Entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil départemental des Vosges-.
Conseil départemental des Vosges
La présente consultation concerne l’Entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil départemental des Vosges. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l’accord-cadre est défini comme suit : Lot n°1 : Mini : 4 000 € HT, Maxi : 120 000 € HT. Lot n°2 : Mini : 4 000 € HT, Maxi : 160 000 € HT. Lot n°3 : Mini : 20 000 € HT, Maxi : 200 000 € HT. Lots n°4,5,6 et 7 : Mini : 40 000 € HT, Maxi : 400 000 € HT. Lot n°8 et 9 : Mini : 48 000 € HT, Maxi : 400 000 € HT. Chaque lot fera l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil départemental des Vosges-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unité Territoriale Ouest
Description du marché: Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unité Territoriale Ouest
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unités Territoriales Centre et Est
Description du marché: Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unités Territoriales Centre et Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage sous glissières – tout le département des Vosges
Description du marché: Fauchage sous glissières – tout le département des Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Ouest
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Centre
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Est
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Ouest
Description du marché: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Centre
Description du marché: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Centre
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Est
Description du marché: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37647 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37647 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651956 (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil départemental des Vosges-.
Numéro de référence:
S25031
Brève description:
La présente consultation concerne l’Entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil départemental des Vosges.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant total des prestations pour la durée de l’accord-cadre est défini comme suit : Lot n°1 : Mini : 4 000 € HT, Maxi : 120 000 € HT. Lot n°2 : Mini : 4 000 € HT, Maxi : 160 000 € HT. Lot n°3 : Mini : 20 000 € HT, Maxi : 200 000 € HT. Lots n°4,5,6 et 7 : Mini : 40 000 € HT, Maxi : 400 000 € HT. Lot n°8 et 9 : Mini : 48 000 € HT, Maxi : 400 000 € HT.
Chaque lot fera l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Afficher plus
Produits/services: Services de voirie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unité Territoriale Ouest
Description du marché: Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unité Territoriale Ouest
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unités Territoriales Centre et Est
Description du marché: Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unités Territoriales Centre et Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fauchage sous glissières – tout le département des Vosges
Description du marché: Fauchage sous glissières – tout le département des Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Ouest
Description du marché:
Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Centre
Description du marché:
Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Centre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Est
Description du marché:
Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Ouest
Description du marché: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Centre
Description du marché: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Centre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Est
Description du marché: Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
22880001700011
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37647 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37647 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651956 (2025-10-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕