Fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA mis en place à l'EPMO-VGE pour ses différents sites.
Il s'agit d'un un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché pourra donner lieu à l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires figurant dans le BPU. L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum et comprend un montant maximum sur sa durée totale fixé à 1 000 000 Euros HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA mis en place à l'EPMO-VGE pour ses différents sites.
Numéro de référence: 2025-198
Brève description:
“Il s'agit d'un un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles...”
Brève description
Il s'agit d'un un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le marché pourra donner lieu à l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires figurant dans le BPU.
L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum et comprend un montant maximum sur sa durée totale fixé à 1 000 000 Euros HT.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Serrures📦 Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le marché pourra donner lieu à l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires figurant dans le BPU.
L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum et comprend un montant maximum sur sa durée totale fixé à 1 000 000 Euros HT.
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Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Dans le cas où le présent accord cadre serait reconduit chaque année (la durée maximum totale étant de 48 mois) le prochain avis de publication concernant...”
Description des renouvellements
Dans le cas où le présent accord cadre serait reconduit chaque année (la durée maximum totale étant de 48 mois) le prochain avis de publication concernant les prestations de maintenance des ascenseurs pourrait être publié en avril 2029. Cette date est indicative
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Options ✅
Description des options:
“La durée du marché est de 12 mois à compter du 1er septembre 2025 ou de sa date de notification si cette date de notification est postérieure à celle du 1er...”
Description des options
La durée du marché est de 12 mois à compter du 1er septembre 2025 ou de sa date de notification si cette date de notification est postérieure à celle du 1er septembre 2025.
Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
L'EPMO-VGE se réserve le droit de ne pas renouveler l'accord-cadre par décision expresse notifiée au titulaire au moins quatre (4) mois avant la date d'échéance annuelle.L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“La devise utilisée pour le marché issu de la présente consultation est l'euro.” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 2000009600020
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr📧
Téléphone: +330144972506📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +330144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +330144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours prévu à l'article L 5511 du CJA, avant la signature du marché le recours prévu à l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours prévu à l'article L 5511 du CJA, avant la signature du marché le recours prévu à l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre
Techniques
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 086-287680 (2025-04-30)
Avis d'attribution de marché (2025-09-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers
accessoires compatibles avec l'organigramme KABA mis en place à l'EPMO-VGE pour ses
différents sites.
Brève description:
“Il s'agit d'un un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons
de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles...”
Brève description
Il s'agit d'un un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons
de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6
et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché pourra donner lieu
à l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires figurant dans le BPU.
L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum et comprend un montant maximum sur
sa durée totale fixé à 1 000 000 Euros HT.
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Produits/services: Cadenas et serrures divers📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons
de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons
de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6
et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché pourra donner lieu
à l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires figurant dans le BPU.
L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum et comprend un montant maximum sur
sa durée totale fixé à 1 000 000 Euros HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Valeur technique 20%
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Enjeux de développement durable appréciés à partir des éléments remis dans le mémoire de développement durable 10%
Critère de qualité (pondération): 10
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-26 📅
Titre: Fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers
accessoires compatibles avec l'organigramme KABA mis en place à l'EPMO-VGE
pour ses différents sites
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais sas
Numéro d'enregistrement national: 56382048900182
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville saint clair
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ets pub du muse d orsay et mus orangerie
Adresse postale: Epmo-vge Esplanade valery giscard d'estaing
Téléphone: +33153851636📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17775000500013
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 17775000500013
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours prévu à l'article L 5511 du CJA, avant la signature du marché le recours prévu a l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours prévu à l'article L 5511 du CJA, avant la signature du marché le recours prévu a l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre
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Source: OJS 2025/S 175-597786 (2025-09-11)