Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management
Université de Toulouse
Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management pour les services et composantes de l'Université de Toulouse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management
Numéro de référence: 2025BDCFS00100
Brève description:
“Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management pour les services et composantes de l'Université de Toulouse”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Description
Titre: Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management (DRM)
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management (DRM) pour les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur la base du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Numérique responsable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-13 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de consultation”
Motif d'exclusion: tax-pay
socsec-pay
labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 93827139200012
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches.fcs@univ-tlse3.fr 📧
Téléphone: 0561558150 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DtgvM96dFE 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DtgvM96dFE 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C / CCIRA de Bordeaux - Mme Stéphanie MARCON / Cité Administrative
2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 038-121024 (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management
Numéro de référence: 2025BDCFS00100
Brève description:
“Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management pour les services et composantes de l'Université de Toulouse”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Description
Titre: Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management (DRM)
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management (DRM) pour les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur la base du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Numérique responsable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-13 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de consultation”
Motif d'exclusion: tax-pay
socsec-pay
labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 93827139200012
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches.fcs@univ-tlse3.fr 📧
Téléphone: 0561558150 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DtgvM96dFE 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DtgvM96dFE 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C / CCIRA de Bordeaux - Mme Stéphanie MARCON / Cité Administrative
2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 038-121024 (2025-02-21)
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