Exécution de services de transport non urbain et scolaire | Régie des transports Carcassonne Agglo

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Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-02	Avis de marché
2025-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution de services de transport non urbain et scolaire
Brève description:
“Exécution de services de transport non urbain et scolaire”
Type de contrat: services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“• Ligne régulière J : Fontiers Cabardès - Carcassonne • Ligne régulière D : Saissac - Carcassonne • Ligne régulière B : St Marin le Vieil / Alzonne -...”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“• Ligne régulière F : Arzens - Carcassonne • Ligne régulière H : Montclar - Carcassonne • Ligne régulière K : Pomas - Carcassonne • Ligne scolaire SC5 :...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“• Ligne régulière I : Lagrasse - Carcassonne • Ligne régulière C : Puichéric - Carcassonne • Ligne régulière M : Comigne - Carcassonne • Ligne scolaire SC7...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Regie des transports carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national: 81514222900013
Adresse postale: Rue nicolas cugnot zi l'estagnol
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublicsrtca@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468728239 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Economic and financial affairs
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Regie des transports carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national: 81514222900013
Adresse postale: Rue nicolas cugnot zi l'estagnol
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublicsrtca@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468728239 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“• Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-214271 (2025-04-02)

Avis d'attribution de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 875 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): I - Plan d'exploitation par lot avec véhicules et par jour d'exploitation II - Description et organisation de moyens humains destinées à l'exploitation, au contrôle et à la qualité III - Engagements pour garantir la sécurité optimale des services IV - Engagement en faveur de la protection de l'environnement VI - Qualité du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 0

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement couchouron voyages
Numéro d'enregistrement national: 43298204900012
Adresse postale: 8 Route de Toulouse
Code postal: 11170
Commune postale: Alzonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 775 000 EUR 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 116-397933 (2025-06-17)

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