Fourniture d'un spectromètre de masse à rapport isotopique couplé à un analyseur de carbone et d'azote organique dissous pour le compte du CRBE-CNRS

CNRS - Délégation Occitanie Ouest

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elementar France SARL

Qui ?

• CNRS - Délégation Occitanie Ouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Spectromètres › Spectromètre de masse

Où ?

• Luxembourg › Luxembourg
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-24	Avis de marché
2025-07-18	Avis de marché
2025-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un spectromètre de masse à rapport isotopique couplé à un analyseur de carbone et d'azote organique dissous pour le compte du CRBE-CNRS
Numéro de référence: 24.14.020
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Spectromètre de masse 📦
Valeur estimée hors TVA: 268 500 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 25.14.020
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un analyseur de carbone et d’azote organique pour le compte du CRBE-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25172. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique). L’accord-cadre est conclu avec un minimum en quantité et un maximum quantité (article R2162-4 1° du Code de la commande publique). - Le minimum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un (1) analyseur de carbone et d’azote organique. - Le maximum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un (1) analyseur de carbone et d’azote organique + 36 mois de contrat de maintenance. Le maximum n’engage pas le CNRS. Il représente le maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée du marché.

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’adaptation au changement climatique
Adresse postale: Cente de Recherche sur la Biodiversité et l'Environnement
Avenue de l'agrobiopôle Auzeville Tolosane BP 32607
Code postal: 31326
Ville: Castanet tolosan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en termes de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La valeur estimée spécifiée correspond au prix estimé du spectromètre de masse couplé à l'analyseur carbone et d'azote organique dissous. Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix fermes, à l’exception du prix des prestations de maintenance (révisables annuellement à la date anniversaire du contrat). Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% (10% pour lesTPE/PME) du montant TTC du bon de commande. Paiement après service fait. Acompte de 40% du montant HT du bon de commande après livraison de l'équipement sur le site du CRBE. Solde à l'admission. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

Adresse postale: Centre de Recherche sur la Biodiversité et l'Environnement
Bâtiment A - Recherche - Rdc
Avenue de l'agrobiopôle - Auzeville Tolosane BP 32607

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 07:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-29 07:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:

Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.

Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pauline.tenart@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336100 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2796948&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2796948&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-413637 (2025-06-24)

Avis de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 268 500 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-11 07:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-11 07:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 413637-2025
Source: OJS 2025/S 137-475064 (2025-07-18)

Avis d'attribution de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 268 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 271 033 EUR 💰
Description
Description du marché:

Le présent avis porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un analyseur de carbone et d’azote organique pour le compte du CRBE-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25172. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique). L’accord-cadre est conclu avec un minimum en quantité et un maximum quantité (article R2162-4 1° du Code de la commande publique). - Le minimum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un (1) analyseur de carbone et d’azote organique. - Le maximum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) spectromètre de masse à rapport isotopique (abondance naturelle et enrichie) couplé à un (1) analyseur de carbone et d’azote organique + 36 mois de contrat de maintenance. Le maximum n’engage pas le CNRS. Il représente le maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée du marché.

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2030350
Date de conclusion du contrat: 2025-11-12 📅
Adresse du marché: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 271 033 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 271 033 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre de la société Elementar France SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Elementar France SARL
Nom et adresse du contractant
Nom: Elementar France SARL
Numéro d'enregistrement national: 50305161700044
Adresse postale: 93 rue de la Villette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2025/S 232-798123 (2025-12-01)

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