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏

Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est reportée au 25/04/2025 à 12H00.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b7d64046-59be-4e1d-95ad-c2b2ad9532dc-01
Source: OJS 2025/S 073-242241 (2025-04-11)

Avis de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1ZI-110/5182/AO_2025_019

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-13 16:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: La date limite d'introduction des offres a été adaptée au 13/05/25 (16.00)
Autres informations complémentaires

La Date Limite de Remise des offres est reportée au 13 mai 2025 à 16 H 00. Le règlement de la consultation est modifié suite à ce report.

Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0f54d9ec-5bb0-495f-ae81-d64b0b47fdcd-01
Source: OJS 2025/S 082-270027 (2025-04-24)

Avis de marché (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1ZI-110/5187/AO_2025_019
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-21 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-21 16:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: La date limite d'introduction des offres a été adaptée au 21/05/25 (16.00)
Autres informations complémentaires

Il est porté à l'attention des candidats que la date limite de réception des offres est repoussée au 21 mai 2025 à 16h00. Le Règlement de la consultation est modifié en ce sens.

Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0df999f2-7136-4dec-85f8-155e047c79fe-01
Source: OJS 2025/S 086-288117 (2025-05-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Consommables médicaux (>20)

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)