Fourniture d'un camion d'occasion de 26T, équipé d'une benne à ordures ménagères d'environ 15m3 et d'une grue.
Smectom du Plantaurel
Fourniture d'un camion d'occasion de 26T, équipé d'une benne à ordures ménagères d'environ 15m3 et d'une grue pour la collecte des déchets en points d'apports volontaires, via des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un camion d'occasion de 26T, équipé d'une benne à ordures ménagères d'environ 15m3 et d'une grue.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Description
Identifiant interne:
Adresse postale: Las plantos
Code postal: 09120
Ville: Varilhes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smectom du plantaurel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Las Plantos
Code postal: 09120
Commune postale: Varilhes
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smectom.fr 📧
Téléphone: +33 61680202 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_FnvGKWA-jM 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 62735757 📞
Fax: +3362735740 📠
URL: www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 088-294547 (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un camion d'occasion de 26T, équipé d'une benne à ordures ménagères d'environ 15m3 et d'une grue.
Numéro de référence:
2025-13CAMGRUE
Brève description:
Fourniture d'un camion d'occasion de 26T, équipé d'une benne à ordures ménagères d'environ 15m3 et d'une grue pour la collecte des déchets en points d'apports volontaires, via des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Description
Identifiant interne:
2024-13CAMGRUE
Adresse postale: Las plantos
Code postal: 09120
Ville: Varilhes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smectom du plantaurel
Numéro d'enregistrement national:
24090039900017
Adresse postale: Las Plantos
Code postal: 09120
Commune postale: Varilhes
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smectom.fr 📧
Téléphone: +33 61680202 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_FnvGKWA-jM 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 62735757 📞
Fax: +3362735740 📠
URL: www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 088-294547 (2025-05-05)
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