Formations de sécurité routière et éco conduite à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
cpam de la Haute-Garonne
Formations de sécurité routière et éco conduite à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations de sécurité routière et éco conduite à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
Numéro de référence: G2025043
Brève description:
“Formations de sécurité routière et éco conduite à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Formations de sécurité routière et éco conduite à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
“Haute-Garonne”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: 3 boulevard Léopold Escande
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché à procédure adaptée par son objet”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“France”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de la HAUTE-GARONNE
Numéro d'enregistrement national: 77695040400025
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats - Marchés - Contrats
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 3646 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT. Le tribunal compétent pour connaître des litiges relatifs à...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: 33
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 330000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0547339000 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: 33
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 330000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0547339000 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: 33
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 330000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0547339000 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : l’introduction du recours peut se...”
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Source: OJS 2025/S 119-407299 (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations de sécurité routière et éco conduite à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
Numéro de référence: G2025043
Brève description:
“Formations de sécurité routière et éco conduite à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Formations de sécurité routière et éco conduite à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
“Haute-Garonne”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: 3 boulevard Léopold Escande
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché à procédure adaptée par son objet”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“France”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de la HAUTE-GARONNE
Numéro d'enregistrement national: 77695040400025
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats - Marchés - Contrats
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 3646 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT. Le tribunal compétent pour connaître des litiges relatifs à...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: 33
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 330000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0547339000 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: 33
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 330000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0547339000 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: 33
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 330000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0547339000 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : l’introduction du recours peut se...”
Source: OJS 2025/S 119-407299 (2025-06-20)
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