Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations relatives à la fourniture d’un diffractomètre de rayons X sur poudre. Le diffractomètre de rayons X viendra en remplacement de celui actuellement présent au L2ME de l’ICSM (installée en 2009) et devra être compatible avec la cellule HT déjà présente. L’ensemble sera utilisé pour des besoins de R&D. Il devra fournir des caractéristiques d’analyses aux moins équivalentes à celles actuelles : configurations disponibles (réflectivité, diffraction en mode rasant, capillaire, passeur), possibilité de passer des échantillons radioactifs. PRESTATIONS FERMES Le titulaire du présent marché aura à sa charge : - Les approvisionnements nécessaires à la réalisation de l'équipement, - Les opérations d'emballage, transport, déchargement, livraison à l'ICSM - Installation, mise en service de l'équipement et contrôles et essais sur site, - Remise de la documentation (cf à l'article 4.4 du cahier des charges), - Une formation de base à l’utilisation de l’équipement ainsi qu’à son entretien courant (pour 3 à 5 personnes, utilisateurs débutants comme expérimentés). - La garantie de 2 ans et les interventions liées le cas échéant PRESTATIONS OPTIONNELLES • Option n°1 : Fourniture d'une Source Rayons X Ag avec miroir focalisant • Option n°2 : Fourniture d'une cellule d’humidité contrôlée • Option n°3 : Fourniture d'une platine spinner pour capillaires avec tête goniométrique et microscope d’alignement • Option n°4 : Contrat tri-annuel de maintenance matérielle et logicielle, comprenant une maintenance préventive par an et des maintenances correctives illimitées, pour mise en place à l'issue de la période de garantie. PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATIONS SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP) Les prestations sur FDMDP concernent la réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet du marché ainsi que les interventions de maintenance curative suite à d’éventuelles pannes ou défaillances résultant de l’usure normale ou du fait du CEA pendant la période de garantie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-16.
Avis de marché (2025-05-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un diffractomètre de rayons X sur poudre
Numéro de référence: 2025-C-00030-BF
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations relatives à la fourniture d’un diffractomètre de rayons X sur poudre.
Le diffractomètre de rayons X viendra en remplacement de celui actuellement présent au L2ME de l’ICSM (installée en 2009) et devra être compatible avec la cellule HT déjà présente.
L’ensemble sera utilisé pour des besoins de R&D. Il devra fournir des caractéristiques d’analyses aux moins équivalentes à celles actuelles : configurations disponibles (réflectivité, diffraction en mode rasant, capillaire, passeur), possibilité de passer des échantillons radioactifs.
PRESTATIONS FERMES
Le titulaire du présent marché aura à sa charge :
- Les approvisionnements nécessaires à la réalisation de l'équipement,
- Les opérations d'emballage, transport, déchargement, livraison à l'ICSM
- Installation, mise en service de l'équipement et contrôles et essais sur site,
- Remise de la documentation (cf à l'article 4.4 du cahier des charges),
- Une formation de base à l’utilisation de l’équipement ainsi qu’à son entretien courant (pour 3 à 5 personnes, utilisateurs débutants comme expérimentés).
- La garantie de 2 ans et les interventions liées le cas échéant
PRESTATIONS OPTIONNELLES
• Option n°1 : Fourniture d'une Source Rayons X Ag avec miroir focalisant
• Option n°2 : Fourniture d'une cellule d’humidité contrôlée
• Option n°3 : Fourniture d'une platine spinner pour capillaires avec tête goniométrique et microscope d’alignement
• Option n°4 : Contrat tri-annuel de maintenance matérielle et logicielle, comprenant une maintenance préventive par an et des maintenances correctives illimitées, pour mise en place à l'issue de la période de garantie.
PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATIONS SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP)
Les prestations sur FDMDP concernent la réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet du marché ainsi que les interventions de maintenance curative suite à d’éventuelles pannes ou défaillances résultant de l’usure normale ou du fait du CEA pendant la période de garantie.
Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations relatives à la fourniture d’un diffractomètre de rayons X sur poudre.
Le diffractomètre de rayons X viendra en remplacement de celui actuellement présent au L2ME de l’ICSM (installée en 2009) et devra être compatible avec la cellule HT déjà présente.
L’ensemble sera utilisé pour des besoins de R&D. Il devra fournir des caractéristiques d’analyses aux moins équivalentes à celles actuelles : configurations disponibles (réflectivité, diffraction en mode rasant, capillaire, passeur), possibilité de passer des échantillons radioactifs.
PRESTATIONS FERMES
Le titulaire du présent marché aura à sa charge :
- Les approvisionnements nécessaires à la réalisation de l'équipement,
- Les opérations d'emballage, transport, déchargement, livraison à l'ICSM
- Installation, mise en service de l'équipement et contrôles et essais sur site,
- Remise de la documentation (cf à l'article 4.4 du cahier des charges),
- Une formation de base à l’utilisation de l’équipement ainsi qu’à son entretien courant (pour 3 à 5 personnes, utilisateurs débutants comme expérimentés).
- La garantie de 2 ans et les interventions liées le cas échéant
PRESTATIONS OPTIONNELLES
• Option n°1 : Fourniture d'une Source Rayons X Ag avec miroir focalisant
• Option n°2 : Fourniture d'une cellule d’humidité contrôlée
• Option n°3 : Fourniture d'une platine spinner pour capillaires avec tête goniométrique et microscope d’alignement
• Option n°4 : Contrat tri-annuel de maintenance matérielle et logicielle, comprenant une maintenance préventive par an et des maintenances correctives illimitées, pour mise en place à l'issue de la période de garantie.
PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATIONS SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP)
Les prestations sur FDMDP concernent la réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet du marché ainsi que les interventions de maintenance curative suite à d’éventuelles pannes ou défaillances résultant de l’usure normale ou du fait du CEA pendant la période de garantie.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de contrôle et d'essai📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne: 2025-C-00030-BF
Description du marché: Fourniture d’un diffractomètre de rayons X sur poudre
Produits/services: Diffractographes📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard
🏙️
Durée de l'accord: 40 mois Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit :
- un groupement solidaire ;
ou (à défaut)
- un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit :
- un groupement solidaire ;
ou (à défaut)
- un groupement conjoint avec solidarité du mandataire ».
Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit :
- un groupement solidaire ;
ou (à défaut)
- un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit :
- un groupement solidaire ;
ou (à défaut)
- un groupement conjoint avec solidarité du mandataire ».
Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Numéro d'enregistrement national: 77568501900330
Département: 30
Adresse postale: BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols sur Cèze cedex
Région: Gard
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: brigitte.fenart@cea.fr📧
Téléphone: 0466397903📞
URL: https://marcoule.cea.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Soumission par voie électronique: Requise
« Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi
: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ;
- en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables ».
« Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi
: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ;
- en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables ».
Organe de révision Identique à : Nom et adresse Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: x
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 096-325230 (2025-05-16)