Avis de marché (2025-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ABORD PARENTERAL, ALR, BIOPSIE POUR LE GHT44
Numéro de référence: AOO-26002
Brève description:
“FOURNITURE ABORD PARENTERAL, ALR, BIOPSIE POUR LE GHT44”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cathéters📦 Description
Description du marché:
“La consultation est répartie en 99 lots selon le détail joint au catalogue des besoins.”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum avec seulement un maximum en quantité déterminé à l'annexe "catalogue des besoins" du CCP. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/08/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu’au 31/07/2027. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/07/2030.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-05 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Performance”
“33141200-2 Cathéters / 33141320-9 Aiguilles à usage médical / 33141321-6 Aiguilles d'anesthésie/ 33141323-0 Aiguilles de biopsie / 33141324-7 Aiguilles de...”
33141200-2 Cathéters / 33141320-9 Aiguilles à usage médical / 33141321-6 Aiguilles d'anesthésie/ 33141323-0 Aiguilles de biopsie / 33141324-7 Aiguilles de dialyse /33141325-4 Aiguilles à fistule /33141328-5 Aiguilles de péridurale
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art.L551-1 et s. CJA) / Référé contractuel (art.L551-13 et s. CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (art.L551-1 et s. CJA) / Référé contractuel (art.L551-13 et s. CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-851135 (2025-12-18)