La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un analyseur de carbone et d’azote organique pour le compte du CRBE-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25172.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un spectromètre de masse à rapport isotopique couplé à un analyseur de carbone et d'azote organique dissous pour le compte du CRBE-CNRS
Numéro de référence: 24.14.020
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectromètre de masse à...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un analyseur de carbone et d’azote organique pour le compte du CRBE-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25172.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Spectromètre de masse📦
Valeur estimée hors TVA: 268 500 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectromètre de masse à...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un analyseur de carbone et d’azote organique pour le compte du CRBE-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25172.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique.
L’accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).
L’accord-cadre est conclu avec un minimum en quantité et un maximum quantité (article R2162-4 1° du Code de la commande publique).
- Le minimum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un (1) analyseur de carbone et d’azote organique.
- Le maximum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un (1) analyseur de carbone et d’azote organique + 36 mois de contrat de maintenance.
Le maximum n’engage pas le CNRS. Il représente le maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée du marché.
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Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en termes de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 07:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-413637 (2025-06-24)
Avis de marché (2025-07-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 268 500 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-11 07:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 137-475064 (2025-07-18)
Avis d'attribution de marché (2025-12-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 268 500 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent avis porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectromètre de masse à rapport...”
Description du marché
Le présent avis porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un analyseur de carbone et d’azote organique pour le compte du CRBE-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25172.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique.
L’accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).
L’accord-cadre est conclu avec un minimum en quantité et un maximum quantité (article R2162-4 1° du Code de la commande publique).
- Le minimum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un (1) analyseur de carbone et d’azote organique.
- Le maximum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un (1) analyseur de carbone et d’azote organique + 36 mois de contrat de maintenance.
Le maximum n’engage pas le CNRS. Il représente le maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée du marché.
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2030350
Date de conclusion du contrat: 2025-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 271 033 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Elementar France SARL
Numéro d'enregistrement national: 50305161700044
Adresse postale: 93 rue de la Villette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cnrs.fr/fr🌏
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2025/S 232-798123 (2025-12-01)