Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue : Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Communauté de communes de Petite Camargue
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue : Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Viande › Viande de porc
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue : Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Viande de porc 📦
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 - Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Démarches durables et juste rémunération des producteurs
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 30600
Ville: Vauvert
Code postal: 30470
Ville: Aimargues
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figure dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Petite Camargue
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 145 avenue de la Condamine
Code postal: 30600
Commune postale: Vauvert
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Courrier électronique: marchepublic@cc-petitecamargue.fr 📧
Téléphone: 0466511920 📞
URL: https://www.petitecamargue.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://webmarche.adullact.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL de participation: https://webmarche.adullact.org 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-255527 (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue : Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Numéro de référence:
25FC1704
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue : Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande de porc 📦
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
25FC17046
Titre: Lot 6 - Viande de porc fraîche et charcuterie HVE ou Bio en circuit court
Description du marché:
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires, notamment la viande de porc HVE ou bio pour le présent lot, dans les cuisines de Vauvert et Aimargues afin d'assurer le Service Public de Restauration scolaire sur le territoire de la Communauté de Communes de Petite Camargue.
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Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le
présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses
Particulières commun à tous les lots.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Démarches durables et juste rémunération des producteurs
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent marché concerne la relance du lot 6 de l'opération globale " Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue ". Les détails sur cette opération allotie sont précisés dans les pièces de la consultation.
Pour information, l'opération est répartie en 37 lots dont 25 "mini lots" et 12 lots en marché formalisé.
Les lots 01 ;02 ;03 ;04 ;06 ;09 ;10 ;11 ;12 ;13 ;14 ;15 ( marché formalisé) ont fait l'objet d'une consultation en appel d'offres ouvert le 12 novembre 2024 (avis n°695062 - 2024 mise en concurrence et avis n° 225919 - 2025 Résultats) . A l'issue de cette procédure de passation, le lot 4 a été déclaré infructueux en raison de l'absence d'offre.
Le lot 6, objet du présent marché a été déclarée sans suite pour un motif d'intérêt fondé sur le besoin et tenant à la volonté de la Communauté de communes de Petite Camargue de le redéfinir afin que la consultation soit recentrée sur la fourniture en circuit court de viande de porc bénéficiant de la certification HVE (Haute Valeur Environnementale) ou du label biologique.
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Ville: Vauvert
Code postal: 30470
Ville: Aimargues
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Critères candidature: garanties économiques et financières; capacités techniques et professionnelles: Les pièces de candidature à fournir sont précisées dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figure dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Petite Camargue
Numéro d'enregistrement national:
243 000 593 00034
Adresse postale: 145 avenue de la Condamine
Code postal: 30600
Commune postale: Vauvert
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Courrier électronique: marchepublic@cc-petitecamargue.fr 📧
Téléphone: 0466511920 📞
URL: https://www.petitecamargue.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://webmarche.adullact.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL de participation: https://webmarche.adullact.org 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-255527 (2025-04-16)
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