Fourniture de boites aluminium pour aéronefs
Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Fourniture de boites aluminium pour aéronefs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boites aluminium pour aéronefs
Numéro de référence: DAF_2024_000901
Brève description:
“Fourniture de boites aluminium pour aéronefs”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boîtes métalliques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Boîte grand modèle
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Boîte de qualité aéronautique aluminium brossé parfaitement lisse ou autres matériaux, épaisseur 16/10° mm ou autre matériau, avec couvercle de même...”
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Informations complémentaires:
“art 1.1.2.1 du CCAP :Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu' au 31 décembre 2025. art...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boîtes métalliques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
“2 autres établissements bénéficiaires : ERSA (établissement de ravitaillement sanitaire des armées) VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine 51300...”
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Adresse postale: ECMSSA (établissement central du matériel du service de santé des armées) FLEURY LES AUBRAIS
Site militaire de Chanteau R.D. 97 Route forestière de la Fontaine à Mignan
Code postal: 45400
Ville: Fleury les aubrais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-28 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“autres lieux de livraison : ERSA (établissement de ravitaillement sanitaire des armées) VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine 51300 MAROLLES et ERSA...”
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Adresse postale: Site militaire de Chanteau R.D. 97 Route forestière de la Fontaine à Mignan 45400 FLEURY LES AUBRAIS (Loiret)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“1 lot unique : Boîte de qualité aéronautique aluminium brossé parfaitement lisse ou autres matériaux, épaisseur 16/10° mm ou autre matériau, avec couvercle...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau - Route de la fontaine à mignan TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury les aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandrine.savonni@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0238607519 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché sera reconduit tacitement le 1e janvier de chaque année”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation chargée des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 38 77 59 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation chargée des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 38 77 59 00 📞
Source: OJS 2025/S 005-009137 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boites aluminium pour aéronefs
Numéro de référence: DAF_2024_000901
Brève description:
“Fourniture de boites aluminium pour aéronefs”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boîtes métalliques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Boîte grand modèle
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Boîte de qualité aéronautique aluminium brossé parfaitement lisse ou autres matériaux, épaisseur 16/10° mm ou autre matériau, avec couvercle de même...”
Informations complémentaires:
“art 1.1.2.1 du CCAP :Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu' au 31 décembre 2025. art...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boîtes métalliques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
“2 autres établissements bénéficiaires : ERSA (établissement de ravitaillement sanitaire des armées) VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine 51300...”
Adresse postale: ECMSSA (établissement central du matériel du service de santé des armées) FLEURY LES AUBRAIS
Site militaire de Chanteau R.D. 97 Route forestière de la Fontaine à Mignan
Code postal: 45400
Ville: Fleury les aubrais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-28 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“autres lieux de livraison : ERSA (établissement de ravitaillement sanitaire des armées) VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine 51300 MAROLLES et ERSA...”
Adresse postale: Site militaire de Chanteau R.D. 97 Route forestière de la Fontaine à Mignan 45400 FLEURY LES AUBRAIS (Loiret)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“1 lot unique : Boîte de qualité aéronautique aluminium brossé parfaitement lisse ou autres matériaux, épaisseur 16/10° mm ou autre matériau, avec couvercle...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau - Route de la fontaine à mignan TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury les aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandrine.savonni@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0238607519 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché sera reconduit tacitement le 1e janvier de chaque année”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation chargée des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 38 77 59 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation chargée des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 38 77 59 00 📞
Source: OJS 2025/S 005-009137 (2025-01-07)
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