Fourniture d’appareils d’automesure tensionnelle (AMT) et prestations associées
CNAM
Cette consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre pour la fourniture d’appareils d’automesure de la tension artérielle (AMT). Le Titulaire aura pour mission d’approvisionner d’une part les médecins généralistes nouvellement installés ou n’ayant jamais commandé dans le cadre de ce dispositif et d’autre part d’approvisionner les nouveaux centres de santé médicaux ou polyvalents, ou ceu
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-02.
Qui ?- • CNAM
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’appareils d’automesure tensionnelle (AMT) et prestations associées
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tensiomètre 📦
Valeur estimée hors TVA: 628449.17 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Directive 2014/24/UE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnam
Numéro d'enregistrement national:
Département: Sg/dgmet/dda
Adresse postale: 50 AVENUE DU PROFESSEUR ANDRE LEMIERRE
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hacène FADLOUNE
Courrier électronique: hacene.fadloune@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 01 72 60 10 37 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://paris.tribunal-administratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +33144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les informations figurent dans le règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 105-357038 (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’appareils d’automesure tensionnelle (AMT) et prestations associées
Numéro de référence:
1948AC2927
Brève description:
Cette consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre pour la fourniture d’appareils d’automesure de la tension artérielle (AMT). Le Titulaire aura pour mission d’approvisionner d’une part les médecins généralistes nouvellement installés ou n’ayant jamais commandé dans le cadre de ce dispositif et d’autre part d’approvisionner les nouveaux centres de santé médicaux ou polyvalents, ou ceu
Afficher plus
Produits/services: Tensiomètre 📦
Valeur estimée hors TVA: 628449.17 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
1
Description du marché:
Cette consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre pour la fourniture d’appareils d’automesure de la tension artérielle (AMT). Le Titulaire aura pour mission d’approvisionner d’une part les médecins généralistes nouvellement installés ou n’ayant jamais commandé dans le cadre de ce dispositif et d’autre part d’approvisionner les nouveaux centres de santé médicaux ou polyvalents, ou ceux n’ayant jamais commandé dans le cadre de ce dispositif et régis par l’accord national.
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Le périmetre d'éxecution des prestations s'étend sur l'ensemble de la France métropolitaine et aux DROM.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le périmetre d'éxecution des prestations s'étend sur l'ensemble de la France métroplitaine et aux DROM.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Directive 2014/24/UE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnam
Numéro d'enregistrement national:
18003502402369
Département: Sg/dgmet/dda
Adresse postale: 50 AVENUE DU PROFESSEUR ANDRE LEMIERRE
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hacène FADLOUNE
Courrier électronique: hacene.fadloune@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 01 72 60 10 37 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://paris.tribunal-administratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +33144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les informations figurent dans le règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 105-357038 (2025-06-02)
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