Fourniture de cagoules de protection filtrante hors référentiel technique vêtements et équipements de protection de sapeurs-pompiers - cagoule de protection filtrante de sapeurs-pompiers pour les 7 SDIS membres du groupement de commandes du Grand Ouest.
SDIS44
Fourniture de cagoules de protection filtrante hors référentiel technique vêtements et équipements de protection de sapeurs-pompiers - cagoule de protection filtrante de sapeurs-pompiers pour les 7 SDIS membres du groupement de commandes du Grand Ouest (Calvados / Loire Atlantique / Maine et Loire / Mayenne / l'Orne / Sarthe / Vendée). Le coordonnateur de ce groupement est le SDIS44.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-10.
Qui ?- • SDIS44
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cagoules de protection filtrante hors référentiel technique vêtements et équipements de protection de sapeurs-pompiers - cagoule de protection filtrante de sapeurs-pompiers pour les 7 SDIS membres du groupement de commandes du Grand Ouest.
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de cagoules de protection filtrante hors référentiel technique vêtements et équipements de protection de sapeurs-pompiers - cagoule de protection filtrante de sapeurs-pompiers pour les 7 SDIS membres du groupement de commandes.
Description du marché:
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critères figurant dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-13 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS44
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue Arago
BP 4309
Code postal: 44243
Commune postale: La chapelle sur erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service_marches_publics@sdis44.fr 📧
Téléphone: +33 228098100 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_EwGfJ4CUgb 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_EwGfJ4CUgb 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_EwGfJ4CUgb 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 174-593030 (2025-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cagoules de protection filtrante hors référentiel technique vêtements et équipements de protection de sapeurs-pompiers - cagoule de protection filtrante de sapeurs-pompiers pour les 7 SDIS membres du groupement de commandes du Grand Ouest.
Brève description:
Fourniture de cagoules de protection filtrante hors référentiel technique vêtements et équipements de protection de sapeurs-pompiers - cagoule de protection filtrante de sapeurs-pompiers pour les 7 SDIS membres du groupement de commandes du Grand Ouest (Calvados / Loire Atlantique / Maine et Loire / Mayenne / l'Orne / Sarthe / Vendée). Le coordonnateur de ce groupement est le SDIS44.
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Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de cagoules de protection filtrante hors référentiel technique vêtements et équipements de protection de sapeurs-pompiers - cagoule de protection filtrante de sapeurs-pompiers pour les 7 SDIS membres du groupement de commandes.
Description du marché:
Fourniture de cagoules de protection filtrante hors référentiel technique vêtements et équipements de protection de sapeurs-pompiers - cagoule de protection filtrante de sapeurs-pompiers pour les 7 SDIS membres du groupement de commandes.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critères figurant dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-13 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS44
Numéro d'enregistrement national:
28440001700018
Adresse postale: 12 rue Arago
BP 4309
Code postal: 44243
Commune postale: La chapelle sur erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service_marches_publics@sdis44.fr 📧
Téléphone: +33 228098100 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_EwGfJ4CUgb 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_EwGfJ4CUgb 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_EwGfJ4CUgb 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, conformément à l'article L2125-1-1° du CCP, dont les valeurs d'exécution du marché sont les suivantes :
• Montant minimum pour 4 ans : sans
• Montant maximum pour 4 ans : 1 380 000 Euros HT
En application de l'article R2162-3 du CCP, cet accord cadre s'exécute :
- pour une partie par l'émission de bons de commande
- pour une partie par la conclusion de marchés subséquents. I
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 4 ans fermes et non renouvelables. Il prend effet à compter de sa date de notification au titulaire.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Des échantillons sont à remettre selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
Conditions d'obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres uniquement par voie dématérialisée : www.achatpublic.com accessible via le site du sdis44 : www.sdis44.fr Hotline achatpublic.com : 0892232120 ou service_marches_publics@sdis44.fr.
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500864
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ;
- référé contractuel (CJA, art. L. 55113 et s.).
- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 174-593030 (2025-09-10)
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