Entretien des espaces verts extérieurs sur le patrimoine de l'OPAC 36 - Lots 4, 5 et 6
OPAC 36
La présente consultation concerne la réalisation des prestations d'entretien des espaces verts extérieurs sur le patrimoine de l'OPAC 36. Cette consultation est décomposée en 3 lots et fait partie d'un ensemble homogène de 6 lots. (Les 3 autres lots sont passés selon la procédure adaptée conformément aux articles L2122-1 et R.2123-1 et R2123-1 2 du Code de la Commande Publique). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots 4 et 6 font chacun l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un seul prestataire. Chaque marché ou accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois partant du 1er janvier 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-24.
Qui ?- • OPAC 36
- • Ile-de-France › Paris
- • Centre — Val de Loire › Indre
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts extérieurs sur le patrimoine de l'OPAC 36 - Lots 4, 5 et 6
Numéro de référence: 2025MS01
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation des prestations d'entretien des espaces verts extérieurs sur le patrimoine de l'OPAC 36. Cette consultation...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien ponctuel sur l'ensemble du département de l'Indre
Valeur estimée hors TVA: 121 700 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien ponctuel sur l'ensemble du département de l'Indre”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un seul prestataire et montant maximum de 130 000,00 euro(s) H.T. pour la période initiale. A titre indicatif, le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: Département de l'Indre et Patrimoine de l'OPAC 36
Code postal: 36000
Ville: Châteauroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par période d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance en matière de Développement Durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Entretien annuel systématique sur certains sites du département de l'Indre
Valeur estimée hors TVA: 44 300 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien annuel systématique sur certains sites du département de l'Indre”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra être reconduit 3 fois, par période d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Grimpeurs / Élagueurs
Valeur estimée hors TVA: 20 150 EUR 💰
Description du marché:
“Grimpeurs / Élagueurs”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un seul prestataire et montant maximum de 25 000,00 euro(s) H.T. pour la période initiale. A titre indicatif, le...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 21242, R. 21242 1° et R. 21612 à R. 21615...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont données à titre purement indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-11-03 16:00:00 📅
Lieu:
“L'ouverture des offres n'est pas publique.”
Informations complémentaires:
“Les date et heure sont données à titre purement indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les modalités relatives aux prix, à la facturation et au financement sont indiquées dans le cahier des charges. Le délai de paiement est de 30 jours. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPAC 36
Numéro d'enregistrement national: 344 397 070 00014
Adresse postale: 90 avenue Charles de Gaulle BP 115
Code postal: 36002
Commune postale: Châteauroux
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatspublics@opac36.fr 📧
Téléphone: +33 254602071 📞
URL: http://www.opac36.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.opac36.fr/les_marches_publics.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.opac36.fr/les_marches_publics.html 🌏
URL de participation: https://www.opac36.fr/les_marches_publics.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 5511.2 du Code de justice administrative (CJA),...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 184-626091 (2025-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts extérieurs sur le patrimoine de l'OPAC 36 - Lots 4, 5 et 6
Numéro de référence: 2025MS01
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation des prestations d'entretien des espaces verts extérieurs sur le patrimoine de l'OPAC 36. Cette consultation...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien ponctuel sur l'ensemble du département de l'Indre
Valeur estimée hors TVA: 121 700 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien ponctuel sur l'ensemble du département de l'Indre”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un seul prestataire et montant maximum de 130 000,00 euro(s) H.T. pour la période initiale. A titre indicatif, le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: Département de l'Indre et Patrimoine de l'OPAC 36
Code postal: 36000
Ville: Châteauroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par période d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance en matière de Développement Durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Entretien annuel systématique sur certains sites du département de l'Indre
Valeur estimée hors TVA: 44 300 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien annuel systématique sur certains sites du département de l'Indre”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra être reconduit 3 fois, par période d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Grimpeurs / Élagueurs
Valeur estimée hors TVA: 20 150 EUR 💰
Description du marché:
“Grimpeurs / Élagueurs”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un seul prestataire et montant maximum de 25 000,00 euro(s) H.T. pour la période initiale. A titre indicatif, le...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 21242, R. 21242 1° et R. 21612 à R. 21615...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont données à titre purement indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-11-03 16:00:00 📅
Lieu:
“L'ouverture des offres n'est pas publique.”
Informations complémentaires:
“Les date et heure sont données à titre purement indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les modalités relatives aux prix, à la facturation et au financement sont indiquées dans le cahier des charges. Le délai de paiement est de 30 jours. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPAC 36
Numéro d'enregistrement national: 344 397 070 00014
Adresse postale: 90 avenue Charles de Gaulle BP 115
Code postal: 36002
Commune postale: Châteauroux
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatspublics@opac36.fr 📧
Téléphone: +33 254602071 📞
URL: http://www.opac36.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.opac36.fr/les_marches_publics.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.opac36.fr/les_marches_publics.html 🌏
URL de participation: https://www.opac36.fr/les_marches_publics.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 5511.2 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 184-626091 (2025-09-24)
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