Fourniture de boissons pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, Centre Hospitalier de Toul, Centre Hospitalier de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Hospitalier de Lunéville, Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port, Centre Hospitalier 3H Santé, Centre Hospitalier de Dieuze, Centre Hospitalier de Commercy et Centre Hospitalier Ravenel (Mirecourt), EPHAD Soeur-Julie à Gerbéville, CHR Metz - Thionville Hôpital de Mercy, CHR Metz - Thionville Hôpital Bel Air, GCS Nord Lorraine UCPA: site HIA Legouest, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital de Mercy, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital Félix Maréchal, GCS Nord Lorraine UCPA: site EHPAD St Jean, GCS Nord Lorraine UCPA: site EHPAD Le Parc, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital d'Hayange, Centre Hospitalier de BRIEY, CH BRIEY: site EHPAD STERN, Le Secq de Crepy Boulay-Moselle, EPSM Metz Jury, EPDS Gorze, Centre Hospitalier Lorquin, GCS Sud Mosellan Lorquin, EPSOLOR, EHPAD Le Val Fleuri (Fénétrange), EHPAD Ste Marie Vic sur Seille, EPSMS du Saulnois Albestroff, EHPAD Notre Maison Nancy, FILIERIS
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-01.
Avis de marché (2025-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boissons
Numéro de référence: PPP1ZI-98/5234/AO_2025_055
Brève description:
Fourniture de boissons pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, Centre Hospitalier de Toul, Centre Hospitalier de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Hospitalier de Lunéville, Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port, Centre Hospitalier 3H Santé, Centre Hospitalier de Dieuze, Centre Hospitalier de Commercy et Centre Hospitalier Ravenel (Mirecourt), EPHAD Soeur-Julie à Gerbéville, CHR Metz - Thionville
Hôpital de Mercy, CHR Metz - Thionville
Hôpital Bel Air, GCS Nord Lorraine UCPA: site HIA Legouest, GCS Nord Lorraine UCPA:
site Hôpital de Mercy, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital Félix Maréchal, GCS Nord Lorraine UCPA: site EHPAD St Jean, GCS Nord Lorraine UCPA: site EHPAD Le Parc, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital d'Hayange, Centre Hospitalier de BRIEY, CH BRIEY:
site EHPAD STERN, Le Secq de Crepy Boulay-Moselle, EPSM Metz Jury, EPDS Gorze, Centre Hospitalier Lorquin, GCS Sud Mosellan Lorquin, EPSOLOR, EHPAD
Le Val Fleuri
(Fénétrange), EHPAD Ste Marie
Vic sur Seille, EPSMS du Saulnois Albestroff, EHPAD Notre Maison Nancy, FILIERIS
Fourniture de boissons pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, Centre Hospitalier de Toul, Centre Hospitalier de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Hospitalier de Lunéville, Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port, Centre Hospitalier 3H Santé, Centre Hospitalier de Dieuze, Centre Hospitalier de Commercy et Centre Hospitalier Ravenel (Mirecourt), EPHAD Soeur-Julie à Gerbéville, CHR Metz - Thionville
Hôpital de Mercy, CHR Metz - Thionville
Hôpital Bel Air, GCS Nord Lorraine UCPA: site HIA Legouest, GCS Nord Lorraine UCPA:
site Hôpital de Mercy, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital Félix Maréchal, GCS Nord Lorraine UCPA: site EHPAD St Jean, GCS Nord Lorraine UCPA: site EHPAD Le Parc, GCS Nord Lorraine UCPA: site Hôpital d'Hayange, Centre Hospitalier de BRIEY, CH BRIEY:
site EHPAD STERN, Le Secq de Crepy Boulay-Moselle, EPSM Metz Jury, EPDS Gorze, Centre Hospitalier Lorquin, GCS Sud Mosellan Lorquin, EPSOLOR, EHPAD
Le Val Fleuri
(Fénétrange), EHPAD Ste Marie
Vic sur Seille, EPSMS du Saulnois Albestroff, EHPAD Notre Maison Nancy, FILIERIS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes📦 Description
Identifiant interne: AO_2025_055_1
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements du RAHL concernés
Adresse postale: Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle
🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte une reconduction.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Considérations sociales dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-01 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-01 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier regional universitaire de nancy
Numéro d'enregistrement national: 20004216600013
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.langbour@chru-nancy.fr📧
Téléphone: +33 383851226📞
URL: https://www.chru-nancy.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
- Le groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) est coordonné par le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy.
- Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 6 000 000 euros HT pour sa durée totale, période de reconduction comprise (Valeur estimée : 4 200 000 euros HT)
- L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1er octobre 2025, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée de 24 mois. Il sera tacitement reconductible une fois pour une nouvelle période de 24 mois.
- Informations complémentaires relatives à la procédure : Les candidats peuvent obtenir les renseignements complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plateforme https://www.marchespublics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres
- Echantillons : Chaque candidat dont l'offre aura préalablement été jugée régulière, appropriée et acceptable devra fournir un échantillonnage des références proposées, selon des modalités qui lui seront précisées par le coordonnateur Les échantillons devront être identiques aux produits normalement commercialisés et susceptibles d'être fournis pendant la durée du marché.
- Le groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) est coordonné par le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy.
- Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 6 000 000 euros HT pour sa durée totale, période de reconduction comprise (Valeur estimée : 4 200 000 euros HT)
- L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1er octobre 2025, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée de 24 mois. Il sera tacitement reconductible une fois pour une nouvelle période de 24 mois.
- Informations complémentaires relatives à la procédure : Les candidats peuvent obtenir les renseignements complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plateforme https://www.marchespublics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres
- Echantillons : Chaque candidat dont l'offre aura préalablement été jugée régulière, appropriée et acceptable devra fournir un échantillonnage des références proposées, selon des modalités qui lui seront précisées par le coordonnateur Les échantillons devront être identiques aux produits normalement commercialisés et susceptibles d'être fournis pendant la durée du marché.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: +33 383174343📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 125-432093 (2025-07-01)