Exploitation du site de traitement des déchets ménagers des Brieulles à Tréffieux
Syndicat mixte centre Nord Atlantique
Exploitation du centre de traitement des déchets ménagers des Brieulles à Treffieux (44) comprenant : - Une installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) - Une déchèterie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation du site de traitement des déchets ménagers des Brieulles à Tréffieux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Exploitation du site de traitement des déchets ménagers des Brieulles à Treffieux
Description du marché:
Adresse postale: Route de Lusanger
Code postal: 44170
Ville: Treffieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 40 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1bis bd du petit Versailles
Code postal: 44170
Commune postale: Nozay
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.finances@smcna.fr 📧
Téléphone: +33 240795148 📞
URL: https://www.smcna.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smcna.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smcna.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7544_1135344.html 🌏
URL de participation: https://smcna.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7544_1070431.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
CS 24 111
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-851477 (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation du site de traitement des déchets ménagers des Brieulles à Tréffieux
Numéro de référence:
2026EXPLOIT01
Brève description:
Exploitation du centre de traitement des déchets ménagers des Brieulles à Treffieux (44) comprenant :
- Une installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND)
- Une déchèterie
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Titre: Exploitation du site de traitement des déchets ménagers des Brieulles à Treffieux
Description du marché:
Marché nécessaire à l'exploitation du Centre de traitement des déchets ménagers des Brieulles à Treffieux (44) comprenant : Une installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) et une déchetterie.
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures
📦
Adresse postale: Route de Lusanger
Code postal: 44170
Ville: Treffieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 40 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique
Numéro d'enregistrement national:
25440252200018
Adresse postale: 1bis bd du petit Versailles
Code postal: 44170
Commune postale: Nozay
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.finances@smcna.fr 📧
Téléphone: +33 240795148 📞
URL: https://www.smcna.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smcna.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smcna.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7544_1135344.html 🌏
URL de participation: https://smcna.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7544_1070431.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
174 400 051 00010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
CS 24 111
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-851477 (2025-12-18)
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