Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C).
OPH de la collectivité de Corse
Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes d'une partie des résidences de l'OPH2C. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; si nécessaire, la réalisation de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Ile-de-France › Paris
- • Corse › Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C).
Numéro de référence: 2025 MS 34 à 48
Brève description:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes d'une partie des résidences de l'OPH2C. Les prestations incluent la réalisation...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 34
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 1 : secteur Bastia Les Pléiades
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence Les Pléiades (bâtiments A à D) à Bastia. Les prestations...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code postal: 20600
Ville: Bastia
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 35
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 2 : secteur Bastia Saint Antoine
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence Saint Antoine (bâtiments A1-A2-B1-B2-C1-C2-D-E-F1-F2-F3-G1-G2) à...”
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Code postal: 20200
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 36
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 3 : secteur Bastia Ortulana-Barbesino-Charles Rocchi
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Ortulana (bâtiments A à C), Barbesino (bâtiments A et B), Charles...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 37
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 4 : secteur Bastia Sampiero-Terralbore-Mantinum
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Sampiero (bâtiments 1 à 6), Terralbore, le Mantinum à Bastia. Les...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 38
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 5 : secteur Bastia Prado-Bassanese-Caravelle-Mondoloni-E Luce
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Le Prado (bâtiments A à E), Bassanese (bâtiments F à S), La...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 39
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 6 : secteur Bastia Cité Aurore
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 7 à 14 et 17 à 20 constituant la cité Aurore à Bastia. Les...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 40
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 7 : secteur Bastia Cité des Monts
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 34 à 43 (sauf le 36A) constituant la cité des Monts à Bastia. Les...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 41
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 8 : secteur Bastia Cité des Lacs et des Arbres
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 24 et 26 constituant la cité des Lacs et des bâtiments 21 à 23, 25...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 42
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 9 : secteur Bastia Ville
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence HMB (61 boulevard Graziani) et de la Résidence U Puntettu (11...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 43
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 10 : secteur périphérie de Bastia
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Saint Pancrace à Furiani, Catalina à Biguglia, A Piscina...”
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Ville: Furiani
Code postal: 20620
Ville: Biguglia
Code postal: 20290
Ville: Lucciana
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 44
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 11 : secteur Casinca-Costa Verde
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences U Centru, U Ponte (Bâtiments 1 / 2) et des HLM de Folelli...”
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Code postal: 20215
Ville: Vescovato
Code postal: 20213
Ville: Penta di Casinca
Code postal: 20230
Ville: San Nicolao
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 45
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 12 : secteur Fiumorbu
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences U Ciosu à Aleria, des HLM de Ghisonaccia (Bâts B/CA/CB/DA/DB/DC)...”
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Code postal: 20243
Ville: Prunelli di Fiumorbu
Code postal: 20270
Ville: Aleria
Code postal: 20240
Ville: Ghisonaccia
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 46
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 13 : secteur Centre Corse
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des Résidences Cyrnos et Porette à Corte, Serge Grisoni - Ponte Novu - à...”
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Code postal: 20250
Ville: Corte
Code postal: 20235
Ville: Castellu di Rostinu
Code postal: 20259
Ville: Olmi Capella
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 47
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 14 : secteur Balagne
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences I Campi à Aregno, Champeau 3 (bâtiments A à E) et Champeau 4...”
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Code postal: 20260
Ville: Calvi
Code postal: 20220
Ville: Aregno
Santa Reparta di Balagna
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 48
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 15 : secteur Nebbiu-Cap Corse
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidence Ste Croix et A Stalla à Oletta, des HLM de Saint Florent...”
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Code postal: 20217
Ville: Saint Florent
Code postal: 20232
Ville: Oletta
Olmeta di Tuda
Canari
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 27200002700024
Adresse postale: 6 rue François Vittori
Code postal: 20600
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: services@oph2c.corsica 📧
Téléphone: +33 495301550 📞
URL: https://oph2c.corsica 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html 🌏
URL de participation: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 089-297271 (2025-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C).
Numéro de référence: 2025 MS 34 à 48
Brève description:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes d'une partie des résidences de l'OPH2C. Les prestations incluent la réalisation...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 34
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 1 : secteur Bastia Les Pléiades
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence Les Pléiades (bâtiments A à D) à Bastia. Les prestations...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code postal: 20600
Ville: Bastia
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 35
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 2 : secteur Bastia Saint Antoine
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence Saint Antoine (bâtiments A1-A2-B1-B2-C1-C2-D-E-F1-F2-F3-G1-G2) à...”
Code postal: 20200
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 36
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 3 : secteur Bastia Ortulana-Barbesino-Charles Rocchi
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Ortulana (bâtiments A à C), Barbesino (bâtiments A et B), Charles...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 37
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 4 : secteur Bastia Sampiero-Terralbore-Mantinum
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Sampiero (bâtiments 1 à 6), Terralbore, le Mantinum à Bastia. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 38
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 5 : secteur Bastia Prado-Bassanese-Caravelle-Mondoloni-E Luce
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Le Prado (bâtiments A à E), Bassanese (bâtiments F à S), La...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 39
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 6 : secteur Bastia Cité Aurore
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 7 à 14 et 17 à 20 constituant la cité Aurore à Bastia. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 40
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 7 : secteur Bastia Cité des Monts
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 34 à 43 (sauf le 36A) constituant la cité des Monts à Bastia. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 41
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 8 : secteur Bastia Cité des Lacs et des Arbres
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 24 et 26 constituant la cité des Lacs et des bâtiments 21 à 23, 25...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 42
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 9 : secteur Bastia Ville
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence HMB (61 boulevard Graziani) et de la Résidence U Puntettu (11...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 43
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 10 : secteur périphérie de Bastia
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Saint Pancrace à Furiani, Catalina à Biguglia, A Piscina...”
Ville: Furiani
Code postal: 20620
Ville: Biguglia
Code postal: 20290
Ville: Lucciana
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 44
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 11 : secteur Casinca-Costa Verde
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences U Centru, U Ponte (Bâtiments 1 / 2) et des HLM de Folelli...”
Code postal: 20215
Ville: Vescovato
Code postal: 20213
Ville: Penta di Casinca
Code postal: 20230
Ville: San Nicolao
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 45
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 12 : secteur Fiumorbu
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences U Ciosu à Aleria, des HLM de Ghisonaccia (Bâts B/CA/CB/DA/DB/DC)...”
Code postal: 20243
Ville: Prunelli di Fiumorbu
Code postal: 20270
Ville: Aleria
Code postal: 20240
Ville: Ghisonaccia
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 46
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 13 : secteur Centre Corse
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des Résidences Cyrnos et Porette à Corte, Serge Grisoni - Ponte Novu - à...”
Code postal: 20250
Ville: Corte
Code postal: 20235
Ville: Castellu di Rostinu
Code postal: 20259
Ville: Olmi Capella
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 47
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 14 : secteur Balagne
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences I Campi à Aregno, Champeau 3 (bâtiments A à E) et Champeau 4...”
Code postal: 20260
Ville: Calvi
Code postal: 20220
Ville: Aregno
Santa Reparta di Balagna
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2024 MS 48
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 15 : secteur Nebbiu-Cap Corse
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidence Ste Croix et A Stalla à Oletta, des HLM de Saint Florent...”
Code postal: 20217
Ville: Saint Florent
Code postal: 20232
Ville: Oletta
Olmeta di Tuda
Canari
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 27200002700024
Adresse postale: 6 rue François Vittori
Code postal: 20600
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: services@oph2c.corsica 📧
Téléphone: +33 495301550 📞
URL: https://oph2c.corsica 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html 🌏
URL de participation: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 089-297271 (2025-05-07)
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