Fourniture de dispositifs médicaux concernant les prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de CHATELLERAULT)..

CHU de Poitiers

Fourniture de dispositifs médicaux concernant les prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de CHATELLERAULT). La procédure comporte 103 lots (cf état des besoins).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-03.

Qui ?

• CHU de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-03	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux concernant les prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de CHATELLERAULT)..
Numéro de référence: 25S091
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux concernant les prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de CHATELLERAULT).
Description du marché:

Fourniture de dispositifs médicaux concernant les prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de CHATELLERAULT). pour 1 période de 4 ans (1 an + 3 reconductions). La procédure comporte 103 lots voir l'état des besoins dans le DCE.

Produits/services supplémentaires:

Implants chirurgicaux 📦

Prothèses orthopédiques 📦

Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Ville: Poitiers Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de poitiers
Numéro d'enregistrement national: 20005535800010
Adresse postale: CHU de POITIERS
2 rue de la Milétrie
CS90577
Code postal: 86001
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme GALEA
Courrier électronique: salome.galea@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: 0549443184 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour tous les lots excepté les lots 23,26,42,69,74,83,90,91,92 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre concerné. Pour les lots : 23,26,42,69,74,83,90,91,92 Chaque accord cadre sera multi-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique : sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, 2 attributaires seront retenus à l'issue de chaque accord-cadre. Chaque accord cadre sera exécuté principalement par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Pour le lot n°36 uniquement L'accord-cadre sera conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/12/2029. Pour les autres lots : excepté pour le lot n°36 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/04/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/03/2027. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2030. Pour la totalité des lots, excepté le lot n°42 : Chaque accord-cadre est conclu avec un engagement, sur une quantité maximale sur 4 ans mentionnée dans l'état des besoins. Pour le lot n°42 : L'accord-cadre est conclu avec un engagement, sur un montant maximum sur 4 ans de 1 740 000 EurosHT (BPU + marchés subséquents) Certains lots, le cas échant, feront l'objet d'une convention de Mise à Disposition (MàD). Les échantillons ne seront pas transmis lors de la remise des offres mais seulement lorsque le pharmacien en fera la demande.

Informations complémentaires

Pour tous les lots excepté les lots 23,26,42,69,74,83,90,91,92
Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre concerné.
Pour les lots : 23,26,42,69,74,83,90,91,92
Chaque accord cadre sera multi-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique : sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, 2 attributaires seront retenus à l'issue de chaque accord-cadre.
Chaque accord cadre sera exécuté principalement par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents.
Pour le lot n°36 uniquement
L'accord-cadre sera conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2026.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/12/2029.
Pour les autres lots : excepté pour le lot n°36
Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/04/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/03/2027.
Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2030.
Pour la totalité des lots, excepté le lot n°42 :
Chaque accord-cadre est conclu avec un engagement, sur une quantité maximale sur 4 ans mentionnée dans l'état des besoins.
Pour le lot n°42 :
L'accord-cadre est conclu avec un engagement, sur un montant maximum sur 4 ans de 1 740 000 EurosHT (BPU + marchés subséquents)
Certains lots, le cas échant, feront l'objet d'une convention de Mise à Disposition (MàD).
Les échantillons ne seront pas transmis lors de la remise des offres mais seulement lorsque le pharmacien en fera la demande.

Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu auxarticlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436605 (2025-07-03)

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