La présente consultation a pour objet la fourniture de deux (2) bancs d'essai neuf en combustion pour le compte de l’Institut de Mécanique des Fluides de Toulouse (IMFT) -CNRS. La consultation est allotie de la façon suivante : Le lot 1 a pour objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un banc d’essai en combustion neuf. Les spécifications techniques sont précisées dans le CCTP n°25012. Le lot 1 s'inscrit dans le cadre du projet ERC SAFE H2 WP3. Le lot 2 a pour objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un banc haute pression pour la combustion de l’hydrogène neuf. Les spécifications techniques sont précisées dans le CCTP n°25013. Le lot 2 s'inscrit dans le cadre du projet ERC HYROPE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-03.
Avis de marché (2025-02-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de deux (2) bancs d'essai en combustion neuf pour le compte de l'IMFT-CNRS
Numéro de référence: 2514002
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de deux (2) bancs d'essai neuf en combustion pour le compte de l’Institut de Mécanique des Fluides de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de deux (2) bancs d'essai neuf en combustion pour le compte de l’Institut de Mécanique des Fluides de Toulouse (IMFT) -CNRS. La consultation est allotie de la façon suivante :
Le lot 1 a pour objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un banc d’essai en combustion neuf. Les spécifications techniques sont précisées dans le CCTP n°25012. Le lot 1 s'inscrit dans le cadre du projet ERC SAFE H2 WP3.
Le lot 2 a pour objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un banc haute pression pour la combustion de l’hydrogène neuf. Les spécifications techniques sont précisées dans le CCTP n°25013. Le lot 2 s'inscrit dans le cadre du projet ERC HYROPE.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours📦
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un banc d’essai en combustion neuf. Les spécifications...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un banc d’essai en combustion neuf. Les spécifications techniques sont précisées dans le CCTP n°25012. Le lot 1 s'inscrit dans le cadre du projet ERC SAFE H2 WP3
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Informations complémentaires:
“La candidature est appréciée selon les capacités techniques et professionnelles et les capacités économiques et financières (cf. RC n°25010) pas de critères minimums”
Informations complémentaires
La candidature est appréciée selon les capacités techniques et professionnelles et les capacités économiques et financières (cf. RC n°25010) pas de critères minimums
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Produits/services supplémentaires: Équipement pour mécanique des fluides📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le CCTP n°25012 précise les conditions et contraintes d'installation.”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 4 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance économique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance de l’offre en termes de démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un banc haute pression pour la combustion de...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un banc haute pression pour la combustion de l’hydrogène neuf. Les spécifications techniques sont précisées dans le CCTP n°25013. Le lot 2 s'inscrit dans le cadre du projet ERC HYROPE.
Le lot 2 comprend trois (3) Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) toutes facultatives. PSE n° 1 : Forçage acoustique neuf , PSE n° 2 Préchauffage de l'air neuf, PSE n°3 Système de contrôle du banc. Le lot 2 prévoit la possibilité pour le soumissionnaire de présenter une (1) variante) en complément de l'offre de base qui porte sur l'agencement des éléments constitutifs du banc (article 8.4 du CCTP n°25013).
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Produits/services supplémentaires: Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le CCTP n°25013 précise les conditions et contraintes d'installation.” Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2025-12-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“lause de financement du marché (lot 1) : Avance de 5% (ou 10% si titulaire est une PME/TPE) ou avance de 31 % si réserve que le titulaire constitue une...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
lause de financement du marché (lot 1) : Avance de 5% (ou 10% si titulaire est une PME/TPE) ou avance de 31 % si réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande. Si avance de 5%(10%), un acompte de 20 % du montant €HT notifié est versé après validation de la phase 1 'Etude de conception". Si avance de 31%, un acompte de 10% du montant €HT est versé après validation de la phase 1 'Etude de conception". Solde versé à l'admission définitive des prestations.
“Les candidats peuvent remettre une offre pour un lot ou tous les lots.
La consultation ne prévoit pas un nombre maximum de lots pouvant être attribués à un...”
Les candidats peuvent remettre une offre pour un lot ou tous les lots.
La consultation ne prévoit pas un nombre maximum de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: +33562735757📞
Fax: +33562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: +33562735757📞
Fax: +33562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: +33562735757📞
Fax: +33562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 024-077102 (2025-02-03)