FOURNITURE D’UN SYSTEME HCS POUR LE COMPTE DE RESTORE CNRS
CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. La tranche ferme a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un microscope HCS et sa garantie de 2 ans. Une tranche optionnelle n°1 : 1 an de garantie supplémentaire directement à l’issue de la garantie initiale Une tranche optionnelle n° 2 : 1 an de garantie supplémentaire à l’issue de la T01 Une tranche optionnelle n° 3 : 1 an de garantie supplémentaire à l’issue de la T02 Le projet achat s'intègre dans l'AAP Jouvence équipements de l’infrastructure nationale de recherche en biologie et santé Ecell France, dans le cadre de l’ANR France 2030.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un systeme hcs pour le compte de restore cnrs
Numéro de référence: 25.14.039
Brève description:
“Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. La tranche ferme a pour objet...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Microscope à fluorescence 📦
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture d’un systeme hcs neuf pour le compte de restore cnrs
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. La tranche ferme a pour objet...”
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Informations complémentaires:
“Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Microscope à fluorescence 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bâtiment INCERE”
Adresse postale: LABORATOIRE RESTORE 4bis Avenue Hubert Curien
Code postal: 31100
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une tranche optionnelle n°1 : 1 an de garantie supplémentaire directement à l’issue de la garantie initiale Une tranche optionnelle n° 2 : 1 an de garantie...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Performance économique de l'offre
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra...”
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Microscopes 📦
Description
Adresse postale: Laboratoire restore-cnrs
4bis Avenue Hubert Curien
Bâtiment INCERE
Ville: Toulouse
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Informations complémentaires:
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:
“Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du...”
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Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Pour la tranche ferme : 2) Soit par dérogation à l’article B de l’article 11.1 du CCAG-FCS : Sauf refus du Titulaire stipulé dans l’acte d’engagement, une...”
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
“Voir les documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Département: 31055
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-achat@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336100 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2876682&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2876682&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2876682&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-699915 (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un systeme hcs pour le compte de restore cnrs
Numéro de référence: 25.14.039
Brève description:
“Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. La tranche ferme a pour objet...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Microscope à fluorescence 📦
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture d’un systeme hcs neuf pour le compte de restore cnrs
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. La tranche ferme a pour objet...”
Informations complémentaires:
“Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Microscope à fluorescence 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bâtiment INCERE”
Adresse postale: LABORATOIRE RESTORE 4bis Avenue Hubert Curien
Code postal: 31100
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une tranche optionnelle n°1 : 1 an de garantie supplémentaire directement à l’issue de la garantie initiale Une tranche optionnelle n° 2 : 1 an de garantie...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Performance économique de l'offre
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra...”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Microscopes 📦
Description
Adresse postale: Laboratoire restore-cnrs
4bis Avenue Hubert Curien
Bâtiment INCERE
Ville: Toulouse
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Informations complémentaires:
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:
“Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du...”
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Pour la tranche ferme : 2) Soit par dérogation à l’article B de l’article 11.1 du CCAG-FCS : Sauf refus du Titulaire stipulé dans l’acte d’engagement, une...”
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
“Voir les documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Département: 31055
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-achat@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336100 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2876682&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2876682&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2876682&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-699915 (2025-10-21)
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