FONTENAY SOUS BOIS (94) - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE POUR LA CONSTRUCTION DE 43 LGTS SOCIAUX, D'UN LOCAL ERP POUR UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ERP POUR UNE SALLE DE SPORT - 211-215 RUE FONTAINE
ARCADE VYV PROMOTION IDF
FONTENAY SOUS BOIS (94) - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE POUR LA CONSTRUCTION DE 43 LGTS SOCIAUX, D'UN LOCAL ERP POUR UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ERP POUR UNE SALLE DE SPORT - 211-215 RUE FONTAINE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FONTENAY SOUS BOIS (94) - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE POUR LA CONSTRUCTION DE 43 LGTS SOCIAUX, D'UN LOCAL ERP POUR UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ERP POUR UNE SALLE DE SPORT - 211-215 RUE FONTAINE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 01 - Fondations - Gros œuvre - Charpente métallique - Charpente bois
Description du marché: Fondations - Gros œuvre - Charpente métallique - Charpente bois
Durée de l'accord: 22 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): se referer au rc
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 02 - Façade à Ossature Bois
Description du marché: Façade à Ossature Bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 03 - Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 04 - Traitements des façades
Description du marché: Traitements des façades
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 05A - Menuiseries extérieures - Occultations
Description du marché: Menuiseries extérieures - Occultations
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 05B - Murs rideaux en aluminium
Description du marché: Murs rideaux en aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 06A - Serrurerie - Métallerie
Description du marché: Serrurerie - Métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 06B - Porte de parking
Description du marché: Porte de parking
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Macro lot a
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 09A - Revêtement de sols
Description du marché: Revêtement de sols
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 09B - Chape
Description du marché: Chape
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 10 - Peinture
Description du marché: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 11 - Plomberie - Chauffage - ECS – VMC
Description du marché: Plomberie - Chauffage - ECS – VMC
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 12 - Electricité
Description du marché: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 14A - Paysage
Description du marché: Paysage
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 14B - VRD
Description du marché: VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Adresse postale: 211-215 rue fontaine
Code postal: 94120
Ville: Fontenay sous bois
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 365 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se referer au rc
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se referer au rc
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arcade vyv promotion idf
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 59 rue de Provence
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.alves@groupe-arcade.com 📧
Téléphone: +33 149952797 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: parvis du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tribunal-de-paris@gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/le-tribunal-de-paris 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 059-190171 (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FONTENAY SOUS BOIS (94) - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE POUR LA CONSTRUCTION DE 43 LGTS SOCIAUX, D'UN LOCAL ERP POUR UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ERP POUR UNE SALLE DE SPORT - 211-215 RUE FONTAINE
Numéro de référence:
2025/DT/06
Brève description:
FONTENAY SOUS BOIS (94) - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE POUR LA CONSTRUCTION DE 43 LGTS SOCIAUX, D'UN LOCAL ERP POUR UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ERP POUR UNE SALLE DE SPORT - 211-215 RUE FONTAINE
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 01 - Fondations - Gros œuvre - Charpente métallique - Charpente bois
Titre: LOT 01 - Fondations - Gros œuvre - Charpente métallique - Charpente bois
Description du marché: Fondations - Gros œuvre - Charpente métallique - Charpente bois
Durée de l'accord: 22 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): se referer au rc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 02 - Façade à Ossature Bois
Titre: LOT 02 - Façade à Ossature Bois
Description du marché: Façade à Ossature Bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 03 - Etanchéité
Titre: LOT 03 - Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 04 - Traitements des façades
Titre: LOT 04 - Traitements des façades
Description du marché: Traitements des façades
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 05A - Menuiseries extérieures - Occultations
Titre: LOT 05A - Menuiseries extérieures - Occultations
Description du marché: Menuiseries extérieures - Occultations
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 05B - Murs rideaux en aluminium
Titre: LOT 05B - Murs rideaux en aluminium
Description du marché: Murs rideaux en aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 06A - Serrurerie - Métallerie
Titre: LOT 06A - Serrurerie - Métallerie
Description du marché: Serrurerie - Métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
LOT 06B - Porte de parking
Titre: LOT 06B - Porte de parking
Description du marché: Porte de parking
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
MACRO LOT A
Titre: Macro lot a
Description du marché:
LOT 07 Menuiseries intérieures
LOT 08 Cloisons Doublages Faux-Plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 09A - Revêtement de sols
Titre: LOT 09A - Revêtement de sols
Description du marché: Revêtement de sols
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
LOT 09B - Chape
Titre: LOT 09B - Chape
Description du marché: Chape
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
LOT 10 - Peinture
Titre: LOT 10 - Peinture
Description du marché: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
LOT 11 - Plomberie - Chauffage - ECS – VMC
Titre: LOT 11 - Plomberie - Chauffage - ECS – VMC
Description du marché: Plomberie - Chauffage - ECS – VMC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
LOT 12 - Electricité
Titre: LOT 12 - Electricité
Description du marché: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
LOT 14A - Paysage
Titre: LOT 14A - Paysage
Description du marché: Paysage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
LOT 14B - VRD
Titre: LOT 14B - VRD
Description du marché: VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Adresse postale: 211-215 rue fontaine
Code postal: 94120
Ville: Fontenay sous bois
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 365 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se referer au rc
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se referer au rc
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arcade vyv promotion idf
Numéro d'enregistrement national:
90466671200014
Adresse postale: 59 rue de Provence
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.alves@groupe-arcade.com 📧
Téléphone: +33 149952797 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: parvis du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tribunal-de-paris@gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/le-tribunal-de-paris 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis l'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
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