Entretien des espaces verts communautaires
Communauté d'agglomération Plaine Vallée
L'accord-cadre, divisé en deux lots porte, d'une part, sur l'entretien courant des espaces verts (prestations de tonte, de débroussaillage /fauchage, d'entretiens de massifs, de tailles de haies) et, d'autre part, sur des prestations d'élagage sur le patrimoine de la communauté d'agglomération, réparti sur l'ensemble de son territoire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts communautaires
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de tonte, débroussaillage et entretien des massifs et arbustes
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Territoire de la communauté d'agglomération Plaine Vallée
Code postal: 95230
Ville: Soisy-sous-Montmorency
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 1 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'élagage / abatage
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Services d'élagage
📦
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Plaine Vallée
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Xx
Code postal: 95230
Commune postale: Plaine vallée
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@agglo-plainevallee.fr 📧
Téléphone: +33130109161 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_LHLJyeOnIn 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_LHLJyeOnIn 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_LHLJyeOnIn 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_LHLJyeOnIn 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-838074 (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts communautaires
Numéro de référence:
AO_2025-23
Brève description:
L'accord-cadre, divisé en deux lots porte, d'une part, sur l'entretien courant des espaces verts (prestations de tonte, de débroussaillage /fauchage, d'entretiens de massifs, de tailles de haies) et, d'autre part, sur des prestations d'élagage sur le patrimoine de la communauté d'agglomération, réparti sur l'ensemble de son territoire
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de tonte, débroussaillage et entretien des massifs et arbustes
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Entretien des espaces verts (places, massifs, zones d'activités, zones de
voirie, bandes boisées ou enherbées) gérés par la communauté d'agglomération Plaine Vallée
(CAPV) sur le territoire des communes d'Andilly, Deuil la Barre, Domont, Ezanville, Groslay,
Montmagny, Montmorency, Piscop, Saint-Brice-sous-Forêt, Saint Gratien et Soisy-sous-
Montmorency. Les prestations portent principalement sur des tontes de gazons et de pairie,
tailles de haies, d'arbustes, d'arbres et désherbage
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Code postal: 95230
Ville: Soisy-sous-Montmorency
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 1 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations d'élagage / abatage
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Elagage, à la commande, de diverses variétés d'arbres et arbustes, abattage, grignotage de diverses variétés, préparation de terrain en vue de plantation, plantation d'essences diverses, engazonnement, apport de terre végétale, d'amendement ou de fertilisant
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Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure d'appel d'offres ouvert. Le dossier de la consultation est mis à disposition sur le profil acheteur mentionné au présent avis. Les modalités de participation sont explicitées dans le règlement de la consultation compris dans ce dossier.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur les fonds propres de l'acheteur. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-opérateur conclu à prix unitaires. Les délais de paiement sont de 30 jours à réception de la facture. Au delà de ce délai, des intérêts moratoires seront appliqués dans les conditions fixées au code de la commande publique. Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie à la charge du titulaire. Une avance forfaitaire représentant 10% du montant de la commande annuelle pourra être versée au titulaire s'il en fait le choix, selon les conditions et modalités prévues au code de la commande publique
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Plaine Vallée
Numéro d'enregistrement national:
20005638000013
Adresse postale: Xx
Code postal: 95230
Commune postale: Plaine vallée
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@agglo-plainevallee.fr 📧
Téléphone: +33130109161 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_LHLJyeOnIn 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_LHLJyeOnIn 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_LHLJyeOnIn 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_LHLJyeOnIn 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-838074 (2025-12-15)
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