Fourniture de conteneurs d'apport volontaire (aériens, semi-enterrés et enterrés) et prestations de nettoyage des colonnes destinées aux déchets ménagers pour le Muretain Agglo
Le Muretain Agglo
Fourniture de conteneurs d'apport volontaire (aériens, semi-enterrés et enterrés) et prestations de nettoyage des colonnes destinées aux déchets ménagers pour le Muretain Agglo
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-02 | Avis de marché |
| 2025-10-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs d'apport volontaire (aériens, semi-enterrés et enterrés) et prestations de nettoyage des colonnes destinées aux déchets ménagers pour le Muretain Agglo
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Fourniture de conteneurs aériens statiques et/ou mobiles d'apport volontaire majoritairement plastique
Description du marché:
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible une fois 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Fourniture de conteneurs aériens statiques d'apport volontaire majoritairement métallique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés d'apport volontaire
Description du marché: Lot 3 : Fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés d'apport volontaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Prestation de nettoyage et désinfection de conteneurs d'apport volontaire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100000000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le muretain agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 bis avenue Vincent Auriol CS 40029
Code postal: 31601
Commune postale: Muret cedex
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-muretain.fr 📧
Téléphone: 0534466140 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.agglo-muretain.fr 🌏
URL de participation: https://marches.agglo-muretain.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf clause 8.2 du règlement de la consultation (RC)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-650084 (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs d'apport volontaire (aériens, semi-enterrés et enterrés) et prestations de nettoyage des colonnes destinées aux déchets ménagers pour le Muretain Agglo
Brève description:
Fourniture de conteneurs d'apport volontaire (aériens, semi-enterrés et enterrés) et prestations de nettoyage des colonnes destinées aux déchets ménagers pour le Muretain Agglo
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Fourniture de conteneurs aériens statiques et/ou mobiles d'apport volontaire majoritairement plastique
Description du marché:
Lot 1 : Fourniture de conteneurs aériens statiques et/ou mobiles d'apport volontaire majoritairement plastique
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible une fois 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Fourniture de conteneurs aériens statiques d'apport volontaire majoritairement métallique
Description du marché:
Lot 2 : Fourniture de conteneurs aériens statiques d'apport volontaire majoritairement métallique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés d'apport volontaire
Description du marché: Lot 3 : Fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés d'apport volontaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Prestation de nettoyage et désinfection de conteneurs d'apport volontaire
Description du marché:
Lot 4 : Prestation de nettoyage et désinfection de conteneurs d'apport volontaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100000000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le muretain agglo
Numéro d'enregistrement national:
20006864100014
Adresse postale: 8 bis avenue Vincent Auriol CS 40029
Code postal: 31601
Commune postale: Muret cedex
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-muretain.fr 📧
Téléphone: 0534466140 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.agglo-muretain.fr 🌏
URL de participation: https://marches.agglo-muretain.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
ORG-0002
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf clause 8.2 du règlement de la consultation (RC)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-650084 (2025-10-02)
Avis de marché (2025-10-27)
Objet
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 11:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-muretain.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-10-27 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 802e0a70-72bb-4a0e-a836-6c7501c46d2e-01
Source: OJS 2025/S 207-709555 (2025-10-27)
Objet
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
lntégration des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) – réponses facultatives et/ou à l’initiative du candidat (cf. 2519FAO_BPU-DQE - modifié 27.10.25) pour les lots 1 ; 2 et 3.
Intégration des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) – réponses facultatives et/ou à l’initiative du candidat (cf. 2519FAO_BPU-DQE - modifié 27.10.25) pour les lots 1,2 et 3.
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 11:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-muretain.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Intégration des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) - réponses facultatives et/ou à l'initiative des candidats pour les lots 1, 2 et 3.
Date limite de remise des offres est reportée au 13 novembre 2025 à 11h
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Ces modifications concernent notamment :
-l'intégration des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) - réponses facultatives et/ou à l'initiative du candidat (cf. 2519FAO_BPU-DQE - modifié 27.10.25)
-De plus, contrairement à ce qui a été indiqué, l'interdiction de recourir à la sous-traitance pour l'exécution du marché de fournitures
-La modification des pièces du marché (BPU, CCTP, CCAP, RC…) et de la DLRO est repoussée au 13/11/25 à 11h00
Afficher plus
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-10-27 📅
Autres informations complémentaires
Ces modifications concernent notamment :
-l'intégration des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) - réponses facultatives et/ou à l'initiative du candidat (cf. 2519FAO_BPU-DQE - modifié 27.10.25)
-De plus, contrairement à ce qui a été indiqué, l'interdiction de recourir à la sous-traitance pour l'exécution du marché de fournitures
-La modification des pièces du marché (BPU, CCTP, CCAP, RC…) et de la DLRO est repoussée au 13/11/25 à 11h00
Afficher plus
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 802e0a70-72bb-4a0e-a836-6c7501c46d2e-01
Source: OJS 2025/S 207-709555 (2025-10-27)
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