Fourniture d’aliments vétérinaires pour carnivores
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (EnvT)
Fourniture d’aliments vétérinaires pour carnivores
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’aliments vétérinaires pour carnivores
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture d’aliments vétérinaires pour carnivores
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aliments pour animaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 31076
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Site principal ou lieu d'exécution: Une annexe au CCP vient préciser les lieux d'exécution de l'accord cadre.
Adresse postale: 23 Chemin des Capelles
Ecole nationale vétérinaire d’Alfort (EnvA)
7 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94704
Ville: Maisons Alfort
Adresse postale: Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (VetAgro Sup)
1 avenue Bourgelat
Code postal: 69280
Ville: Marcy L'Etoile
Adresse postale: Ecole nationale vétérinaire Agroalimentaire et de l’Alimentation Nantes Atlantique (ONIRIS)
Route de Gâchet
Code postal: 44307
Ville: Nantes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 17:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 14:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ENVT - 23 Chemin des Capelles - 31076 Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-26 14:00:00.000 📅
Lieu: ENVT - 23 Chemin des Capelles - 31076 Toulouse
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-15 17:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (EnvT)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 31
Adresse postale: 23 Chemin des Capelles
Code postal: 31076
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Maxime GUIRBAL
Courrier électronique: maxime.guirbal@envt.fr 📧
Téléphone: 0561193979 📞
URL: https://www.envt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2815503&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2815503&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Département: 31
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 40 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-478929 (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’aliments vétérinaires pour carnivores
Numéro de référence:
MAR-2025-000020
Brève description: Fourniture d’aliments vétérinaires pour carnivores
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aliments pour animaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
MAR-2025-000020
Site principal ou lieu d'exécution:
Une annexe au CCP vient préciser les lieux d'exécution dans le cadre du groupement de commandes.
Adresse postale: Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (EnvT)
Code postal: 31076
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre débute le 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure et se termine le 31 décembre 2026. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée d’un an, soit le 1er janvier 2027, le 1er janvier 2028 et le 1er janvier 2029. Chaque marché subséquent débute le 1er janvier 2026 ou la date de notification de chacun des marchés si elle est postérieure, et se termine le 31 décembre 2026. Ils sont reconductibles tacitement trois fois pour une durée d’un an, soit le 1er janvier 2027, le 1er janvier 2028 et le 1er janvier 2029. Le coordonnateur du groupement, en accord avec tous les membres du groupement, peut décider de ne pas reconduire l’accord-cadre à l’une de ces échéances, et notifie sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard six mois avant la date de l’échéance. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne serait pas reconduit, les marchés subséquents s’achèvent à la date de fin de l’accord-cadre, les bons de commande déjà émis continuant à s'exécuter jusqu'à leur terme.
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Site principal ou lieu d'exécution: Une annexe au CCP vient préciser les lieux d'exécution de l'accord cadre.
Adresse postale: 23 Chemin des Capelles
Ecole nationale vétérinaire d’Alfort (EnvA)
7 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94704
Ville: Maisons Alfort
Adresse postale: Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (VetAgro Sup)
1 avenue Bourgelat
Code postal: 69280
Ville: Marcy L'Etoile
Adresse postale: Ecole nationale vétérinaire Agroalimentaire et de l’Alimentation Nantes Atlantique (ONIRIS)
Route de Gâchet
Code postal: 44307
Ville: Nantes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est menée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la Commande Publique. Elle s’inscrit dans le cadre d’une convention de groupement de commande conclu entre l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (VetAgro Sup), l’Ecole nationale vétérinaire d’Alfort (EnvA), l’Ecole nationale vétérinaire agroalimentaire et de l’alimentation Nantes Atlantique (ONIRIS) et l’Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (EnvT). L’Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (EnvT) est le coordonnateur du groupement.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 17:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 14:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ENVT - 23 Chemin des Capelles - 31076 Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-26 14:00:00.000 📅
Lieu: ENVT - 23 Chemin des Capelles - 31076 Toulouse
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-15 17:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (EnvT)
Numéro d'enregistrement national:
19310153200011
Département: 31
Adresse postale: 23 Chemin des Capelles
Code postal: 31076
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Maxime GUIRBAL
Courrier électronique: maxime.guirbal@envt.fr 📧
Téléphone: 0561193979 📞
URL: https://www.envt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2815503&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2815503&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché, d’un montant supérieur aux procédures formalisées, n’est pas alloti car il a pour objet l’achat de fournitures homogènes. La présente justification est donnée en application de l’article R2113-3 du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec un maximum de 1 500 000€ HT pour toute la durée du marché reconductions comprises, défini aux articles R2162-1 à R2162- 14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à la signature par chacun des membres du groupement avec le titulaire de l’accord-cadre d’un marché subséquent qui s’exécutera à bons de commande.
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Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Département: 31
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 40 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-478929 (2025-07-18)
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