FOURNITURE D'ARTICLES HORTICOLES

Ville de Nîmes (30)

Marché de fournitures d'articles et de produits horticoles, comprenant 6 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-18 Avis de marché
Avis de marché (2025-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles horticoles
Brève description: Marché de fournitures d'articles et de produits horticoles, comprenant 6 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 25F010MO-Lot 1
Titre: Articles et contenants horticoles
Description du marché: Articles et contenants horticoles
Informations complémentaires:
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande et seront réglées par application des prix du bordereau des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Les prix sont fermes sur la première période du marché puis révisables à chaque date anniversaire du marché. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an reconductible trois fois dans les mêmes conditions.
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Produits/services: Fournitures pour l'agriculture 📦
Adresse postale: Territoire de la Ville de Nîmes
Code postal: 30000
Ville: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25F010MO-Lot 2
Titre: Fourniture d'outils à mains de jardinage
Description du marché: Fourniture d'outils à mains de jardinage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 25F010MO-Lot 3
Titre: Produits phytosanitaires
Description du marché: Produits phytosanitaires
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 25F010MO-Lot 4
Titre: Semences de gazons
Description du marché: Semences de gazons
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 25F010MO-Lot 5
Titre: Paillages
Description du marché: Paillages minéral, végétal et paillages normés pour aires de jeux d'enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 25F010MO-Lot 6
Titre: Terreaux horticoles et supports de cultures
Description du marché: Terreaux horticoles et supports de cultures
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'agriculture 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: Se référer au règlement de consultation
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Examen des candidatures réalisé sur la base des élément d'appréciation suivants : 1/ Situation juridique du candidat 2/ Garanties financières et économiques du candidat 3/ capacités techniques et professionnelles du candidat: Les documents demandés au titre de la capacité juridique, économique et professionnelle du candidat figurent à l'article 4 du règlement de consultation , accessible gratuitement dans le dossier de consultation sur la plateforme Marchés Sécurisés (https://www.marches-securises.fr)
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Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes (30)
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 157-538727 (2025-08-18)