Fourniture d'orthèses sur mesure, bas, chaussettes, collants de compression veineuse, chaussures thérapeutiques avec prises de mesures et conseils associés pour LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
CHU D'ANGERS, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT 49
Fourniture d'orthèses sur mesure, bas, chaussettes, collants de compression veineuse, chaussures thérapeutiques avec prises de mesures et conseils associés pour LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Proteor
- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-28 | Avis de marché |
| 2025-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'orthèses sur mesure, bas, chaussettes, collants de compression veineuse, chaussures thérapeutiques avec prises de mesures et conseils associés pour LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Orthèses et grands appareillages sur mesure
Description du marché: Orthèses et grands appareillages sur mesure
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussettes, bas-cuisse et collants de compression veineuse (homme et femme 15-20mmHg-classe 2) avec prises de mesures et conseils associés
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures thérapeutiques avec prises de mesures et conseils associés
Description du marché: Chaussures thérapeutiques avec prises de mesures et conseils associés
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-03 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Angers
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-03 12:05:00 📅
Lieu: Angers
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU D'ANGERS, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT 49
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats du GHT 49
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 083-277264 (2025-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'orthèses sur mesure, bas, chaussettes, collants de compression veineuse, chaussures thérapeutiques avec prises de mesures et conseils associés pour LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Numéro de référence:
DAG2025AO03ORTHESES
Brève description:
Fourniture d'orthèses sur mesure, bas, chaussettes, collants de compression veineuse, chaussures thérapeutiques avec prises de mesures et conseils associés pour LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Orthèses et grands appareillages sur mesure
Description du marché: Orthèses et grands appareillages sur mesure
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est conclu à compter du 6 juillet 2025 ou sa date de notification si postérieure jusqu'au 30/06/2027. Le marché est reconductible pour une période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction de l'acheteur.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Chaussettes, bas-cuisse et collants de compression veineuse (homme et femme 15-20mmHg-classe 2) avec prises de mesures et conseils associés
Description du marché:
Chaussettes, bas-cuisse et collants de compression veineuse (homme et femme 15-20mmHg-classe 2) avec prises de mesures et conseils associés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Chaussures thérapeutiques avec prises de mesures et conseils associés
Description du marché: Chaussures thérapeutiques avec prises de mesures et conseils associés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-03 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Angers
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-03 12:05:00 📅
Lieu: Angers
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU D'ANGERS, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT 49
Numéro d'enregistrement national:
26490003600015
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats du GHT 49
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
ECHANTILLONS : pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre, avant la date limite de réception des offres, les échantillons dont la liste figure en annexe 2 au règlement de la consultation (voir article 11 du règlement de la consultation)
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
1744005100010
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (article L.55113 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans les 6 mois suivants la conclusion du contrat. Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence TARN ET GARONNE ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissements de mesures de publicité appropriées (avis attribution ou information des candidats évincés) ou à défaut dans un délai raisonnable.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 083-277264 (2025-04-28)
Avis d'attribution de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 241541.18 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 547 200 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Adresse postale: Chu angers
ch cholet
ch saumur
Code postal: ANGERS 49933 ; CHOLET 49325 ; SAUMUR 49403
Ville: Angers, cholet, saumur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-16 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Informations sur les options
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Pour les lots 1,2 et 3 : valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et sociétale
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Adresse postale: Chu angers ch cholet ch saumur
Ville: Angers cholet saumur
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 547 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 547 200 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Proteor
Nom et adresse du contractant
Nom: Proteor
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 181-183 Boulevard de Strasbourg
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu d'angers
Adresse postale: Bâtiment Direction Générale 4 RUE LARREY
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: 0241353298 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 148-511994 (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 241541.18 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 547 200 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
DAG2025AO03ORTHESES
Description du marché:
LOT 1 : Orthèses et grands appareillages sur mesure.
LOT 2 : Chaussettes, bas-cuisse et collants de compression veineuse (homme et femme 15-20mmHg-classe 2) avec prises de mesures et conseils associés.
LOT 3 : Chaussures thérapeutiques avec prises de mesures et conseils associés.
Afficher plus
Code postal: ANGERS 49933 ; CHOLET 49325 ; SAUMUR 49403
Ville: Angers, cholet, saumur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-16 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Informations sur les options
Description des options:
Le marché est reconductible pour une période de 12 mois dans la limite de 2 reconductions, sauf décision expresse de non reconduction de l'acheteur.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Pour les lots 1,2 et 3 : valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et sociétale
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Adresse postale: Chu angers ch cholet ch saumur
Ville: Angers cholet saumur
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOTS 1 - 2 - 3
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 547 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 547 200 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
PROTEOR LOTS 1 - 2 - 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Proteor
Nom et adresse du contractant
Nom: Proteor
Numéro d'enregistrement national:
54208370400529
Adresse postale: 181-183 Boulevard de Strasbourg
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu d'angers
Adresse postale: Bâtiment Direction Générale 4 RUE LARREY
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: 0241353298 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
1744005100010
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut dans un délai raisonnable.
Informations complémentaires : Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du marché, ou auprès de la cellule juridique des contrats, CHU d'Angers, direction des achats du GHT 49, bâtiment de la Direction générale, 1er étage, 4 rue Larrey 49 933 ANGERS CEDEX 9.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
- Équipements médicaux (>20)
- Consommables médicaux (>20)