Exécution de services de transport non urbain et scolaire
Régie des transports Carcassonne Agglo
Exécution de services de transport non urbain et scolaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-02 | Avis de marché |
| 2025-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution de services de transport non urbain et scolaire
Brève description: Exécution de services de transport non urbain et scolaire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cabardès
Description du marché:
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Malepère
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Val de Dagne - Alaric
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Regie des transports carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue nicolas cugnot zi l'estagnol
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublicsrtca@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468728239 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-214271 (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution de services de transport non urbain et scolaire
Brève description: Exécution de services de transport non urbain et scolaire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Cabardès
Description du marché:
• Ligne régulière J : Fontiers Cabardès - Carcassonne
• Ligne régulière D : Saissac - Carcassonne
• Ligne régulière B : St Marin le Vieil / Alzonne - Carcassonne
• Ligne scolaire SC1 : St Martin - Ecole Alzonne
• Ligne scolaire SC2 : St Eulalie - Villesèquelande
• Ligne scolaire SC3 : Grèzes - Maquens
• Ligne scolaire SC4 : St Eulalie - Collège Alain
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Malepère
Description du marché:
• Ligne régulière F : Arzens - Carcassonne
• Ligne régulière H : Montclar - Carcassonne
• Ligne régulière K : Pomas - Carcassonne
• Ligne scolaire SC5 : Rouffiac - Preixan
• Ligne scolaire SC6 : Montclar - Pomas
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Val de Dagne - Alaric
Description du marché:
• Ligne régulière I : Lagrasse - Carcassonne
• Ligne régulière C : Puichéric - Carcassonne
• Ligne régulière M : Comigne - Carcassonne
• Ligne scolaire SC7 : Floure - Barbaira - Collège de Capendu
• Ligne scolaire SC8 : RPI Serviès - Montlaur
• Ligne scolaire SC9 : RPI Fontiès - Floure - Monze
• Ligne scolaire SC10 : Puichéric - Blomac - Capendu
• Ligne scolaire SC11 : Badens - Capendu
• Ligne scolaire SC12 : Val de Dagne - Collège de Trèbes
• Ligne scolaire SC13 : Comigne - Douzens -Collège de Capendu
• Ligne scolaire SC14 : Comigne - Blomac - Douzens
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Regie des transports carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national:
81514222900013
Adresse postale: Rue nicolas cugnot zi l'estagnol
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublicsrtca@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468728239 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
• Référé précontractuel avant la signature
du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1
et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les
conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et
s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014,
Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un
délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-214271 (2025-04-02)
Avis d'attribution de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 875 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 875 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): I - Plan d'exploitation par lot avec véhicules et par jour d'exploitation II - Description et organisation de moyens humains destinées à l'exploitation, au contrôle et à la qualité III - Engagements pour garantir la sécurité optimale des services IV - Engagement en faveur de la protection de l'environnement VI - Qualité du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 0
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement couchouron voyages
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement couchouron voyages
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Route de Toulouse
Code postal: 11170
Commune postale: Alzonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 775 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 775 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 116-397933 (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 875 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 875 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): I - Plan d'exploitation par lot avec véhicules et par jour d'exploitation II - Description et organisation de moyens humains destinées à l'exploitation, au contrôle et à la qualité III - Engagements pour garantir la sécurité optimale des services IV - Engagement en faveur de la protection de l'environnement VI - Qualité du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 0
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-06-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GROUPEMENT COUCHOURON VOYAGES - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement couchouron voyages
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement couchouron voyages
Numéro d'enregistrement national:
43298204900012
Adresse postale: 8 Route de Toulouse
Code postal: 11170
Commune postale: Alzonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 775 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 775 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GROUPEMENT COUCHOURON VOYAGES - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GROUPEMENT COUCHOURON VOYAGES - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Source: OJS 2025/S 116-397933 (2025-06-17)
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