La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien (espaces verts et clôtures, portails et portillons) des sites de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-19.
Avis de marché (2025-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des sites de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole : espaces verts et clôtures, portails et portillons
Numéro de référence: 25NET002
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien (espaces verts et clôtures, portails et portillons) des sites de la Régie...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien (espaces verts et clôtures, portails et portillons) des sites de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et prestations de réaménagement paysager sur les sites de la Régie : secteur Montpellier et site de la « Source du Lez » (les...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et prestations de réaménagement paysager sur les sites de la Régie : secteur Montpellier et site de la « Source du Lez » (les Matelles/Saint-Clément-de-Rivière)
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
L'intégralité de l'accord-cadre, sur toute sa durée et toutes prestations confondues restera inférieure au seuil des procédures formalisées applicable aux marché public de travaux au jour du lancement de la consultation, lequel constitue le montant maximum de l'accord-cadre. Le présent lot comporte une clause sociale précisée dans les documents du DCE.
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et prestations de réaménagement paysager sur les sites de la Régie : toutes communes à l'exception de Montpellier et du site de...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et prestations de réaménagement paysager sur les sites de la Régie : toutes communes à l'exception de Montpellier et du site de la « Source du Lez »
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
L'intégralité de l'accord-cadre, sur toute sa durée et toutes prestations confondues restera inférieure au seuil des procédures formalisées applicable aux marché public de travaux au jour du lancement de la consultation, lequel constitue le montant maximum de l'accord-cadre. Le présent lot comporte une clause sociale précisée dans les documents du DCE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Clôtures, portails et portillons”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2).
La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
L'intégralité de l'accord-cadre, sur toute sa durée et toutes prestations confondues restera inférieure au seuil des procédures formalisées applicable aux marché public de travaux au jour du lancement de la consultation, lequel constitue le montant maximum de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Conformément au Règlement de la consultation, les candidats ont la possibilité de soumettre une offre que pour un seul lot.
De plus, à titre informatif, il...”
Conformément au Règlement de la consultation, les candidats ont la possibilité de soumettre une offre que pour un seul lot.
De plus, à titre informatif, il n'y a pas de "nombre maximal de participants". La valeur indiquée au point 5.1.15 ci-après est juste indicative ; cette rubrique étant à remplir lors de la saisine du présent avis. En revanche il est précisé que les candidats ont la possibilité de soumettre une offre que pour un seul lot."
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: FR32173400052
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier CEDEX 2
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
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Source: OJS 2025/S 117-399331 (2025-06-19)
Avis de marché (2025-07-22) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 140-485999 (2025-07-22)