Entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil départemental des Vosges-.
Conseil départemental des Vosges
La présente consultation concerne l’Entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil départemental des Vosges. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l’accord-cadre est défini comme suit : Lot n°1 : Mini : 4 000 € HT, Maxi : 120 000 € HT. Lot n°2 : Mini : 4 000 € HT, Maxi : 160 000 € HT. Lot n°3 : Mini : 20 000 € HT, Maxi : 200 000 € HT. Lots n°4,5,6 et 7 : Mini : 40 000 € HT, Maxi : 400 000 € HT. Lot n°8 et 9 : Mini : 48 000 € HT, Maxi : 400 000 € HT. Chaque lot fera l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil départemental des Vosges-.
Numéro de référence: S25031
Brève description:
“La présente consultation concerne l’Entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil départemental des Vosges. L'accord-cadre avec...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unité Territoriale Ouest”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unités Territoriales Centre et Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fauchage sous glissières – tout le département des Vosges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Centre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Centre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national: 22880001700011
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37647 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37647 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651956 (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil départemental des Vosges-.
Numéro de référence: S25031
Brève description:
“La présente consultation concerne l’Entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil départemental des Vosges. L'accord-cadre avec...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unité Territoriale Ouest”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage par balayeuse aspiratrice – Unités Territoriales Centre et Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fauchage sous glissières – tout le département des Vosges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Centre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Curage des fossés, dérasement d’accotements et réalisation de saignées d’accotement – Unité Territoriale Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Centre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Elagage par lamier et débroussaillage des talus – Unité Territoriale Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national: 22880001700011
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37647 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37647 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651956 (2025-10-03)
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