ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, PRESTATIONS PONCTUELLES DE DENEIGEMENT ET DE NETTOYAGE HAUTE PRESSION SUR PLUSIEURS SITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
CC Brie des Rivières et Châteaux
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a pour objet l'entretien des espaces verts, avec astreinte pour prestation de mise en sécurité et interventions d'urgence, des prestations ponctuelles de déneigement, des prestations ponctuelles de nettoyage haute pression sur plusieurs sites de la Communauté de Communes BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-19 | Avis de marché |
| 2026-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, prestations ponctuelles de deneigement et de nettoyage haute pression sur plusieurs sites de la communaute de communes brie des rivieres et chateaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CC BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
Adresse postale: rue des Petits Champs
Code postal: 77820
Ville: Le Chãtelet-en-Brie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-30 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Brie des Rivières et Chãteaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue des Petits Champs
Code postal: 77820
Commune postale: Le chatelet en brie
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: accueil@ccbrc.fr 📧
Téléphone: 0160666710 📞
URL: https://www.briedesrivieresetchateaux.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-851796 (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, prestations ponctuelles de deneigement et de nettoyage haute pression sur plusieurs sites de la communaute de communes brie des rivieres et chateaux
Numéro de référence:
AC ESPACES VERTS
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a pour objet l'entretien des espaces verts, avec astreinte pour prestation de mise en sécurité et interventions d'urgence, des prestations ponctuelles de déneigement, des prestations ponctuelles de nettoyage haute pression sur plusieurs sites de la Communauté de Communes BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne:
Marchamp;eacute; unique
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre á bons de commande mono-attributaire pour l'entretien des espaces verts, avec astreinte pour prestation de mise en sécurité et interventions d'urgence et des prestations ponctuelles (nettoyage, déneigement)
Informations complémentaires:
Il est prévu un début des prestations le 1er avril 2026. La 1ère année sera comprise entre la notification du contrat et le 31 décembre 2026. Les années suivantes seront comptées en années civiles, du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, etc... sans excéder 4 ans.
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Adresse postale: rue des Petits Champs
Code postal: 77820
Ville: Le Chãtelet-en-Brie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-30 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Brie des Rivières et Chãteaux
Numéro d'enregistrement national:
20007077900018
Adresse postale: 1 rue des Petits Champs
Code postal: 77820
Commune postale: Le chatelet en brie
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: accueil@ccbrc.fr 📧
Téléphone: 0160666710 📞
URL: https://www.briedesrivieresetchateaux.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite des sites est obligatoire. Elle doit permettre aux candidats de bien prendre connaissance des sites et de l'environnement général des travaux, en vue de l'établissement de leur offre d'un point de vue technique et financier.
La visite se fera en deux temps : pour les sites " Siège, Accueils de loisirs du CHATELET EN BRIE et de COUBERT, Equipements sportifs COUBERT ", une visite obligatoire, en présence du Maitre d'Ouvrage, aura lieu le Lundi 12 Janvier 2026 á 09h00 précisément. Le rendez-vous est fixé au Siège situé 1 rue des Petits Champs au CHATELET EN BRIE.
Une visite libre des autres sites, visibles de l'espace public ou ouverts au public, devra être réalisée par l'entrepreneur. Le soumissionnaire devra réaliser sous sa responsabilité pleine et entière la visite de l'ensemble des sites prévus au présent appel d'offres. Suite á cela, il complétera le certificat de visite annexé.
Les deux certificats de visite devront être obligatoirement joints au dossier lors de la remise de l'offre, sous peine d'élimination.
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Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la signature du contrat
ou
31 jours á partir de la publication de l'avis d'attribution
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-851796 (2025-12-19)
Avis d'attribution de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: ECO PAYSAGE 77
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 RUE DE BAILLY
Code postal: 77133
Commune postale: Machault
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.rol-milaguet@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 9 67 00 22 36 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2026/S 067-234323 (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CON-0001
Date de conclusion du contrat: 2026-03-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: ECO PAYSAGE 77
Numéro d'enregistrement national:
52974345200029
Adresse postale: 4 RUE DE BAILLY
Code postal: 77133
Commune postale: Machault
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.rol-milaguet@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 9 67 00 22 36 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2026/S 067-234323 (2026-04-02)
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