Fourniture d'aliments pour truites - PEIMA

INRAE Centre Bretagne Normandie

Fourniture d'aliments pour truites - PEIMA

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-15 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'aliments pour truites - PEIMA
Numéro de référence: INRAE-2025-BN-10
Brève description: Fourniture d'aliments pour truites - PEIMA
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Aliments alevinage
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Aliments alevinage
Informations complémentaires:
La durée de l’accord-cadre est 12 mois, à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions de 12 mois chacune. Le montant annuel maximum de commandes pour la période initiale et pour chacune des périodes de reconduction est de 10.000,00 € HT. Les sous-critères de choix de la valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Aliments grossisssement
Description du marché: Aliments grossisssement
Informations complémentaires:
La durée de l’accord-cadre est 12 mois, à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions de 12 mois chacune. Le montant annuel maximum de commandes pour la période initiale et pour chacune des périodes de reconduction est de 40.000,00 € HT. Les sous-critères de choix de la valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Aliments géniteurs
Description du marché: Aliments géniteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INRAE Centre Bretagne Normandie
Numéro d'enregistrement national: 18007003900276
Code postal: 35653
Commune postale: Le rheu
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: David CHASSERIEAU
Courrier électronique: achats-marches-bretagne-normandie@inrae.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 48 52 63 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
En application des articles R21327 et R213213 du Code de la Commande Publique, la transmission des candidatures et des offres se fera obligatoirement par voie électronique sur le profil d'acheteur d'Inrae (https://www.marchespublics.gouv.fr) dans les conditions exposées dans le règlement de la consultation. Les soumissionnaires ont toutefois la possibilité d'y ajouter une copie de sauvegarde par voie traditionnelle. Les soumissionnaires disposent d'une aide technique à l'utilisation de la plateforme à l'adresse URL de la plateforme (https://www.marchespublics.gouv.fr).
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 21 28 28 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.4211 à R. 4217 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme Pour information, la mise à la signature du marché est suspendue pendant un délai de 11 jours à compter de l'envoi de la présente par voie électronique. Les recours sont à adresser au Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Cedex ou par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 094-315825 (2025-05-15)