Fauchages 2025-2028
Syndicat mixte du Bas Adour Maritime
Fauchage à l'épareuse des berges, digues et aménagements hydrauliques présents sur le territoire du syndicat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés à la production agricole › Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauchages 2025-2028
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur Adour
Description du marché: Fauchage à l'épareuse des digues, baradeaux, chemins et route longeant l'Adour.
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur Aran
Description du marché: Fauchage à l'épareuse des digues, baradeaux, chemins et route longeant l'Aran.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur Ardanavy
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur Bidouze
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur CC du Seignanx
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur CCPOA
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur CC MACS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur CA Grand Dax
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: bassins écrêteurs de crues CAPB
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte du Bas Adour Maritime
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 116 rue de Gascogne
Code postal: 64240
Commune postale: Urt
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smbam.fr 📧
Téléphone: 0559562857 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 019-059282 (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauchages 2025-2028
Numéro de référence:
2025-02
Brève description:
Fauchage à l'épareuse des berges, digues et aménagements hydrauliques présents sur le territoire du syndicat.
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: secteur Adour
Description du marché: Fauchage à l'épareuse des digues, baradeaux, chemins et route longeant l'Adour.
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: secteur Aran
Description du marché: Fauchage à l'épareuse des digues, baradeaux, chemins et route longeant l'Aran.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: secteur Ardanavy
Description du marché:
Fauchage à l'épareuse des digues, baradeaux, chemins et route longeant l'Ardanavy.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: secteur Bidouze
Description du marché:
Fauchage à l'épareuse des digues, baradeaux, chemins et route longeant la Bidouze.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: secteur CC du Seignanx
Description du marché:
Fauchage à l'épareuse des digues, baradeaux, bassin écrêteur de crues, chemins et route longeant les cours d'eau du territoire du SMBAM sur la communauté de communes du Seignanx.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: secteur CCPOA
Description du marché:
Fauchage à l'épareuse des digues, baradeaux, bassin écrêteur de crues, chemins et route longeant les cours d'eau du territoire du SMBAM sur la communauté de communes Pays d'Orthe et Arrigans.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: secteur CC MACS
Description du marché:
Fauchage à l'épareuse des digues, baradeaux, bassin écrêteur de crues, chemins et route longeant les cours d'eau du territoire du SMBAM sur la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: secteur CA Grand Dax
Description du marché:
Fauchage à l'épareuse des digues, chemins et route longeant les cours d'eau du territoire du SMBAM sur la communauté d'Agglomération du Grand Dax.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: bassins écrêteurs de crues CAPB
Description du marché:
Fauchage à l'épareuse des bassins écrêteurs de crues CAPB (Mouguerre, Hasparren, Boucau)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Biens administrés par un liquidateur
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
+ 13 de plus
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte du Bas Adour Maritime
Numéro d'enregistrement national:
20008605600013
Adresse postale: 116 rue de Gascogne
Code postal: 64240
Commune postale: Urt
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smbam.fr 📧
Téléphone: 0559562857 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours peuvent être introduits par :
- Un référé pré - contractuel (articles L551‐1 à L551‐12, R551‐1 à R551‐6 du code de justice administrative), avant la signature du marché ;
- Un référé contractuel (articles L551‐13 à L551‐23, et R551‐7 à R551‐10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;
- Un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat., ce recours pouvant être assorti d'un référé suspension.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 019-059282 (2025-01-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕