Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas des établissements du GHT44
CHU Nantes
La présente consultation a pour objet la Fourniture de Consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT44 - 8 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures de bureau › Étiquettes autocollantes
- • Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
- • Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas des établissements du GHT44
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assiette octogonale PP monoportion H35/H45
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Date de fin: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 5
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 15% - qualité du scellage, operculage et désoperculage 20% - tenue des barquettes avant et après remise en T°C 10% - présentation visuelle de la barquette 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Barquette monoportion diverses
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 30% - présentation visuelle de la barquette 20%
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Film rigide PVC / PE et film operculage soudable
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 25% - aptitude au scellage 25%
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquette adhésive blanche
Produits/services: Étiquettes autocollantes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 25% - qualité de l'adhésif 25%
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquette adhésive pour étiquetage manuel
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquette hydrosoluble
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 15% - facilité de dissolution 35%
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Film transfert thermique encre IN
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 15% - aptitude impression directe sur film 20% - aptitude à la tenue après refroidissement rapide et remise en température 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Film transfert thermique encre OUT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-155056 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas des établissements du GHT44
Numéro de référence:
AOO-25018
Brève description:
La présente consultation a pour objet la Fourniture de Consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT44 - 8 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Assiette octogonale PP monoportion H35/H45
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la fourniture du consommable concerné pour les établissements du GHT 44 selon les spécifications décrites dans le cahier des charges.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. Il est prévu pour une période initiale allant du 02/06/2025 (ou de sa date de notification, si postérieure) au 01/06/2026. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois, puis il pourra éventuellement être reconduit tacitement 4 fois pour de nouvelles périodes de 6 mois chacune.
La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans, toutes périodes de reconduction incluses.
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Date de fin: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 5
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 15% - qualité du scellage, operculage et désoperculage 20% - tenue des barquettes avant et après remise en T°C 10% - présentation visuelle de la barquette 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Barquette monoportion diverses
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 30% - présentation visuelle de la barquette 20%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Film rigide PVC / PE et film operculage soudable
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 25% - aptitude au scellage 25%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Etiquette adhésive blanche
Produits/services: Étiquettes autocollantes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 25% - qualité de l'adhésif 25%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Etiquette adhésive pour étiquetage manuel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Etiquette hydrosoluble
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 15% - facilité de dissolution 35%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Film transfert thermique encre IN
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 15% - aptitude impression directe sur film 20% - aptitude à la tenue après refroidissement rapide et remise en température 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Film transfert thermique encre OUT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA)
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA)
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-155056 (2025-03-06)
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