Avis de marché (2025-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE CYLINDRES ET AUTRES PIECES DETACHEES DE SERRURERIE COMPATIBLE AVEC LE PARC EXISTANT DE MARQUE MUL-T-LOCK DES ETABLISSEMENTS DU GHT49
Numéro de référence: DTEM25AO032MULTLOCK
Brève description:
“FOURNITURE DE CYLINDRES ET AUTRES PIECES DETACHEES DE SERRURERIE COMPATIBLE AVEC LE PARC EXISTANT DE MARQUE MUL-T-LOCK DES ETABLISSEMENTS DU GHT49”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Serrures de portes📦 Description
Description du marché:
“FOURNITURE DE CYLINDRES ET AUTRES PIECES DETACHEES DE SERRURERIE COMPATIBLE AVEC LE PARC EXISTANT DE MARQUE MUL-T-LOCK DES ETABLISSEMENTS DU GHT49”
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois calendaires à compter de sa notification. Le marché est reconductible pour une période de...”
Description des options
Le marché est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois calendaires à compter de sa notification. Le marché est reconductible pour une période de vingt-quatre (24) mois dans la limite d’une (1) reconduction, sauf décision expresse de non reconduction de l’acheteur.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 12:00:59.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 174400051
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 211-727145 (2025-10-31)