Fourniture d'une machine de dépôt de couche mince par technique ALD pour le compte du CNRS UMR7162
cnrs Délégarion Ile-De-France Villejui
Se référer au DCE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'une machine de dépôt de couche mince par technique ALD pour le compte du CNRS UMR7162
Numéro de référence:
Brève description: Se référer au DCE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Se référer au DCE joint
Informations complémentaires:
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 52 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché comprend des PSE
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: 4 rue Elsa Morante
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Procédure
Droit transnational applicable: Droit Français
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégarion Ile-de-France Villejui
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Guy Moquet 7 rue Guy Moquet
Code postal: 94800
Commune postale: Villejuif
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: valerie.laks@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0149583429 📞
URL: https://cnrs.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-411899 (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'une machine de dépôt de couche mince par technique ALD pour le compte du CNRS UMR7162
Numéro de référence:
CNRS_DR01_2025_11
Brève description: Se référer au DCE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Description
Identifiant interne:
CNRS_DR1_2025_11
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Se référer au DCE joint
Informations complémentaires:
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux
dispositions de l'article R.2161-4 du code de la commande publique, d'examiner les offres avant les
candidatures. Les modalités de visites sont décrites au Règlement de la Consultation (RC).
Adresse postale: 4 Rue Elsa Morante
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 52 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché comprend des PSE
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme et actualisables pour la prestation.
Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191-3 du code
de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire,
conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas
échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum
sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Procédure
Droit transnational applicable: Droit Français
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégarion Ile-de-France Villejui
Numéro d'enregistrement national:
18008901303720
Adresse postale: 7 rue Guy Moquet 7 rue Guy Moquet
Code postal: 94800
Commune postale: Villejuif
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: valerie.laks@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0149583429 📞
URL: https://cnrs.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles
d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative
(CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un
délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justiceadministrative, à la suspension de l'exécution du contrat
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-411899 (2025-06-24)
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