Avis de marché (2025-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'implants de réfection de paroi du tractus digestif et du système urogénital au profit des adhérents du GCS GRAPS Grand Est
Numéro de référence: 2025/GRAPS/07
Brève description:
“Fourniture d'implants de réfection de paroi du tractus digestif et du système urogénital”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 42
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 42
1️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi résorbable biologique”
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats, il se réserve le droit de retenir ou non.
Les...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats, il se réserve le droit de retenir ou non.
Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP).
Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le pouvoir adjudicateur apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre.
Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du produit
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sécurisation des approvisionnements
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Achats responsables et démarche RSE
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi résorbable synthétique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi résorbable synthétique pour éventration complexe avec risque septique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi résorbable synthétique pour la protection des organes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi semi-résorbable pour éventration” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi biface semi-résorbable polypropylène pour éventration” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi biface non résorbable polypropylène pour éventration” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable polypropylène auto-adhésif pour éventration” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable polyester pour hernie inguinale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable polypropylène pour hernie inguinale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable polypropylène pour hernie inguinale - Grammage léger < 70g/m²” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable polypropylène avec poche auto-expansive pour hernie inguinale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable polypropylène léger prédécoupé pour hernie inguinale - Lichtenstein” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable polypropylène auto-adhésif prédécoupé - hernie inguinale Lichtensteinn” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable de type "plug" pour hernie inguinale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable polypropylène pour hernie inguinale - Système 3 en 1” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi biface non résorbable en polypropylène pour hernie ombilicale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable polyester auto-adhésif pour hernie inguinale - Préformé et préfendu 2D” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable polypropylène pour hernie inguinale - Préformé anatomique 2D” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi non résorbable polypropylène pour hernie inguinale - Préformé anatomique 3D” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi semi-résorbable polypropylène pour hernie inguinale - Préformé anatomique 3D” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
4️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
4️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Renfort paroi pour traitement de l'incontinence urinaire masculine par voie trans-obturatrice” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-informations@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342626📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 172-586207 (2025-09-05)
Avis de marché (2025-10-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 45
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 45
4️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣5️⃣
Description du marché:
“Prothèse sphinctérienne ajustable pour traitement de l'incontinence urinaire d'effort” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats, il se réserve le droit de retenir ou non.
Les...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats, il se réserve le droit de retenir ou non.
Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP).
Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le pouvoir adjudicateur apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre.
Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 12:30:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Ajout de trois lots
Ajout d'un adhérent
Date limite de remise des offres repoussée au 17/11/2025 12h00”
Source: OJS 2025/S 202-690891 (2025-10-17)