L'accord-cadre, divisé en deux lots porte, d'une part, sur l'entretien courant des espaces verts (prestations de tonte, de débroussaillage /fauchage, d'entretiens de massifs, de tailles de haies) et, d'autre part, sur des prestations d'élagage sur le patrimoine de la communauté d'agglomération, réparti sur l'ensemble de son territoire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-15.
Avis de marché (2025-12-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts communautaires
Numéro de référence: AO_2025-23
Brève description:
“L'accord-cadre, divisé en deux lots porte, d'une part, sur l'entretien courant des espaces verts (prestations de tonte, de débroussaillage /fauchage,...”
Brève description
L'accord-cadre, divisé en deux lots porte, d'une part, sur l'entretien courant des espaces verts (prestations de tonte, de débroussaillage /fauchage, d'entretiens de massifs, de tailles de haies) et, d'autre part, sur des prestations d'élagage sur le patrimoine de la communauté d'agglomération, réparti sur l'ensemble de son territoire
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts (places, massifs, zones d'activités, zones de
voirie, bandes boisées ou enherbées) gérés par la communauté d'agglomération...”
Description du marché
Entretien des espaces verts (places, massifs, zones d'activités, zones de
voirie, bandes boisées ou enherbées) gérés par la communauté d'agglomération Plaine Vallée
(CAPV) sur le territoire des communes d'Andilly, Deuil la Barre, Domont, Ezanville, Groslay,
Montmagny, Montmorency, Piscop, Saint-Brice-sous-Forêt, Saint Gratien et Soisy-sous-
Montmorency. Les prestations portent principalement sur des tontes de gazons et de pairie,
tailles de haies, d'arbustes, d'arbres et désherbage
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Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Durée de l'accord: 1 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Elagage, à la commande, de diverses variétés d'arbres et arbustes, abattage, grignotage de diverses variétés, préparation de terrain en vue de plantation,...”
Description du marché
Elagage, à la commande, de diverses variétés d'arbres et arbustes, abattage, grignotage de diverses variétés, préparation de terrain en vue de plantation, plantation d'essences diverses, engazonnement, apport de terre végétale, d'amendement ou de fertilisant
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Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé sur les fonds propres de l'acheteur. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-opérateur conclu à prix unitaires. Les délais...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le marché est financé sur les fonds propres de l'acheteur. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-opérateur conclu à prix unitaires. Les délais de paiement sont de 30 jours à réception de la facture. Au delà de ce délai, des intérêts moratoires seront appliqués dans les conditions fixées au code de la commande publique. Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie à la charge du titulaire. Une avance forfaitaire représentant 10% du montant de la commande annuelle pourra être versée au titulaire s'il en fait le choix, selon les conditions et modalités prévues au code de la commande publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-838074 (2025-12-15)