Fourniture d’un système d’imagerie en champ proche optique pour le compte du CEMES-CNRS

CNRS - Délégation Occitanie Ouest

La consultation a pour objet la fourniture d’un système d’imagerie en champ proche optique pour le compte du CEMES-CNRS. Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique : La tranche ferme correspond à : Fourniture d’un système d’imagerie en champ proche optique pour la gamme du visible compatible avec une utilisation dans l’infrarouge, la tranche optionnelle N°1 correspond à : Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un système de détection et source laser pour l’infrarouge et sa garantie, la tranche optionnelle N°2 correspond à : Extension de garantie du système d’imagerie en champ proche optique et du système de détection et source laser pour l’infrarouge d’une durée d’un an, la tranche optionnelle N°3 correspond à : Extension de garantie du système d’imagerie en champ proche optique et du système de détection et source laser pour l’infrarouge d’une durée de 2 ans. Une variante est autorisée sans être nécessairement accompagnées d'une offre de base : Le candidat peut fournir un, quelques ou tous les matériels en reconditionné (cf. article IV RC n°25210) Le spécifications techniques sont précisées dans le CCTP n°25212. Le présent achat s’inscrit dans le projet CPER QuET et la dynamique de fédération de la communauté occitane dans le domaine des technologies quantiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-30 Avis de marché
Avis de marché (2025-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un système d’imagerie en champ proche optique pour le compte du CEMES-CNRS
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture d’un système d’imagerie en champ proche optique pour le compte du CEMES-CNRS. Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique : La tranche ferme correspond à : Fourniture d’un système d’imagerie en champ proche optique pour la gamme du visible compatible avec une utilisation dans l’infrarouge, la tranche optionnelle N°1 correspond à : Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un système de détection et source laser pour l’infrarouge et sa garantie, la tranche optionnelle N°2 correspond à : Extension de garantie du système d’imagerie en champ proche optique et du système de détection et source laser pour l’infrarouge d’une durée d’un an, la tranche optionnelle N°3 correspond à : Extension de garantie du système d’imagerie en champ proche optique et du système de détection et source laser pour l’infrarouge d’une durée de 2 ans. Une variante est autorisée sans être nécessairement accompagnées d'une offre de base : Le candidat peut fournir un, quelques ou tous les matériels en reconditionné (cf. article IV RC n°25210) Le spécifications techniques sont précisées dans le CCTP n°25212. Le présent achat s’inscrit dans le projet CPER QuET et la dynamique de fédération de la communauté occitane dans le domaine des technologies quantiques.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de spectroscopie 📦
Description
Identifiant interne: 25.14.023
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La consultation a pour objet la fourniture d’un système d’imagerie en champ proche optique pour le compte du CEMES-CNRS. Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique : La tranche ferme correspond à : Fourniture d’un système d’imagerie en champ proche optique pour la gamme du visible compatible avec une utilisation dans l’infrarouge, la tranche optionnelle N°1 correspond à : Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un système de détection et source laser pour l’infrarouge et sa garantie, la tranche optionnelle N°2 correspond à : Extension de garantie du système d’imagerie en champ proche optique et du système de détection et source laser pour l’infrarouge d’une durée d’un an, la tranche optionnelle N°3 correspond à : Extension de garantie du système d’imagerie en champ proche optique et du système de détection et source laser pour l’infrarouge d’une durée de 2 ans. Une variante est autorisée sans être nécessairement accompagnées d'une offre de base : Le candidat peut fournir un, quelques ou tous les matériels en reconditionné (cf. article IV RC n°25210) Le spécifications techniques sont précisées dans le CCTP n°25212. Le présent achat s’inscrit dans le projet CPER QuET et la dynamique de fédération de la communauté occitane dans le domaine des technologies quantiques.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La durée indiquée est le délai global d'exécution maximum de la tranche ferme. Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2802193&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale ou en mains propres au CNR - Délégation régionale Occitanie Ouest dans les conditions indiquées à l'article X du RC n°25210. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Pas de visite de site.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 29 rue Jeanne Marvig
Code postal: 31055
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La tranche optionnelle N°1 correspond à : Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un système de détection et source laser pour l’infrarouge et sa garantie, la tranche optionnelle N°2 correspond à : Extension de garantie du système d’imagerie en champ proche optique et du système de détection et source laser pour l’infrarouge d’une durée d’un an, la tranche optionnelle N°3 correspond à : Extension de garantie du système d’imagerie en champ proche optique et du système de détection et source laser pour l’infrarouge d’une durée de 2 ans.
Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 1 : Performance technique de l'offre (40 points)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : Performance environnementale (15 points)
Critère n° 4 : Délai global d'exécution (5 points)
Critère n° 5 : Appréciation de l’offre en matière de garantie et service après-vente (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Financement sur le budget de l'établissement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique. Pour la tranche ferme et tranche optionnelle n°1 : avance de 5%(10% si PME / TPE) ou 35% sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande, pas d'acompte, paiement du solde à l'admission définitive. Pour la tranche optionnelle n°2 et n°3 : Pas d'avance, ni d'acompte. Paiement annuel terme à échoir. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Afficher plus
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Description
Adresse postale: Centre d'Elaboration de Matériaux et d'Etudes Structurale (CEMES)
BP94347
Ville: TOULOUSE CEDEX 9

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-11 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-09-11 15:00:00 📅
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:
En cas de marché ou accord-cadre pour lesquels les sites sont classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011). Dans Habilitation de sécurité – description « Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Afficher plus
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Si le titulaire souhaite une avance de 35%

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Département: 31
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-achat@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336100 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2802193&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2802193&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2802193&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 123-423653 (2025-06-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Appareils de spectroscopie Équipements de laboratoire, d'optique... Appareils de contrôle et d'essai Instruments d'optique Instruments d'astronomie et d'optique Microscopes optiques