Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue : Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Communauté de communes de Petite Camargue
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue : Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Viande › Viande de porc
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue : Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Numéro de référence: 25FC1704
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue : Lot 6 Viande...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande de porc 📦
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 25FC17046
Titre: Lot 6 - Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
“La consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires, notamment la viande de porc HVE ou bio pour le présent lot, dans les cuisines...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande de porc 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Démarches durables et juste rémunération des producteurs
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le présent marché concerne la relance du lot 6 de l'opération globale " Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de...”
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Code postal: 30600
Ville: Vauvert
Code postal: 30470
Ville: Aimargues
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères candidature: garanties économiques et financières; capacités techniques et professionnelles: Les pièces de candidature à fournir sont précisées...”
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Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figure dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Petite Camargue
Numéro d'enregistrement national: 243 000 593 00034
Adresse postale: 145 avenue de la Condamine
Code postal: 30600
Commune postale: Vauvert
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Courrier électronique: marchepublic@cc-petitecamargue.fr 📧
Téléphone: 0466511920 📞
URL: https://www.petitecamargue.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://webmarche.adullact.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL de participation: https://webmarche.adullact.org 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 077-255527 (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue : Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Numéro de référence: 25FC1704
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue : Lot 6 Viande...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande de porc 📦
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 25FC17046
Titre: Lot 6 - Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
“La consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires, notamment la viande de porc HVE ou bio pour le présent lot, dans les cuisines...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande de porc 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Démarches durables et juste rémunération des producteurs
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le présent marché concerne la relance du lot 6 de l'opération globale " Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de...”
Code postal: 30600
Ville: Vauvert
Code postal: 30470
Ville: Aimargues
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères candidature: garanties économiques et financières; capacités techniques et professionnelles: Les pièces de candidature à fournir sont précisées...”
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figure dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Petite Camargue
Numéro d'enregistrement national: 243 000 593 00034
Adresse postale: 145 avenue de la Condamine
Code postal: 30600
Commune postale: Vauvert
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Courrier électronique: marchepublic@cc-petitecamargue.fr 📧
Téléphone: 0466511920 📞
URL: https://www.petitecamargue.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://webmarche.adullact.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL de participation: https://webmarche.adullact.org 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 077-255527 (2025-04-16)
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