Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de sport pour la ville de Nogent-sur-Marne
Mairie de Nogent-sur-Marne
Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de sport pour la ville de Nogent-sur-Marne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de sport pour la ville de Nogent-sur-Marne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Fourniture d'équipements de protection individuelle
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 1. Modes et conditions de livraison, organisation, traitement des commandes et SAV (10 points) - Les modes, conditions de livraison et organisation du candidat pour répondre aux demandes formulées par les services de la ville de Nogent-sur-Marne au cours de l'exécution du marché (renseignement, devis, rendez-vous), présentation d'un interlocuteur dédié, modalités de traitement des commandes listing des articles présents dans le colis précisant les références, la désignation et les quantités des articles, afin de faciliter la distribution des dotations de vêtements professionnels; (5 points) - L'outil de commandes Le candidat présentera ses outils de commande et les modalités de sécurisation de l'outil de commande en ligne, s'il le propose ; (2 points) - Description des modalités de reprise et d'échanges des fournitures non conformes ; (3 points) 2. Contenu du catalogue, tests sur échantillons et leurs fiches techniques (15 points) : Le candidat devra présenter : - un catalogue tarifaire général avec la totalité des prix unitaires regroupant toutes les fournitures disponibles (tarifs 2026). Le candidat devra fournir un catalogue avec les tarifs publics (de préférence électronique). Le candidat remettra également lors de la remise de son offre les derniers barèmes appliqués à l'ensemble de sa clientèle afin d'appréhender la « variabilité » des tarifs et la périodicité de leur publication ; (2 points) - les échantillons sans logo sur lesquels des tests seront réalisés (liste des échantillons figurant aux BPU de chaque lot) ; (10 points) - les fiches techniques des échantillons. (3 points) 3. Délais de traitement de la commande et de livraison (10 points par lot) Pour les lot 1 : Le candidat proposera ses délais qui ne devront pas dépassés les délais plafonds suivants : - Fournitures sans broderie et flocage en stock : délai plafond de 15 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande, (6 points) - Fournitures hors stock : délai plafond de 4 semaines à compter de la réception du bon de commande (4 points)
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable Le candidat indiquera dans la liste des échantillons l'origine des produits (France, Europe et autre), et le lieu de confection (France, Europe et autre) (2 points) Il précisera également dans le cadre de réponse : la prise en considération du développement durable dans la fabrication (1 point) et le transport (3 points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Produits issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées La Ville souhaite se conformer au décret n°2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. Dans le cadre de réponse, le candidat détaillera les modalités existantes ou en projet afin de favoriser le réemploi (3 points), le recyclage (3 points) et les modalités d'emballage plus respectueuses de l'environnement (3 points)
Critère de qualité (pondération): 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Fourniture de vêtements de travail des personnels de la ville
Description du marché: Il s'agit notamment de la fourniture de blousons, vestes, polaires, sweats…
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 1. Modes et conditions de livraison, organisation, traitement des commandes et SAV (10 points) - Les modes, conditions de livraison et organisation du candidat pour répondre aux demandes formulées par les services de la ville de Nogent-sur-Marne au cours de l'exécution du marché (renseignement, devis, rendez-vous), présentation d'un interlocuteur dédié, modalités de traitement des commandes listing des articles présents dans le colis précisant les références, la désignation et les quantités des articles, afin de faciliter la distribution des dotations de vêtements professionnels; (5 points) - L'outil de commandes Le candidat présentera ses outils de commande et les modalités de sécurisation de l'outil de commande en ligne, s'il le propose ; (2 points) - Description des modalités de reprise et d'échanges des fournitures non conformes ; (3 points) 2. Contenu du catalogue, tests sur échantillons et leurs fiches techniques (15 points) : Le candidat devra présenter : - un catalogue tarifaire général avec la totalité des prix unitaires regroupant toutes les fournitures disponibles (tarifs 2026). Le candidat devra fournir un catalogue avec les tarifs publics (de préférence électronique). Le candidat remettra également lors de la remise de son offre les derniers barèmes appliqués à l'ensemble de sa clientèle afin d'appréhender la « variabilité » des tarifs et la périodicité de leur publication ; (2 points) - les échantillons sans logo sur lesquels des tests seront réalisés (liste des échantillons figurant aux BPU de chaque lot) ; (10 points) - les fiches techniques des échantillons. (3 points) 3. Délais de traitement de la commande et de livraison (10 points par lot) Le candidat proposera ses délais qui ne devront pas dépassés les délais plafonds suivants : - Fournitures sans broderie et flocage en stock : délai plafond de 15 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande, (2 points) - Fournitures avec broderie et flocage en stock : délai plafond de 3 semaines à compter de la réception du bon de commande pour les chaussures et les fournitures faisant l'objet de flocage et broderie, (5 points) - Fournitures hors stock : délai plafond de 4 semaines à compter de la réception du bon de commande (3 points)
4. Produits issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Délai d'intervention La Ville souhaite se conformer au décret n°2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. Dans le cadre de réponse, le candidat détaillera les modalités existantes ou en projet afin de favoriser le réemploi (3 points), le recyclage (3 points) et les modalités d'emballage plus respectueuses de l'environnement (3 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Fourniture de vêtements de travail de la police municipale
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique 1. Modes et conditions de livraison, organisation, traitement des commandes et SAV (10 points) - Les modes, conditions de livraison et organisation du candidat pour répondre aux demandes formulées par les services de la ville de Nogent-sur-Marne au cours de l'exécution du marché (renseignement, devis, rendez-vous), présentation d'un interlocuteur dédié, modalités de traitement des commandes listing des articles présents dans le colis précisant les références, la désignation et les quantités des articles, afin de faciliter la distribution des dotations de vêtements professionnels; (5 points) - L'outil de commandes Le candidat présentera ses outils de commande et les modalités de sécurisation de l'outil de commande en ligne, s'il le propose ; (2 points) - Description des modalités de reprise et d'échanges des fournitures non conformes ; (3 points) 2. Contenu du catalogue, tests sur échantillons et leurs fiches techniques (15 points) : Le candidat devra présenter : - un catalogue tarifaire général avec la totalité des prix unitaires regroupant toutes les fournitures disponibles (tarifs 2026). Le candidat devra fournir un catalogue avec les tarifs publics (de préférence électronique). Le candidat remettra également lors de la remise de son offre les derniers barèmes appliqués à l'ensemble de sa clientèle afin d'appréhender la « variabilité » des tarifs et la périodicité de leur publication ; (2 points) - les échantillons sans logo sur lesquels des tests seront réalisés (liste des échantillons figurant aux BPU de chaque lot) ; (10 points) - les fiches techniques des échantillons. (3 points) 3. Délais de traitement de la commande et de livraison (10 points par lot) Le candidat proposera ses délais qui ne devront pas dépassés les délais plafonds suivants : - Fournitures sans broderie et flocage en stock : délai plafond de 15 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande, (6 points) - Fournitures hors stock : délai plafond de 4 semaines à compter de la réception du bon de commande (4 points)
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Fourniture d'équipements divers et EPI de la police municipale
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique 1. Modes et conditions de livraison, organisation, traitement des commandes et SAV (10 points) - Les modes, conditions de livraison et organisation du candidat pour répondre aux demandes formulées par les services de la ville de Nogent-sur-Marne au cours de l'exécution du marché (renseignement, devis, rendez-vous), présentation d'un interlocuteur dédié, modalités de traitement des commandes listing des articles présents dans le colis précisant les références, la désignation et les quantités des articles, afin de faciliter la distribution des dotations de vêtements professionnels; (5 points) - L'outil de commandes Le candidat présentera ses outils de commande et les modalités de sécurisation de l'outil de commande en ligne, s'il le propose ; (2 points) - Description des modalités de reprise et d'échanges des fournitures non conformes ; (3 points) 2. Contenu du catalogue : Concernant le lot 4 : - Aucun échantillon n'est demandé dans le cadre du lot 4. Ce critère sera jugé sur le contenu, la diversité et la présentation du catalogue. Le candidat présentera un catalogue tarifaire général avec la totalité des prix unitaires regroupant toutes les fournitures disponibles (tarifs 2026). Il devra fournir un catalogue avec les tarifs publics (de préférence électronique). Il remettra également lors de la remise de son offre les derniers barèmes appliqués à l'ensemble de sa clientèle afin d'appréhender la « variabilité » des tarifs et la périodicité de leur publication (15 points) 3. Délais de traitement de la commande et de livraison (10 points par lot) Le candidat proposera ses délais qui ne devront pas dépassés les délais plafonds suivants : - Fournitures sans broderie et flocage en stock : délai plafond de 15 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande, (6 points) - Fournitures hors stock : délai plafond de 4 semaines à compter de la réception du bon de commande (4 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Fourniture de vêtements techniques de sport
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique 1. Modes et conditions de livraison, organisation, traitement des commandes et SAV (10 points) - Les modes, conditions de livraison et organisation du candidat pour répondre aux demandes formulées par les services de la ville de Nogent-sur-Marne au cours de l'exécution du marché (renseignement, devis, rendez-vous), présentation d'un interlocuteur dédié, modalités de traitement des commandes listing des articles présents dans le colis précisant les références, la désignation et les quantités des articles, afin de faciliter la distribution des dotations de vêtements professionnels; (5 points) - L'outil de commandes Le candidat présentera ses outils de commande et les modalités de sécurisation de l'outil de commande en ligne, s'il le propose ; (2 points) - Description des modalités de reprise et d'échanges des fournitures non conformes ; (3 points) 2. Contenu du catalogue, tests sur échantillons et leurs fiches techniques (15 points) : Le candidat devra présenter : - un catalogue tarifaire général avec la totalité des prix unitaires regroupant toutes les fournitures disponibles (tarifs 2026). Le candidat devra fournir un catalogue avec les tarifs publics (de préférence électronique). Le candidat remettra également lors de la remise de son offre les derniers barèmes appliqués à l'ensemble de sa clientèle afin d'appréhender la « variabilité » des tarifs et la périodicité de leur publication ; (2 points) - les échantillons sans logo sur lesquels des tests seront réalisés (liste des échantillons figurant aux BPU de chaque lot) ; (10 points) - les fiches techniques des échantillons. (3 points) 3. Délais de traitement de la commande et de livraison (10 points par lot) Le candidat proposera ses délais qui ne devront pas dépassés les délais plafonds suivants : - Fournitures sans broderie et flocage en stock : délai plafond de 15 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande, (2 points) - Fournitures avec broderie et flocage en stock : délai plafond de 3 semaines à compter de la réception du bon de commande pour les chaussures et les fournitures faisant l'objet de flocage et broderie, (5 points) - Fournitures hors stock : délai plafond de 4 semaines à compter de la réception du bon de commande (3 points)
4. Produits issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Délai d'intervention La Ville souhaite se conformer au décret n°2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. Dans le cadre de réponse, le candidat détaillera les modalités existantes ou en projet afin de favoriser le réemploi (3 points), le recyclage (3 points) et les modalités d'emballage plus respectueuses de l'environnement (3 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 20:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Situation juridique: DC1, DC2, Attestation d'assurance, Pouvoir, KBIS
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Nogent-sur-Marne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Roland Nungesser
Code postal: 94130
Commune postale: Nogent sur marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ville-nogentsurmarne.fr 📧
Téléphone: 0143246375 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 062-200247 (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de sport pour la ville de Nogent-sur-Marne
Numéro de référence:
25FC006
Brève description:
Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de sport pour la ville de Nogent-sur-Marne
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Fourniture d'équipements de protection individuelle
Description du marché:
Il s'agit notamment de la fourniture de casques, bottes, chaussures de travail, sabots de sécurité, gants de manutention, baudriers, masques…
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 1. Modes et conditions de livraison, organisation, traitement des commandes et SAV (10 points) - Les modes, conditions de livraison et organisation du candidat pour répondre aux demandes formulées par les services de la ville de Nogent-sur-Marne au cours de l'exécution du marché (renseignement, devis, rendez-vous), présentation d'un interlocuteur dédié, modalités de traitement des commandes listing des articles présents dans le colis précisant les références, la désignation et les quantités des articles, afin de faciliter la distribution des dotations de vêtements professionnels; (5 points) - L'outil de commandes Le candidat présentera ses outils de commande et les modalités de sécurisation de l'outil de commande en ligne, s'il le propose ; (2 points) - Description des modalités de reprise et d'échanges des fournitures non conformes ; (3 points) 2. Contenu du catalogue, tests sur échantillons et leurs fiches techniques (15 points) : Le candidat devra présenter : - un catalogue tarifaire général avec la totalité des prix unitaires regroupant toutes les fournitures disponibles (tarifs 2026). Le candidat devra fournir un catalogue avec les tarifs publics (de préférence électronique). Le candidat remettra également lors de la remise de son offre les derniers barèmes appliqués à l'ensemble de sa clientèle afin d'appréhender la « variabilité » des tarifs et la périodicité de leur publication ; (2 points) - les échantillons sans logo sur lesquels des tests seront réalisés (liste des échantillons figurant aux BPU de chaque lot) ; (10 points) - les fiches techniques des échantillons. (3 points) 3. Délais de traitement de la commande et de livraison (10 points par lot) Pour les lot 1 : Le candidat proposera ses délais qui ne devront pas dépassés les délais plafonds suivants : - Fournitures sans broderie et flocage en stock : délai plafond de 15 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande, (6 points) - Fournitures hors stock : délai plafond de 4 semaines à compter de la réception du bon de commande (4 points)
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable Le candidat indiquera dans la liste des échantillons l'origine des produits (France, Europe et autre), et le lieu de confection (France, Europe et autre) (2 points) Il précisera également dans le cadre de réponse : la prise en considération du développement durable dans la fabrication (1 point) et le transport (3 points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Produits issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées La Ville souhaite se conformer au décret n°2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. Dans le cadre de réponse, le candidat détaillera les modalités existantes ou en projet afin de favoriser le réemploi (3 points), le recyclage (3 points) et les modalités d'emballage plus respectueuses de l'environnement (3 points)
Critère de qualité (pondération): 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 Fourniture de vêtements de travail des personnels de la ville
Description du marché: Il s'agit notamment de la fourniture de blousons, vestes, polaires, sweats…
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 1. Modes et conditions de livraison, organisation, traitement des commandes et SAV (10 points) - Les modes, conditions de livraison et organisation du candidat pour répondre aux demandes formulées par les services de la ville de Nogent-sur-Marne au cours de l'exécution du marché (renseignement, devis, rendez-vous), présentation d'un interlocuteur dédié, modalités de traitement des commandes listing des articles présents dans le colis précisant les références, la désignation et les quantités des articles, afin de faciliter la distribution des dotations de vêtements professionnels; (5 points) - L'outil de commandes Le candidat présentera ses outils de commande et les modalités de sécurisation de l'outil de commande en ligne, s'il le propose ; (2 points) - Description des modalités de reprise et d'échanges des fournitures non conformes ; (3 points) 2. Contenu du catalogue, tests sur échantillons et leurs fiches techniques (15 points) : Le candidat devra présenter : - un catalogue tarifaire général avec la totalité des prix unitaires regroupant toutes les fournitures disponibles (tarifs 2026). Le candidat devra fournir un catalogue avec les tarifs publics (de préférence électronique). Le candidat remettra également lors de la remise de son offre les derniers barèmes appliqués à l'ensemble de sa clientèle afin d'appréhender la « variabilité » des tarifs et la périodicité de leur publication ; (2 points) - les échantillons sans logo sur lesquels des tests seront réalisés (liste des échantillons figurant aux BPU de chaque lot) ; (10 points) - les fiches techniques des échantillons. (3 points) 3. Délais de traitement de la commande et de livraison (10 points par lot) Le candidat proposera ses délais qui ne devront pas dépassés les délais plafonds suivants : - Fournitures sans broderie et flocage en stock : délai plafond de 15 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande, (2 points) - Fournitures avec broderie et flocage en stock : délai plafond de 3 semaines à compter de la réception du bon de commande pour les chaussures et les fournitures faisant l'objet de flocage et broderie, (5 points) - Fournitures hors stock : délai plafond de 4 semaines à compter de la réception du bon de commande (3 points)
4. Produits issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Délai d'intervention La Ville souhaite se conformer au décret n°2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. Dans le cadre de réponse, le candidat détaillera les modalités existantes ou en projet afin de favoriser le réemploi (3 points), le recyclage (3 points) et les modalités d'emballage plus respectueuses de l'environnement (3 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Fourniture de vêtements de travail de la police municipale
Description du marché:
Il s'agit notamment de la fourniture de blousons, bonnets, manchons, chaussures d'intervention …
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 1. Modes et conditions de livraison, organisation, traitement des commandes et SAV (10 points) - Les modes, conditions de livraison et organisation du candidat pour répondre aux demandes formulées par les services de la ville de Nogent-sur-Marne au cours de l'exécution du marché (renseignement, devis, rendez-vous), présentation d'un interlocuteur dédié, modalités de traitement des commandes listing des articles présents dans le colis précisant les références, la désignation et les quantités des articles, afin de faciliter la distribution des dotations de vêtements professionnels; (5 points) - L'outil de commandes Le candidat présentera ses outils de commande et les modalités de sécurisation de l'outil de commande en ligne, s'il le propose ; (2 points) - Description des modalités de reprise et d'échanges des fournitures non conformes ; (3 points) 2. Contenu du catalogue, tests sur échantillons et leurs fiches techniques (15 points) : Le candidat devra présenter : - un catalogue tarifaire général avec la totalité des prix unitaires regroupant toutes les fournitures disponibles (tarifs 2026). Le candidat devra fournir un catalogue avec les tarifs publics (de préférence électronique). Le candidat remettra également lors de la remise de son offre les derniers barèmes appliqués à l'ensemble de sa clientèle afin d'appréhender la « variabilité » des tarifs et la périodicité de leur publication ; (2 points) - les échantillons sans logo sur lesquels des tests seront réalisés (liste des échantillons figurant aux BPU de chaque lot) ; (10 points) - les fiches techniques des échantillons. (3 points) 3. Délais de traitement de la commande et de livraison (10 points par lot) Le candidat proposera ses délais qui ne devront pas dépassés les délais plafonds suivants : - Fournitures sans broderie et flocage en stock : délai plafond de 15 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande, (6 points) - Fournitures hors stock : délai plafond de 4 semaines à compter de la réception du bon de commande (4 points)
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 Fourniture d'équipements divers et EPI de la police municipale
Description du marché:
Il s'agit notamment de fourniture d'aérosols de défense, d'étui de cuisse, porte bâton télescopique, gilets pare-balles…
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 1. Modes et conditions de livraison, organisation, traitement des commandes et SAV (10 points) - Les modes, conditions de livraison et organisation du candidat pour répondre aux demandes formulées par les services de la ville de Nogent-sur-Marne au cours de l'exécution du marché (renseignement, devis, rendez-vous), présentation d'un interlocuteur dédié, modalités de traitement des commandes listing des articles présents dans le colis précisant les références, la désignation et les quantités des articles, afin de faciliter la distribution des dotations de vêtements professionnels; (5 points) - L'outil de commandes Le candidat présentera ses outils de commande et les modalités de sécurisation de l'outil de commande en ligne, s'il le propose ; (2 points) - Description des modalités de reprise et d'échanges des fournitures non conformes ; (3 points) 2. Contenu du catalogue : Concernant le lot 4 : - Aucun échantillon n'est demandé dans le cadre du lot 4. Ce critère sera jugé sur le contenu, la diversité et la présentation du catalogue. Le candidat présentera un catalogue tarifaire général avec la totalité des prix unitaires regroupant toutes les fournitures disponibles (tarifs 2026). Il devra fournir un catalogue avec les tarifs publics (de préférence électronique). Il remettra également lors de la remise de son offre les derniers barèmes appliqués à l'ensemble de sa clientèle afin d'appréhender la « variabilité » des tarifs et la périodicité de leur publication (15 points) 3. Délais de traitement de la commande et de livraison (10 points par lot) Le candidat proposera ses délais qui ne devront pas dépassés les délais plafonds suivants : - Fournitures sans broderie et flocage en stock : délai plafond de 15 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande, (6 points) - Fournitures hors stock : délai plafond de 4 semaines à compter de la réception du bon de commande (4 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 Fourniture de vêtements techniques de sport
Description du marché:
Il s'agit notamment de fourniture de vêtements pour la pratique des sports terrestres y compris l'escalade et des sports nautiques : kayak - paddle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 1. Modes et conditions de livraison, organisation, traitement des commandes et SAV (10 points) - Les modes, conditions de livraison et organisation du candidat pour répondre aux demandes formulées par les services de la ville de Nogent-sur-Marne au cours de l'exécution du marché (renseignement, devis, rendez-vous), présentation d'un interlocuteur dédié, modalités de traitement des commandes listing des articles présents dans le colis précisant les références, la désignation et les quantités des articles, afin de faciliter la distribution des dotations de vêtements professionnels; (5 points) - L'outil de commandes Le candidat présentera ses outils de commande et les modalités de sécurisation de l'outil de commande en ligne, s'il le propose ; (2 points) - Description des modalités de reprise et d'échanges des fournitures non conformes ; (3 points) 2. Contenu du catalogue, tests sur échantillons et leurs fiches techniques (15 points) : Le candidat devra présenter : - un catalogue tarifaire général avec la totalité des prix unitaires regroupant toutes les fournitures disponibles (tarifs 2026). Le candidat devra fournir un catalogue avec les tarifs publics (de préférence électronique). Le candidat remettra également lors de la remise de son offre les derniers barèmes appliqués à l'ensemble de sa clientèle afin d'appréhender la « variabilité » des tarifs et la périodicité de leur publication ; (2 points) - les échantillons sans logo sur lesquels des tests seront réalisés (liste des échantillons figurant aux BPU de chaque lot) ; (10 points) - les fiches techniques des échantillons. (3 points) 3. Délais de traitement de la commande et de livraison (10 points par lot) Le candidat proposera ses délais qui ne devront pas dépassés les délais plafonds suivants : - Fournitures sans broderie et flocage en stock : délai plafond de 15 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande, (2 points) - Fournitures avec broderie et flocage en stock : délai plafond de 3 semaines à compter de la réception du bon de commande pour les chaussures et les fournitures faisant l'objet de flocage et broderie, (5 points) - Fournitures hors stock : délai plafond de 4 semaines à compter de la réception du bon de commande (3 points)
4. Produits issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Délai d'intervention La Ville souhaite se conformer au décret n°2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. Dans le cadre de réponse, le candidat détaillera les modalités existantes ou en projet afin de favoriser le réemploi (3 points), le recyclage (3 points) et les modalités d'emballage plus respectueuses de l'environnement (3 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 20:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffres d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Le pourcentage du chiffre d'affaires de l'entreprise par rapport à l'objet du marché.
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Moyens humains
Moyens matériels
Références services: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services pourront être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Liste et brève description des conditions: Situation juridique: DC1, DC2, Attestation d'assurance, Pouvoir, KBIS
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Nogent-sur-Marne
Numéro d'enregistrement national:
21940052000017
Adresse postale: Place Roland Nungesser
Code postal: 94130
Commune postale: Nogent sur marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ville-nogentsurmarne.fr 📧
Téléphone: 0143246375 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure formalisée / Appel d'offres ouvert - Article R. 2124-2 1° du Code de la commande publique
Marché décomposé en 5 lots.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante :
Pour l'ensemble des lots : sans montant minimum
Lot 1 Fourniture d'équipements de protection individuelle : 25 000 Euros - montant maximum annuel HT
Lot 2 Fourniture de vêtements de travail des personnels de la ville : 35 000 Euros - montant maximum annuel HT
Lot 3 Fourniture de vêtements de travail de la police municipale : 22 000 Euros - montant maximum annuel HT
Lot 4 Fourniture d'équipements divers et EPI de la police municipale : 22 800 Euros - montant maximum annuel HT
Lot 5 Fourniture de vêtements techniques pour le service des sports : 10 000 Euros - montant maximum annuel HT
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Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal Administratif de Melun
43, rue du Gal de Gaulle - Case postale no8630
77008 MELUN
Téléphone : 01 60 56 66 30
Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr
Télécopie : 01 60 56 66 10
Site internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de Tarn-et-Garonne.
Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent-sur-Marne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr).
Règlement à l'amiable des litiges :
Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R2197-1 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 062-200247 (2025-03-27)
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